CM

5 février 2025

Fougères 22 délibérations

22

délibérations

14

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Finances & Budget 14 délibérations
1

CM du 30/01/25 : Débat sur les Orientations Budgétaires année 2025

2

CM du 30/01/25 : Exercice 2025 versements dacomptes subvention de fonctionnement

4

CM du 30/01/25 : Subvention exceptionnelle de solidarité à la population de Mayotte

5

CM du 30/01/25 : Création d'un tarif hors Fougères pour les abonnements de la Ludothèque

6

CM du 30/01/25 : Classes environnement subventions aux écoles année scolaire 2024/2025

7

CM du 30/01/25 : Dotations échanges internationaux année 2025

8

CM du 30/01/25 : Coopération décentralisée entre la Ville de Fougères et la commune de Ouargaye (Burkina Faso) approbation d'une convention de partenariat pour les années 2025/2026

9

CM du 30/01/25 : Association Automobiles et Patrimoine du Pays de Fougères demande de subvention édition 2025

10

CM du 30/01/25 : Proposition de tarification des produits vendus dans les boutiques château et CIAP année 2025

11

CM du 30/01/25 : Printemps des Femmes et des Filles édition 2025 attribution d'une subvention à l'association « Familles Actives au Centre Social »

12

CM du 30/01/25 : Association Théâtre de la Balosse attribution d'une subvention « aide à la diffusion » - année 2024

13

CM du 30/01/25 : Association sportives attribution de subventions dévènement année 2025

14

CM du 30/01/25 : 14. Association sportives attribution de subventions d'investissement travaux année 2025 association propriétaire

21

CM du 30/01/25 : Candidatures boutiques tests : SIT DOWN SIMONE / MADAME A DU STYLE

Culture & Patrimoine 4 délibérations
3

CM du 30/01/25 : Avenant n° 4 convention de mise à disposition des Urbanistes avec Fougères Agglomération

17

CM du 30/01/25 : Réseau de chaleur : contrepartie demandée au Syndicat Départemental dEnergie pour l'implantation d'une chaufferie sur le domaine communal et redevance doccupation du domaine public

18

CM du 30/01/25 : Convention de servitude entre la ville de Fougères et GRDF 46 avenue Georges Pompidou

203

CM du 30/01/25 : Avenant n° 4 convention de mise à disposition des Urbanistes avec Fougères Agglomération

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
15

CM du 30/01/25 : Dispositif d'aides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés

16

CM du 30/01/25 : Installation d'une infrastructure de génie civil au bénéfice de la Ville de Fougères à loccasion de travaux de réseaux réalisés par le syndicat « Eau Pays de Fougères »

19

CM du 30/01/25 : Adhésion au Contrat Territorial Milieux Aquatique

Sécurité 1 délibération
20

CM du 30/01/25 : Dérogations municipales au repos dominical calendrier 2025

📬 Suivre Fougères

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.