Conseil municipal du 2024-06-24

CC_2024_117BIS — Finances - Approbation des comptes administratifs 2023 - BP

CC_2024_115B — Aide à linstallation en agriculture Attribution de subventions

CC_2024_119 — Finances - Subventions et participations 2024

CC_2024_118 — Finances - Approbation des comptes de gestion 2023

CC_2024_115 — Aide à linstallation en agriculture Attribution de subventions

CC_2024_114 — Pass Commerce Artisanat Attribution de subventions

CC_2024_112 — Fonds dintervention économique Commune de Louvigné du Désert

CC_2024_113 — Le FIL Mise à jour des tarifs

CC_2024_109 — Demande de subvention Dispositif « aide à linvestissement et à lemploi » Société BADEL (Le F)

CC_2024_103 — Aires daccueil des gens du voyage Convention « aide au logement temporaire 2 » année 2024

CC_2024_101 — Conservatoire Convention avec le collège Gandhi Séjour classe orchestre

CC_2024_100 — Convention avec Destination Fougères Mise à disposition du théâtre Victor Hugo pendant la saison estivale

CC_2024_099 — Politique culturelle - Espace Aumaillerie - Révision de grille tarifaire

CC_2024_098 — Salon du Livre Jeunesse 2024 budget, subvention et participation, tarification, convention avec Couesnon-Marches-de-Bretagne

CC_2024_097 — Centre Culturel Juliette Drouet Convention avec lOrchestre National de Bretagne

CC_2024_102 — Conservatoire Conventions partenariales

CC_2024_092B — Opération de restructuration/extension et amélioration des performances thermiques du Couvent des Urbanistes - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'uvre

CC_2024_116 — Convention de DSP Transports urbains - Activation de loption 8 via avenant n°5 Location de vélos a assistance électrique longue durée

CC_2024_111 — Contrat de coopération Réseau Bureaux à rallonge - Charte

CC_2024_110 — Chambre des Métiers et de lArtisanat de la Région Bretagne Etablissement dune nouvelle convention de partenariat 2024 2026

CC_2024_108 — Inventaire des Zone dactivités Arrêt et approbation

CC_2024_107 — Contrat départemental de solidarité territoriale 2023/2028 Approbation de la programmation dinvestissement 2024

CC_2024_104 — Aquatis - Chèques sports

CC_2024_095 — Avenant n°1 au marché de travaux daménagement dune voirie cyclable rue Louis Lumière

CC_2024_093 — Marchés Publics Réaménagement de bâtiments industriels à la Rouillais

CC_2024_092 — Opération de restructuration/extension et amélioration des performances thermiques du Couvent des Urbanistes - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'uvre

CC_2024_091 — Avenants à lopération de restructuration/extension et amélioration des performances thermiques du Couvent des Urbanistes

CC_2024_094 — Travaux de viabilisation du parc dactivités de CIMETTE

CM du 01/02/24 : Convention de mise à disposition dun terrain situé au lieu-dit Folleville

CC_2024_106 — Maison de santé de Louvigné-du-Désert Renouvellement dun bail

CC_2024_105 — Maison de santé de Louvigné-du-Désert Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux avec le centre hospitalier de Fougères

CC_2024_090 — Logements sociaux Modification de loyer

CC_2024_089 — Habitat - PLH - Adaptations règlement des aides

CC_2024_123BIS — Service Intégré dAccueil et dOrientation dIlle-et-Vilaine Convention constitutive Adhésion

CC_2024_123 — Service Intégré dAccueil et dOrientation dIlle-et-Vilaine Convention constitutive Adhésion

CC_2024_121 — Recours à lapprentissage Aquatis

CC_2024_120 — Modification du tableau des effectifs

CC_2024_125 — Décisions prises par le Président par délégation

CC_2024_122 — Modification des délégations du Conseil dAgglomération au Président

CC_2024_124 — Décisions du Bureau Communautaire

CC_2024_096 — Adoption de la feuille de route « eau » de Fougères Agglomération