CM

15 avril 2024

Fougères 9 délibérations

9

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
4

CM du 29/06/23 : Dispositif complémentaire au pass commerce et artisanat

2024

Marchés Publics Marché de maîtrise duvre pour l'extension et le réaménagement partiel de la maison de santé à Louvigné-du-Désert

2024

Marchés Publics Avenant 1 au Marché 20231100 Navettes Mobil'Agglo

2024

Transition Ecologique Convention de partenariat avec l'association Nuits des forêts : organisation d'un événement en forêt domaniale de Fougères

2024

Marchés Publics Travaux de réhabilitation de canalisations deaux usées sur la commune de Luitré-Dompierre

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Contractualisation Contrat départemental de solidarité territoriale 2023/2028 Programmation du volet fonctionnement année 2024

2024

Habitat — Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du Programme Local de lhabitat

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Attractivité économique Le FIL — Batiment rue de la Moussais Conclusion de nouveaux baux de location pour les entreprises SILLIKER et ADECCO

2024

Habitat Attribution de logements locatifs sociaux communautaires suite à la Commission dAttribution des Logements réunie le 16/01/2024 et le 26/03/2024

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