24 février 2025
22
délibérations
12
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
B — Mission locale du Pays de Fougères - Subvention de fonctionnement au titre de l'année 2025 - Attribution d'un acompte
Pays de Fougères Basket — Avenant n° 1 à la convention pour la saison 2024/2025
Convention de gestion avec le SMICTOM du Pays de Fougères
Débat dOrientations Budgétaires 2025
Aide à linstallation en agriculture Attribution de subventions
Bâtiment relais 1 — Réhabilitation - Demande de subventions
2025240204 Finances: subventions aux assocations 2025
2025240205 Finances: subventions scolaires 2025
2025240206 Finances: subventions pour fournitures scolaires 2025
2025240207 Finances: subventions CCAS 2025
2025240208 Travaux d'entretiens et de réparation de la voirie communale programme 2025 et lancement du marché
2025240209 Travaux de rénovation de léclairage public
DP_2025_021 — Valorisation des sentiers de randonnées - Fourniture d'un compteur "Piétons/cyclistes" à poser sur voie verte "La Régalante"
DP_2025_020 — PROMOTION TERRITORIALE - Valorisation des sentiers de randonnées - Mise en page de 10 nouvelles fiches "Balades & Randos" et du dépliant "Coups de cur"
DP 2025 018 — MARCHE - Av2 MO Parking Aumaillerie
Transfert de compétence en matière de documents d'urbanisme - Approbation du principe de mise en uvre d'un PLU-i
DP_2025_019 — Contrats dassurance auto-mission et marchandises transportées
2025240210 Avenant 1 ORT
Décisions du Bureau Communautaires
SMICTOM Désignation de nouveaux délégués de Fougères Agglomération
Décisions prises par le Président, par délégation
Vacations 2025
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