CM

18 novembre 2024

Fougères 6 délibérations

6

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Mise à disposition des locaux aux Syndicats Eau du Pays de Fougères (SEPF) et SAGE Couesnon - Tarification et convention 2025

2024

Bâtiment relais ZA Aumaillerie — Etablissement d'un bail commercial

2024

Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du PLH

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Résiliation du Marché de Maîtrise duvre pour la réhabilitation du bâtiment relais n°2 à la ZA La Rouillais

2024

Transport des élèves de Fougères Agglomération à lAquatis - 2024-2025

2024

Maîtrise duvre pour la réhabilitation de la Maison de lAgglomération à Louvigné-du-Désert

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