25 mars 2024

CM du 21/03/24 : Budget Primitif 2024 contributions directes fixation des taux communaux

CM du 21/03/24 : Dépôt d'un dossier au titre du fonds vert

CM du 21/03/24 : Demande de garantie demprunt pour la construction de 17 logements situés « 46 avenue Georges Pompidou » à Fougères auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

CM du 21/03/24 : Exercice 2024 versement d'un acompte à l'association Nicolas et Pimprenelle subvention de fonctionnement

CM du 21/03/24 : Subvention d'investissement à l'association dEducation Populaire et Culturelle du Pays de Fougères (cinéma Le Club)

CM du 21/03/24 : Subvention d'investissement à l'association dEducation Populaire et Culturelle du Pays de Fougères (cinéma Le Club)

CM du 21/03/24 : Comité des uvres Sociales subvention pour chèques vacances année 2024

CM du 21/03/24 : Subvention à la société dagriculture du canton de Fougères Nord

CM du 21/03/24 : Subvention animations commerciales animateur 2024

CM du 21/03/24 : Régularisation subvention projets école La Madeleine

CM du 21/03/24 : Association Les Scènes Déménagent attribution d'une subvention et renouvellement de la convention année 2024

CM du 21/03/24 : Association Fougères Musicales attribution de subvention année 2024

CM du 21/03/24 : Association maîtrise Saint-Léonard attribution d'une subvention « équipement » - année 2024

CM du 21/03/24 : Associations sportives non affiliées subventions de fonctionnement forfaitaires année 2024

CM du 21/03/24 : Associations sportives scolaires subventions de fonctionnement année 2024

CM du 21/03/24 : Associations sportives subventions évènements année 2024

CM du 21/03/24 : Subvention de fonctionnement critères OSL année 2024

CM du 21/03/24 : Dispositif « Bourse ville vacances » - attribution d'une subvention année 2024

CM du 21/03/24 : Subventions activités pédagogiques pour séjours collectifs taux 2024

CM du 21/03/24 : Association Familles Actives au Centre Social / La Rencontre attribution d'une subvention « équipement » - année 2024

CM du 21/03/24 : Congrès Départemental de la CGT vendredi 22 mars 2024 attribution d'une subvention

CM du 21/03/24 : Dispositif d'aides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés

CM du 21/03/24 : Dispositif d'aides à la rénovation de logements vacants versement du solde de subvention à M. et Mme GUICHARD Sébastien pour la réalisation de travaux

CM du 21/03/24 : Participation à lappel à projet « Sobriété des usages » de lagence de l'eau Loire-Bretagne et demande de subvention pour la mise en place de la télérelève des compteurs d'eau potable

CC_2024_040B — FINANCES Reprise anticipée des résultats 2023 - BA

CC_2024_044 — FINANCES Vote des taux de fiscalité 2024 - Ajout Annexe

CC_2024_044 — FINANCES Vote des taux de fiscalité 2024

CC_2024_067 — Convention avec La Granjagoul

CC_2024_065 — Culture Centre culturel Projet de résidence-mission

CC_2024_060 — Transition écologique PCAET AXE 2 Convention dadhésion au conseil en énergie partagé Proposition davenant n°2

CC_2024_058 — Mobilité - Aide à lAcquisition de vélo à assistance électrique Règlement dattribution

CC_2024_057 — Promotion Territoriale Randonnée Convention avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre 35 pour le balisage des sentiers en forêt de Fougères

CC_2024_056 — Promotion Territoriale Randonnée Convention avec lOffice National des Forêts pour lentretien des sentiers en forêt de Fougères

CC_2024_055 — Attractivité économique Subvention exceptionnelle Pays de Fougères Basket

CC_2024_054 — Développement économique - Réponse à lappel à projets de la DREETS «Accompagnement des mutations économiques et développement de lemploi dans les TPE, les PME en Bretagne"

CC_2024_053 — Attractivit économique - Aide à linstallation en agriculture Attribution de subventions

CC_2024_052 — Attractivité économique - Pass commerce artisanat - Attribution de subventions

CC_2024_050 — Habitat - Agence Locale de lEnergie - Accompagnement des particuliers par « Rénobatys » en secteur diffus - Convention et subvention Année 2024

CC_2024_049 — HABITAT Création d'une pension de famille Signature d'une convention avec la SA HLM LES FOYERS

CC_2024_049 — Habitat Création d'une pension de famille Signature d'une convention avec la SA HLM LES FOYERS

CC_2024_043 — FINANCES - Autorisation programme / crédits de paiement 2024 rénovation extension des Urbanistes (op. 100)

CC_2024_042 — FINANCES Autorisation dengagement ou de programme pour dépenses imprévues 2024

CC_2024_041 — FINANCES Reprise anticipée des résultats 2023 - Budgets de zones

CC_2024_040 — FINANCES Reprise anticipée des résultats 2023 - BA

CC_2024_039 — FINANCES Reprise anticipée des résultats 2023 - BP

CC_2024_038 — FINANCES Adoption des Budgets Primitifs 2024

Résidence Richeux devis de travaux

Maisonnette de de gare devis de travaux

CM du 21/03/24 : Renouvellement dadhésion au groupement dachat Proclub, assistance à maîtrise douvrage pour les marchés publics alimentaires

CM du 21/03/24 : Service restauration : dons alimentaires de plats froids à destination de lépicerie sociale

CM du 21/03/24 : « 1 000 dojos » : Dojo Solidaire

CM du 21/03/24 : Approbation d'une convention de groupement de commandes et d'une convention de mandat entre le CCAS et la Ville de Fougères

CC_2024_061 — Transition écologique PCAET Axe 5 énergies renouvelables - Convention de partenariat avec le syndicat départemental dénergie dIlle-et-Vilaine dans le cadre du schéma directeur des éner

CC_2024_051 — PROMOTION TOURISTIQUE Délégation de Service Public Renouvellement de la convention

CC_2024_048 — Marchés Publics Avenant 1 au marché 20230500 Maintenance multi technique de la médiathèque La Clairière et de lantenne de la MDIV

CC_2024_046 — Marchés Publics - Avenants à lopération de restructuration/extension et amélioration des performances thermiques du Couvent des Urbanistes

CC_2024_045 — Marchés publics Entretien des espaces verts 2024-2028

CC_2024_059 — Mobilités Expérimentation et Mise à disposition de 10 V.A.E en location longue durée - Partenariat avec la plateforme Solimob

Aire multimodale attribution marché pour la pré étude

Salle Serge Gas Lancement marché pour la mise aux normes du systeme de ventilation et de chauffage

CM du 21/03/24 : Convention de mise à disposition du terrain de la Madeleine

CM du 21/03/24 : Convention de servitude de passage de canalisations d'eau potable entre la Ville et le Syndicat Eau du Pays de Fougères

CC_2024_066 — Ecole darts plastiques Convention doccupation de locaux avec le collège Jeanne dArc

CC_2024_064 — Santé publique Maison de santé de Louvigné-du-Désert Mise à disposition temporaire de locaux à un Infirmier en Pratique Avancée

CC_2024_063 — Santé publique Maison de santé de Louvigné-du-Désert Avenant au bail de la podologue

CC_2024_062 — Santé publique Maison de santé de Louvigné-du-Désert Mise à disposition 2024 du « studio santé »

CC_2024_047 — Marché de maîtrise duvre pour la réhabilitation du parking de lAumaillerie

CC_2024_068 — Ressources Humaines Vacations 2024

Versement de la prime exceptionnelle "pouvoir dachat"

CM du 21/03/24 : Carte scolaire 2024/2025 : maintien des classes dans les écoles de Fougères

CC_2024_070 — Administration Générale - Décisions prises par le Président par délégation

CC_2024_069 — Administration Générale Décisions du Bureau Communautaire