Conseil municipal du 2025-02-05

Fougères 5 février 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

14

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

22 délibérations - CM du 30/01/25 : Avenant n° 4 convention de mise à disposition des Urbanistes avec Fougères Agglomération. - CM du 30/01/25 : Candidatures boutiques tests : SIT DOWN SIMONE / MADAME A DU STYLE. - CM du 30/01/25 : Dérogations municipales au repos dominical calendrier 2025. - CM du 30/01/25 : Adhésion au Contrat Territorial Milieux Aquatique. - CM du 30/01/25 : Convention de servitude entre la ville de Fougères et GRDF 46 avenue Georges Pompidou. - CM du 30/01/25 : Réseau de chaleur : contrepartie demandée au Syndicat Départemental dEnergie pour limplantation dune ch - CM du 30/01/25 : Installation dune infrastructure de génie civil au bénéfice de la Ville de Fougères à loccasion de trav - CM du 30/01/25 : Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour trava - CM du 30/01/25 : Association Théâtre de la Balosse attribution dune subvention « aide à la diffusion » - année 2024. - CM du 30/01/25 : Association Automobiles et Patrimoine du Pays de Fougères demande de subvention édition 2025. - CM du 30/01/25 : Coopération décentralisée entre la Ville de Fougères et la commune de Ouargaye (Burkina Faso) approbat - CM du 30/01/25 : Dotations échanges internationaux année 2025. - CM du 30/01/25 : Classes environnement subventions aux écoles année scolaire 2024/2025. - CM du 30/01/25 : Création dun tarif hors Fougères pour les abonnements de la Ludothèque. - CM du 30/01/25 : Subvention exceptionnelle de solidarité à la population de Mayotte. - CM du 30/01/25 : Avenant n° 4 convention de mise à disposition des Urbanistes avec Fougères Agglomération. - CM du 30/01/25 : Exercice 2025 versements dacomptes subvention de fonctionnement. - CM du 30/01/25 : 14. Association sportives attribution de subventions dinvestissement travaux année 2025 association - CM du 30/01/25 : Association sportives attribution de subventions dévènement année 2025. - CM du 30/01/25 : Débat sur les Orientations Budgétaires année 2025.

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
1

CM du 30/01/25 : Débat sur les Orientations Budgétaires année 2025.

2

CM du 30/01/25 : Exercice 2025 versements dacomptes subvention de fonctionnement.

4

CM du 30/01/25 : Subvention exceptionnelle de solidarité à la population de Mayotte.

5

CM du 30/01/25 : Création dun tarif hors Fougères pour les abonnements de la Ludothèque.

6

CM du 30/01/25 : Classes environnement subventions aux écoles année scolaire 2024/2025.

7

CM du 30/01/25 : Dotations échanges internationaux année 2025.

8

CM du 30/01/25 : Coopération décentralisée entre la Ville de Fougères et la commune de Ouargaye (Burkina Faso) approbation dune convention de partenariat pour les années 2025/2026.

9

CM du 30/01/25 : Association Automobiles et Patrimoine du Pays de Fougères demande de subvention édition 2025.

10

CM du 30/01/25 : Proposition de tarification des produits vendus dans les boutiques château et CIAP année 2025.

11

CM du 30/01/25 : Printemps des Femmes et des Filles édition 2025 attribution dune subvention à lassociation « Familles Actives au Centre Social ».

12

CM du 30/01/25 : Association Théâtre de la Balosse attribution dune subvention « aide à la diffusion » - année 2024.

13

CM du 30/01/25 : Association sportives attribution de subventions dévènement année 2025.

14

CM du 30/01/25 : 14. Association sportives attribution de subventions dinvestissement travaux année 2025 association propriétaire.

21

CM du 30/01/25 : Candidatures boutiques tests : SIT DOWN SIMONE / MADAME A DU STYLE.

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
3

CM du 30/01/25 : Avenant n° 4 convention de mise à disposition des Urbanistes avec Fougères Agglomération.

17

CM du 30/01/25 : Réseau de chaleur : contrepartie demandée au Syndicat Départemental dEnergie pour limplantation dune chaufferie sur le domaine communal et redevance doccupation du domaine public.

18

CM du 30/01/25 : Convention de servitude entre la ville de Fougères et GRDF 46 avenue Georges Pompidou.

203

CM du 30/01/25 : Avenant n° 4 convention de mise à disposition des Urbanistes avec Fougères Agglomération.

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
15

CM du 30/01/25 : Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés.

16

CM du 30/01/25 : Installation dune infrastructure de génie civil au bénéfice de la Ville de Fougères à loccasion de travaux de réseaux réalisés par le syndicat « Eau Pays de Fougères ».

19

CM du 30/01/25 : Adhésion au Contrat Territorial Milieux Aquatique.

🛡️ Sécurité 1 délibération
20

CM du 30/01/25 : Dérogations municipales au repos dominical calendrier 2025.

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