27 mars 2024
13
délibérations
6
Finances & Budget
5
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Tarification de prestations spécifiques et des bacs
Tarification pour les coûts de mise à disposition de conteneurs à ordures ménagères, de collecte et de traitement des déchêts
Tarification des dépôts de déchêts des professionnels en déchèterie en 2024
Redevance dEnlèvement des Ordures Ménagères modalités de facturation et tarifs applicables aux communes membres du SMICTOM pour 2024
Redevance dEnlèvement des Ordures Ménagères des activités professionnelles et associatives : modalités de facturation et tarifs pour l'année 2024
Adoption des tarifs dela REOM pour les particuliers en 2024
Tableau des effectifs Evolution
Modalités de mise en uvre du Compte Epargne Temps (CET)
Fixation de lindemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)
Ressources Humaines : Mise en place de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle
Prolongation du contrat de projet chargé du déploiement de la redevance incitative
Fourniture de contenants de collecte des déchets ménagers
Contrat de reprise de la filière carton et papier - REVIPAC
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