21 octobre 2024

Fougères Agglomération — Rapport d'activités 2023

ECAP Vacations 2024-2025

Contrat dapprentissage

Convention ETAPS

Convention avec la Région : avenant annuel

BAFA de territoire 2024 Convention de mise à disposition de locaux avec la commune de Javené

SEMBREIZH rapport d'activité 2023

SEM TERRE ET TOIT rapport de gestion 2023

Troisième édition du forum des métiers et de lorientation du Pays de Fougères

Apurement comptable opérations pour compte de tiers « Bocage » et « Milieux aquatiques »

Zone d'activités de lAumaillerie — Vente d'un terrain à la société MLR Fougères Mise à jour du parcellaire

Programme libre de plantations bocagères et aide aux compensations darasement de linéaires bocagers - Budget prévisionnel des travaux hiver 2024-2025

Programme Breizh Bocage Bassin du Haut Couesnon - Budget prévisionnel des travaux hiver 2024-2025

Programme de plantations bocagères Bassin de la Sélune - Budget prévisionnel des travaux hiver 2024-2025

Logements sociaux — Révision des loyers des logements locatifs communautaires Nouvelles modalités dApplication de lIRL

PLH — Création de logements sociaux cur de bourg de Luitré -Luitré-Dompierre

Subvention achat car Rives/Chapelle St Aubert

Formations supérieures Campus des métiers Fougères-Vitré Convention de financement « Programme Construire ensemble lindustrie du futur » - Avenant n°2

Demande de subvention Dispositif « Aide à linvestissement et à lemploi » - Société ROCHTECH Industrie

Aide à linstallation en agriculture Attribution de subventions

Inventaire et neutralisation des amortissements des subventions d'équipements

DP_2024_068 — Espace Aumaillerie - Nouveau contrat Maintenance Installations de chauffage et climatisation

Décisions du Bureau Communautaire

SMICTOM Désignation d'un nouveau délégué de Fougères Agglomération

Autorisation annuelle dattribution de véhicules de service avec remisage à domicile

Convention AQUATIS — Associations

Attribution du Fonds de Développement des Communes (FDC) 2024

Décisions prises par le Président par délégation

Salon du livre jeunesse 2024 - Vacations

Conventions Complexe sportif Albert Bouvet

Ecole dArts Plastiques Avenant à la convention de mise à disposition de locaux avec le collège Jeanne dArc

Achat du dernier bus hybride