2 décembre 2024

B — FINANCES - Décision modificative

Subvention UNC

Programme européen LEADER Subvention dingénierie au titre des années 2023, 2024 et 2025

Plan de corps de rue simplifié Conventions entre Fougères Agglomération et les communes pour le financement du PCRS vecteur

Mise à disposition des locaux et grille tarifaire pour les partenaires extérieurs

Tarifs 2025 assainissement DSP + Fougères

Tarifs 2025 - Chênedet

Tarifs 2025 - Aquatis

SPANC Tarifs 2025 assainissement non collectif

Pass Commerce Artisanat — Attribution de subventions

FINANCES — Décisions modificatives

FINANCES — Subventions aux budgets annexes

FINANCES — Ouverture anticipée des crédits pour 2025

Désignation d'une nouvelle déléguée de Fougères Agglomération au SMICTOM

Refonte de la participation employeur à la prévoyance à partir du 1er janvier 2025

MOBILITES — Choix du mode de gestion

SMICTOM Rapport d'activités 2023

Contre valeurs assainissement collectif 2025

Plan alimentaire territorial Convention

Apurement comptable

ORCHESTRAM SEM du Pays de Fougères — rapport de gestion 2023

Projet d'extension de la société GELIN Zone d'Activités de Plaisance Prise en charge financière de la déclaration de projet Convention

Administration générale — Projet de vu pour le Conseil dAgglomération du lundi 2 décembre 2024

BIS — DEVECO - Entreprise LEGULICE - Contrat de crédit-bail immobilier - Avenant

B — DEVECO - Entreprise LEGULICE - contrat de crédit-bail immobilier - avenant

222 Entreprise LEGULICE — contrat de crédit-bail immobilier - avenant

Entreprise LEGULICE Traitement des effluents Demande de foncier

Réserve foncière ZA de la Rouletière — Acquisition terrain à Louvigné

GEMA milieux aquatiques travaux Sélune 2025

GEMA milieux aquatiques travaux Haut Couesnon 2025

MARCHES PUBLICS — Travaux de restauration de la continuité écologique au moulin du Gué Landry à Fougères

MARCHES PUBLICS — Acquisition de livres et documents imprimés pour les médiathèques 2024-2028

Décisions du Bureau Communautaire

Réseau de lecture publique Convention de partenariat avec le Département dIlle-et-Vilaine pour le développement de la lecture publique

Contre valeurs eau potable Fougères Lécousse 2025

Tarifs 2025 eau potable Fougères

226 Réseau SPEF adhésion à la plateforme web

SPANC Choix et signature du DSP de lassainissement non collectif

HABITAT Programme d'intérêt général Pacte territorial - Déclaration dintention signature convention 2025 -2029

B — MARCHES PUBLICS - Avenant n° 1 au Marché de MO pour la réhabilitation du parking de lAumaillerie

B — Mobilités - Choix du mode de gestion

B — Adhésion au syndicat Bretagne Mobilités et approbation des statuts

Règlement du fonds de concours et aides vélos pour communes

Adhésion au syndicat Bretagne Mobilités et approbation des statuts

MARCHES PUBLICS — Avenant n° 1 au Marché de MO pour la réhabilitation du parking de lAumaillerie

Conservatoire de Musique Vacation archiviste

Bocage Haut Couesnon : animation 2025

GEMA milieux aquatiques Haut Couesnon : animation 2025

GEMA milieux aquatiques Sélune : animation 2025

B — Décisions prises par le Président par délégation

Décisions prises par le Président par délégation

Rapport Social Unique 2023

Rapport Social Unique 2022

Forum des métiers prise en charge des frais de transport conventionnement