24 mai 2024

CM du 23/05/24 : Subventions et participations financières attribuées aux associations et organismes locaux année 2024

CM du 23/05/24 : Participation aux charges de fonctionnement de l'école privée du 1er degré RPI Billé / Combourtillé / Parcé année scolaire 2023-2024

CM du 23/05/24 : Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré commune de Saint Aubin-du-Cormier année scolaire 2023-2024

CM du 23/05/24 : Crédits scolaires et classes environnement montants pour la rentrée 2024

CM du 23/05/24 : Dotation « Actions de Solidarité Internationale » - attribution de subventions 2024

CM du 23/05/24 : Projet restauration de la statue de lAbbé Bridel convention de don

CM du 23/05/24 : Fonds dAction Culturelle 2024 attribution d'aides financières

CM du 23/05/24 : Salon du Pastel en Bretagne année 2024

CM du 23/05/24 : Association Fougères Marche Nordique attribution d'une subvention « équipement » - année 2024

CM du 23/05/24 : Associations sportives subventions évènements année 2024

CM du 23/05/24 : Subvention exceptionnelle finale trophée Coupe de France année 2024

CM du 23/05/23 : Subvention exceptionnelle Subaquatique Club Fougères année 2024

CM du 23/05/24 : Dispositif d'aides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versement d'une subvention pour travaux achevés

CM du 23/05/24 : Création d'un tarif pour la location durnes et disoloirs

CM du 23/05/24 : Programme service patrimoine Ville dArt et dHistoire année 2024

CM du 23/05/24 : Convention de rétrocession des équipements communs du lotissement « Mélouin » - SARL TS

CM du 23/05/24 : Cession de la parcelle BD 774 rue Augustin Fresnel

CM du 23/05/24 : Cession des parcelles AH 458 et AH 460 avenue de Normandie

CM du 23/05/24 : Dénomination et classement de la rue desservant lilôt Bertin

CM du 23/05/24 : Consultation du public SAS CHIMIREC JAVENE

CM du 23/05/24 : Rapport de situation comparée sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes 2023

CM du 23/05/24 : Programme annuel de travaux monuments historiques année 2024

CM du 23/05/24 : Licence entrepreneur du spectacle