Conseil municipal du 2024-10-21

CC_2024_192 — Fougères Agglomération - Rapport d'activités 2023

CC_2024_178 — SEMBREIZH rapport dactivité 2023

CC_2024_179 — SEM TERRE ET TOIT rapport de gestion 2023

CC_2024_177 — Troisième édition du forum des métiers et de lorientation du Pays de Fougères

CC_2024_176 — Formations supérieures Campus des métiers Fougères-Vitré Convention de financement « Programme Construire ensemble lindustrie du futur » - Avenant n°2

CC_2024_175 — Demande de subvention Dispositif « Aide à linvestissement et à lemploi » - Société ROCHTECH Industrie

CC_2024_173 — Aide à linstallation en agriculture Attribution de subventions

CC_2024_168 — Inventaire et neutralisation des amortissements des subventions déquipements

CC_2024_167 — Attribution du Fonds de Développement des Communes (FDC) 2024

CC_2024_194 — Décisions du Bureau Communautaire

CC_2024_193 — SMICTOM Désignation dun nouveau délégué de Fougères Agglomération

CC_2024_172 — Programme libre de plantations bocagères et aide aux compensations darasement de linéaires bocagers - Budget prévisionnel des travaux hiver 2024-2025

CC_2024_171 — Programme Breizh Bocage Bassin du Haut Couesnon - Budget prévisionnel des travaux hiver 2024-2025

CC_2024_170 — Programme de plantations bocagères Bassin de la Sélune - Budget prévisionnel des travaux hiver 2024-2025

CC_2024_169 — Apurement comptable opérations pour compte de tiers « Bocage » et « Milieux aquatiques »

CC_2024_166 — PLH - Création de logements sociaux cur de bourg de Luitré -Luitré-Dompierre

CC_2024_187 — Convention AQUATIS-Associations

CC_2024_186 — Convention ETAPS

CC_2024_185 — Conventions Complexe sportif Albert Bouvet

CC_2024_184 — Ecole dArts Plastiques Avenant à la convention de mise à disposition de locaux avec le collège Jeanne dArc

CC_2024_183 — Subvention achat car Rives/Chapelle St Aubert

CC_2024_182 — Convention avec la Région : avenant annuel

CC_2024_181 — Achat du dernier bus hybride

CC_2024_191 — ECAP Vacations 2024-2025

CC_2024_190 — Salon du livre jeunesse 2024 - Vacations

CC_2024_189 — Autorisation annuelle d'attribution de véhicules de service avec remisage à domicile

CC_2024_188 — Contrat d'apprentissage

DP_2024_068 — Espace Aumaillerie - Nouveau contrat Maintenance Installations de chauffage et climatisation

CC_2024_174 — Zone dactivités de lAumaillerie- Vente dun terrain à la société MLR Fougères Mise à jour du parcellaire

CC_2024_165 — Logements sociaux - Révision des loyers des logements locatifs communautaires Nouvelles modalités dApplication de lIRL

CC_2024_195 — Décisions prises par le Président par délégation

CC_2024_180 — BAFA de territoire 2024 Convention de mise à disposition de locaux avec la commune de Javené