27 janvier 2025

B — SPL Destination Fougères Semaine du tourisme économique et des savoir-faire Participation financière

Équipements et politiques culturels Centre Culturel Juliette Drouet et Théâtre Victor Hugo Renouvellement du parc de projecteurs Sollicitation des financeurs

Équipements et politiques culturels Conservatoire de musique / Ecole darts plastiques / Galerie Albert Bourgeois - Avenant à la convention de mise à disposition de locaux

Avenant n° 6 de la délégation de service public de transport urbain

SPL Destination Fougères Rapport de gestion 2023

B — Règlement service SPANC

Santé publique — Maison de santé de Louvigné-du-Désert Projet d'extension et de réaménagement - Validation de lAPS et sollicitation des financeurs

RPQS 2023 Eau

Rpqs 2023 Spanc

RPQS 2023 Assainissement

Mission locale Validation du rapport d'activités 2023

Avenants à l'opération de restructuration / extension et amélioration des performances thermiques du Couvent des Urbanistes

Rapport d'activité Eau du Pays de Fougères

Complexe sportif Jean Gallon Avenant 1 lot3

Complexe sportif Jean Gallon lot4 Aven1

Complexe sportif jean Gallon avenant 1 lot 6

Complexe sportif Jean Gallon avenant 1 Lot 8

Santé publique Maison de santé de Louvigné-du-Désert Mise à disposition 2025 du « studio santé »

Équipements et politiques culturels Soutien au Festival Felger Games

Assainissement PFAC

Tarifs 2025 distribution eau Lécousse

B — Pass Commerce et Artisanat - Attribution de subventions

Règlement service SPANC

Tarifs 2025 assainissement régies

Contre valeurs eau rectificatif

Contre valeurs assainissement rectificatif

Finances: Budget principal de la commune 2025 admission de titre en non valeur

Finances: Budget principal de la commune 2025 admission de titre en créance éteintes

Finances: ouerture de crédit avant le vote du BP

Service de garde champetre

Salle serge gas devis chauffage et ventilation

DECI choix de lemplacement et du devis

Vidéo protection demande de subventions

Bannière de l'église demande de subventions

Décisions du Bureau Communautaire

PCAET Axe 5 — Candidature de lagence locale de l'énergie au Contrat Chaleur Renouvelable Territorial (CCRt)

Validation des sentiers d'intérêt communautaire

B — GEMAPI bocage avenant 2 - Convention

Modification du tableau des effectifs

Équipements et politiques culturels École de musique « La Fabrik » Convention d'objectifs et de moyens 2025-2028

Promotion du covoiturage Convention avec l'association EHOP

Décisions prises par le Président par délégation