24 juin 2024

BIS — Finances - Approbation des comptes administratifs 2023 - BP

B — Aide à linstallation en agriculture Attribution de subventions

Finances — Subventions et participations 2024

Finances — Approbation des comptes de gestion 2023

Aide à linstallation en agriculture Attribution de subventions

Pass Commerce Artisanat Attribution de subventions

Fonds dintervention économique Commune de Louvigné du Désert

Le FIL Mise à jour des tarifs

Demande de subvention Dispositif « aide à linvestissement et à lemploi » Société BADEL (Le F)

Politique culturelle — Espace Aumaillerie - Révision de grille tarifaire

CM du 01/02/24 : Convention de mise à disposition d'un terrain situé au lieu-dit Folleville

Aires d'accueil des gens du voyage Convention « aide au logement temporaire 2 » année 2024

Avenant n°1 au marché de travaux d'aménagement d'une voirie cyclable rue Louis Lumière

Marchés Publics Réaménagement de bâtiments industriels à la Rouillais

Logements sociaux Modification de loyer

Travaux de viabilisation du parc d'activités de CIMETTE

B — Opération de restructuration/extension et amélioration des performances thermiques du Couvent des Urbanistes - Avenant n°3 au marché de maîtrise duvre

Recours à lapprentissage Aquatis

Inventaire des Zone d'activités Arrêt et approbation

Opération de restructuration/extension et amélioration des performances thermiques du Couvent des Urbanistes - Avenant n°3 au marché de maîtrise duvre

Avenants à l'opération de restructuration/extension et amélioration des performances thermiques du Couvent des Urbanistes

Habitat — PLH - Adaptations règlement des aides

Décisions du Bureau Communautaire

Modification du tableau des effectifs

Contrat de coopération Réseau Bureaux à rallonge - Charte

Adoption de la feuille de route « eau » de Fougères Agglomération

Conservatoire Convention avec le collège Gandhi Séjour classe orchestre

Convention avec Destination Fougères Mise à disposition du théâtre Victor Hugo pendant la saison estivale

Centre Culturel Juliette Drouet Convention avec lOrchestre National de Bretagne

Conservatoire Conventions partenariales

Maison de santé de Louvigné — du-Désert Renouvellement d'un bail

Contrat départemental de solidarité territoriale 2023/2028 Approbation de la programmation d'investissement 2024

Maison de santé de Louvigné — du-Désert Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux avec le centre hospitalier de Fougères

BIS — Service Intégré d'Accueil et dOrientation dIlle-et-Vilaine Convention constitutive Adhésion

Service Intégré d'Accueil et dOrientation dIlle-et-Vilaine Convention constitutive Adhésion

Décisions prises par le Président par délégation

Modification des délégations du Conseil dAgglomération au Président

Convention de DSP Transports urbains — Activation de loption 8 via avenant n°5 Location de vélos a assistance électrique longue durée

Aquatis — Chèques sports

Chambre des Métiers et de lArtisanat de la Région Bretagne Etablissement d'une nouvelle convention de partenariat 2024 2026

Salon du Livre Jeunesse 2024 budget, subvention et participation, tarification, convention avec Couesnon-Marches-de-Bretagne