Conseil municipal du 2024-12-02

CC_2024_199B — FINANCES - Décision modificative

CC_2024_241 — Subvention UNC

CC_2024_231 — Programme européen LEADER Subvention dingénierie au titre des années 2023, 2024 et 2025

CC_2024_227 — Plan de corps de rue simplifié Conventions entre Fougères Agglomération et les communes pour le financement du PCRS vecteur

CC_2024_235 — Mise à disposition des locaux et grille tarifaire pour les partenaires extérieurs

CC_2024_210 — Tarifs 2025 assainissement DSP + Fougères

CC_2024_234 — Tarifs 2025 - Chênedet

CC_2024_233 — Tarifs 2025 - Aquatis

CC_2024_214 — SPANC Tarifs 2025 assainissement non collectif

CC_2024_224 — Pass Commerce Artisanat - Attribution de subventions

CC_2024_199 — FINANCES - Décisions modificatives

CC_2024_198 — FINANCES - Subventions aux budgets annexes

CC_2024_197 — FINANCES - Ouverture anticipée des crédits pour 2025

CC_2024_222BIS — DEVECO - Entreprise LEGULICE - Contrat de crédit-bail immobilier - Avenant

CC_2024_222B — DEVECO - Entreprise LEGULICE - contrat de crédit-bail immobilier - avenant

CC_2024_222_2024.222 Entreprise LEGULICE - contrat de crédit-bail immobilier - avenant

CC_2024_201B — MARCHES PUBLICS - Avenant n° 1 au Marché de MO pour la réhabilitation du parking de lAumaillerie

CC_2024_221 — Entreprise LEGULICE Traitement des effluents Demande de foncier

CC_2024_220 — Réserve foncière ZA de la Rouletière - Acquisition terrain à Louvigné

CC_2024_205 — GEMA milieux aquatiques travaux Sélune 2025

CC_2024_204 — GEMA milieux aquatiques travaux Haut Couesnon 2025

CC_2024_203 — MARCHES PUBLICS - Travaux de restauration de la continuité écologique au moulin du Gué Landry à Fougères

CC_2024_202 — MARCHES PUBLICS - Acquisition de livres et documents imprimés pour les médiathèques 2024-2028

CC_2024_201 — MARCHES PUBLICS - Avenant n° 1 au Marché de MO pour la réhabilitation du parking de lAumaillerie

CC_2024_242 — Désignation dune nouvelle déléguée de Fougères Agglomération au SMICTOM

CC_2024_237 — Refonte de la participation employeur à la prévoyance à partir du 1er janvier 2025

CC_2024_228 — MOBILITES - Choix du mode de gestion

CC_2024_216 — SMICTOM Rapport dactivités 2023

CC_2024_211 — Contre valeurs assainissement collectif 2025

CC_2024_215 — Plan alimentaire territorial Convention

CC_2024_209 — Apurement comptable

CC_2024_223 — ORCHESTRAM SEM du Pays de Fougères - rapport de gestion 2023

CC_2024_218 — Projet dextension de la société GELIN Zone dActivités de Plaisance Prise en charge financière de la déclaration de projet Convention

CC_2024_245 — Administration générale - Projet de vu pour le Conseil dAgglomération du lundi 2 décembre 2024

CC_2024_243 — Décisions du Bureau Communautaire

CC_2024_232 — Réseau de lecture publique Convention de partenariat avec le Département dIlle-et-Vilaine pour le développement de la lecture publique

CC_2024_213 — Contre valeurs eau potable Fougères Lécousse 2025

CC_2024_212 — Tarifs 2025 eau potable Fougères

CC_2024_226 — 2024.226 Réseau SPEF adhésion à la plateforme web

CC_2024_200 — SPANC Choix et signature du DSP de lassainissement non collectif

CC_2024_196 — HABITAT Programme d'intérêt général Pacte territorial - Déclaration d'intention signature convention 2025 -2029

CC_2024_228B — Mobilités - Choix du mode de gestion

CC_2024_229B — Adhésion au syndicat Bretagne Mobilités et approbation des statuts

CC_2024_230 — Règlement du fonds de concours et aides vélos pour communes

CC_2024_229 — Adhésion au syndicat Bretagne Mobilités et approbation des statuts

CC_2024_240 — Conservatoire de Musique Vacation archiviste

CC_2024_208 — Bocage Haut Couesnon : animation 2025

CC_2024_207 — GEMA milieux aquatiques Haut Couesnon : animation 2025

CC_2024_206 — GEMA milieux aquatiques Sélune : animation 2025

CC_2024_244B — Décisions prises par le Président par délégation

CC_2024_244 — Décisions prises par le Président par délégation

CC_2024_239 — Rapport Social Unique 2023

CC_2024_238 — Rapport Social Unique 2022

CC_2024_225 — Forum des métiers prise en charge des frais de transport conventionnement