21 octobre 2024

Fougères Agglomération — Rapport d'activités 2023

SEMBREIZH rapport d'activité 2023

SEM TERRE ET TOIT rapport de gestion 2023

Troisième édition du forum des métiers et de lorientation du Pays de Fougères

Formations supérieures Campus des métiers Fougères-Vitré Convention de financement « Programme Construire ensemble lindustrie du futur » - Avenant n°2

Demande de subvention Dispositif « Aide à linvestissement et à lemploi » - Société ROCHTECH Industrie

Aide à linstallation en agriculture Attribution de subventions

Inventaire et neutralisation des amortissements des subventions d'équipements

Attribution du Fonds de Développement des Communes (FDC) 2024

Décisions du Bureau Communautaire

SMICTOM Désignation d'un nouveau délégué de Fougères Agglomération

Programme libre de plantations bocagères et aide aux compensations darasement de linéaires bocagers - Budget prévisionnel des travaux hiver 2024-2025

Programme Breizh Bocage Bassin du Haut Couesnon - Budget prévisionnel des travaux hiver 2024-2025

Programme de plantations bocagères Bassin de la Sélune - Budget prévisionnel des travaux hiver 2024-2025

Apurement comptable opérations pour compte de tiers « Bocage » et « Milieux aquatiques »

PLH — Création de logements sociaux cur de bourg de Luitré -Luitré-Dompierre

Convention AQUATIS — Associations

Convention ETAPS

Conventions Complexe sportif Albert Bouvet

Ecole dArts Plastiques Avenant à la convention de mise à disposition de locaux avec le collège Jeanne dArc

Subvention achat car Rives/Chapelle St Aubert

Convention avec la Région : avenant annuel

Achat du dernier bus hybride

ECAP Vacations 2024-2025

Salon du livre jeunesse 2024 - Vacations

Autorisation annuelle dattribution de véhicules de service avec remisage à domicile

Contrat dapprentissage

DP_2024_068 — Espace Aumaillerie - Nouveau contrat Maintenance Installations de chauffage et climatisation

Zone d'activités de lAumaillerie — Vente d'un terrain à la société MLR Fougères Mise à jour du parcellaire

Logements sociaux — Révision des loyers des logements locatifs communautaires Nouvelles modalités dApplication de lIRL

Décisions prises par le Président par délégation

BAFA de territoire 2024 Convention de mise à disposition de locaux avec la commune de Javené