5 février 2025
22
délibérations
14
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
CM du 30/01/25 : Débat sur les Orientations Budgétaires année 2025
CM du 30/01/25 : Exercice 2025 versements dacomptes subvention de fonctionnement
CM du 30/01/25 : Subvention exceptionnelle de solidarité à la population de Mayotte
CM du 30/01/25 : Création d'un tarif hors Fougères pour les abonnements de la Ludothèque
CM du 30/01/25 : Classes environnement subventions aux écoles année scolaire 2024/2025
CM du 30/01/25 : Dotations échanges internationaux année 2025
CM du 30/01/25 : Coopération décentralisée entre la Ville de Fougères et la commune de Ouargaye (Burkina Faso) approbation d'une convention de partenariat pour les années 2025/2026
CM du 30/01/25 : Association Automobiles et Patrimoine du Pays de Fougères demande de subvention édition 2025
CM du 30/01/25 : Proposition de tarification des produits vendus dans les boutiques château et CIAP année 2025
CM du 30/01/25 : Printemps des Femmes et des Filles édition 2025 attribution d'une subvention à l'association « Familles Actives au Centre Social »
CM du 30/01/25 : Association Théâtre de la Balosse attribution d'une subvention « aide à la diffusion » - année 2024
CM du 30/01/25 : Association sportives attribution de subventions dévènement année 2025
CM du 30/01/25 : 14. Association sportives attribution de subventions d'investissement travaux année 2025 association propriétaire
CM du 30/01/25 : Candidatures boutiques tests : SIT DOWN SIMONE / MADAME A DU STYLE
CM du 30/01/25 : Avenant n° 4 convention de mise à disposition des Urbanistes avec Fougères Agglomération
CM du 30/01/25 : Réseau de chaleur : contrepartie demandée au Syndicat Départemental dEnergie pour l'implantation d'une chaufferie sur le domaine communal et redevance doccupation du domaine public
CM du 30/01/25 : Convention de servitude entre la ville de Fougères et GRDF 46 avenue Georges Pompidou
CM du 30/01/25 : Avenant n° 4 convention de mise à disposition des Urbanistes avec Fougères Agglomération
CM du 30/01/25 : Dispositif d'aides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés
CM du 30/01/25 : Installation d'une infrastructure de génie civil au bénéfice de la Ville de Fougères à loccasion de travaux de réseaux réalisés par le syndicat « Eau Pays de Fougères »
CM du 30/01/25 : Adhésion au Contrat Territorial Milieux Aquatique
CM du 30/01/25 : Dérogations municipales au repos dominical calendrier 2025
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