28 avril 2025

Fnadepa — Adhesion 2026

Representant Commission Attribution de Logement

Convention CDG35 - RGPD

Zone d'activités de Plaisance — Vente d'un terrain à la société CEM

Marché d'entretien des espaces verts 2024-2028 - Résiliation du lot n°3

Relance du lot Couverture du marché de restructuration / extension des améliorations des performances énergétiques du Couvent des Urbanistes

Aménagements extérieurs du Couvent des Urbanistes

DP_2025_038 — Conservatoire Prestation de service pour l'entretien courant des locaux (mai - juillet 2025)

DP_2025_036 — Bâtiment Relais 1 - Travaux de réhabilitation et d'extension - Simulation thermique dynamique

Attribution de la Subvention Cos 1

Appel de Cotisation Una Bretagne 2025 1

Tarification du Saad 2025 - 1

Subvention Cheques Vacances C'os Extrait

Subventions et participations 2025

B — Conservatoire - Conventions partenariales

B — Conservatoire de musique à rayonnement intercommunal Projet d'établissement 2025-2031

B — Centre culturel Juliette Drouet et Théâtre Victor Hugo Renouvellement des éclairages scéniques Ajustement de la sollicitation des financeurs

B — CCJD - Demande de subvention - Humeur Vagabonde

B — Ecole dArts Plastiques - Tarifs 2025-2026

Décisions prises par le Président, par délégation

Délégation de Service Public Avenant à la convention avec la SPL DESTINATION FOUGERES

Modification du tableau des effectifs

Ratio promus / promouvables 2025

Destination touristique Rennes Portes de Bretagne Convention 2025

Initiative Pays de Fougères Fonds fléchés Renouvellement de la convention

Forum Sanitaire et Social 2026 - 1

Décisions du Bureau Communautaire