Conseil municipal du 2024-02-02

CM du 1er février 2024 : Débat sur les Orientations Budgétaires année 2024

CM du 1er février 2024 : Débat sur les Orientations Budgétaires année 2024.

CM du 1er février 2024 : Exercice 2024 versements dacomptes subvention de fonctionnement.

CM du 1er février 2024 : Dépôts dun dossier au titre de la dotation de soutien à linvestissement local 2024.

CM du 1er février 2024 : Demande de garantie demprunt pour la construction de 30 logements situés rue Marc Sangnier à Fougères auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

CM du 1er février 2024 : Participation aux charges de fonctionnement de lécole privée du 1er degré de Javené année scolaire 2023/2024.

CM du 1er février 2024 : Participation aux charges de fonctionnement de lécole publique du 1er degré de Javené année scolaire 2023/2024.

CM du 1er février 2024 : Classe environnement de lenfant subventions aux écoles année scolaire 2023/2024.

CM du 1er février 2024 : Dotations échanges internationaux année 2024.

CM du 1er février 2024 : Printemps des Femmes et des Filles édition 2024 attribution dune subvention à lassociation « Familles Actives au Centre Social ».

CM du 1er février 2024 : Fonds dAction Culturelle 2024 attribution daides financières

CM du 1er février 2024 : Associations Scénécure et Théâtre des Flambards attribution dune subvention « aide à la diffusion » - année 2024.

CM du 1er février 2024 : Association Le Jazz et la Java / Ville de Fougères renouvellement convention de partenariat et dobjectifs attribution dune subvention année 2024.

CM du 1er février 2024 : Pôle Ecosolidaires du Pays de Fougères organisation dun forum des métiers sanitaires et sociaux vendredi 16 février 2024 aux Urbanistes attribution dune subvention.

CM du 1er février 2024 : Associations sportives subventions évènements année 2024.

CM du 1er février 2024 : Associations sportives subventions promotionnelles année 2024.

CM du 1er février 2024 : Association sportives attribution dune subvention déquipement année 2024.

CM du 01/02/24 : Association Le Valdocco convention pluriannuelle de financement 2015/2017 : prorogation avenant n° 7

CM du 1er février 2024 : Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés.

CM du 1er février 2024 : Dispositif daides à la rénovation de logements vacants versement dune subvention à Monsieur et Madame LEROY pour la réalisation de travaux.

CM du 1er février 2024 : Recensement général de la population fixation de la rémunération des agents recenseurs.

CM du 1er février 2024 : Personnel communal : mise à jour du régime indémnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP).

CM du 1er février 2024 : Bilan intermédiaire de lexpérimentation de la semaine de 4 jours.

CM du 1er février 2024 : Nom service relais Petite enfance.

CM du 1er février 2024 : Approbation du principe et lancement de la procédure de passation dune délégation de service public pour lexploitation et la gestion du service de fourrière automobile municip

CM du 1er février 2024 : Avenant n° 2 à la convention de délégation de service public pour lexploitation et la gestion de la fourrière automobile municipale.

CM du 1er février 2024 : Convention de mise à disposition dun terrain situé au lieu-dit Folleville.

CM du 1er février 2024 : Présentation et adoption de létude relative aux déplacements et schéma directeur vélo.

CM du 1er février 2024 : Adhésion à la démarche de lutte contre lérosion des sols et le ruissellement du bassin versant du Couesnon.