Conseil municipal du 2025-01-27

CC_2025_016B — SPL Destination Fougères Semaine du tourisme économique et des savoir-faire Participation financière

CC_2025_023 — Équipements et politiques culturels Centre Culturel Juliette Drouet et Théâtre Victor Hugo Renouvellement du parc de projecteurs Sollicitation des financeurs

CC_2025_022 — Équipements et politiques culturels Conservatoire de musique / Ecole darts plastiques / Galerie Albert Bourgeois - Avenant à la convention de mise à disposition de locaux

CC_2025_019 — Avenant n° 6 de la délégation de service public de transport urbain

CC_2025_015 — SPL Destination Fougères Rapport de gestion 2023

CC_2025_007B — Règlement service SPANC

CC_2025_026 — Santé publique - Maison de santé de Louvigné-du-Désert Projet dextension et de réaménagement - Validation de lAPS et sollicitation des financeurs

CC_2025_010 — RPQS 2023 Eau

CC_2025_009 — RPQS 2023 SPANC

CC_2025_008 — RPQS 2023 Assainissement

CC_2025_013 — Mission locale Validation du rapport dactivités 2023

CC_2025_012 — Avenants à lopération de restructuration / extension et amélioration des performances thermiques du Couvent des Urbanistes

CC_2025_011 — Rapport dactivité Eau du Pays de Fougères

Complexe sportif Jean Gallon Avenant 1 lot3

Complexe sportif Jean Gallon lot4 Aven1

Complexe sportif jean Gallon avenant 1 lot 6

Complexe sportif Jean Gallon avenant 1 Lot 8

CC_2025_025 — Santé publique Maison de santé de Louvigné-du-Désert Mise à disposition 2025 du « studio santé »

CC_2025_021 — Équipements et politiques culturels Soutien au Festival Felger Games

CC_2025_005 — Assainissement PFAC

CC_2025_004 — Tarifs 2025 distribution eau Lécousse

CC_2025_014B — Pass Commerce et Artisanat - Attribution de subventions

CC_2025_007 — Règlement service SPANC

CC_2025_003 — Tarifs 2025 assainissement régies

CC_2025_002 — Contre valeurs eau rectificatif

CC_2025_001 — Contre valeurs assainissement rectificatif

Finances: Budget principal de la commune 2025 admission de titre en non valeur

Finances: Budget principal de la commune 2025 admission de titre en créance éteintes

Finances: ouerture de crédit avant le vote du BP

Service de garde champetre

Salle serge gas devis chauffage et ventilation

DECI choix de l'emplacement et du devis

Vidéo protection demande de subventions

Bannière de l'église demande de subventions

CC_2025_027 — Décisions du Bureau Communautaire

CC_2025_029 — PCAET Axe 5 - Candidature de lagence locale de lénergie au Contrat Chaleur Renouvelable Territorial (CCRt)

CC_2025_017 — Validation des sentiers dintérêt communautaire

CC_2025_006B — GEMAPI bocage avenant 2 - Convention

CC_2025_024 — Modification du tableau des effectifs

CC_2025_020 — Équipements et politiques culturels École de musique « La Fabrik » Convention dobjectifs et de moyens 2025-2028

CC_2025_018 — Promotion du covoiturage Convention avec lassociation EHOP

CC_2025_028 — Décisions prises par le Président par délégation