Conseil municipal du 2024-07-01

Fougères 1 juillet 2024 40 délibérations
Document source

40

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

6

Environnement

Résumé

Synthèse

40 délibérations - CM du 27/06/24 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme. - CM du 27/06/24 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme. - CM du 27/06/24 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme. - CM du 27/06/24 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme. - CM du 27/06/24 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme. - CM du 27/06/24 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme. - CM du 27/06/24 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme. - CM du 27/06/24 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme. - CM du 27/06/24 : Régularisation de la convention de servitude de passage dune canalisation deaux usées sur un terrain pr - CM du 27/06/24 : Arrêté dautorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques pour la mise en service dun cremato - CM du 27/06/24 : Conventions de servitude pour passage de canalisations deaux pluviales sur terrains privés, rue Hippoly - CM du 27/06/24 : Plans de Prévention du Bruit dans lEnvironnement (PPBE) 4ème échéance (2024). - CM du 27/06/24 : Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public pour lexploitation et la gestion de la fou - CM du 27/06/24 : Adhésion au groupement de propriétaires fonciers pour la mise en place dAppels à Manifestation dIntérêt - CM du 27/06/24 : Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe daménagement communale - CM du 27/06/24 : Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour trava - CM du 27/06/24 : Déclassement du domaine public communal dune partie du boulevard Michel Cointat et classement dans le d - CM du 27/06/24 : Bilan des acquisitions et cessions de lannée 2023. - CM du 27/06/24 : Espace jeune le Valdocco solde de la subvention de fonctionnement 2023. - CM du 27/06/24 : Espaces jeunes La Rencontre solde de la subvention de fonctionnement 2023.

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Délibérations (40)

🏗️ Urbanisme & Travaux 12 délibérations
1

CM du 27/06/24 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme.

1

CM du 27/06/24 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme.

1

CM du 27/06/24 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme.

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CM du 27/06/24 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme.

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CM du 27/06/24 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme.

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CM du 27/06/24 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme.

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CM du 27/06/24 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme.

1

CM du 27/06/24 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local dUrbanisme.

31

CM du 27/06/24 : Bilan des acquisitions et cessions de lannée 2023.

33

CM du 27/06/24 : Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés.

34

CM du 27/06/24 : Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe daménagement communale pour lannée 2025.

35

CM du 27/06/24 : Adhésion au groupement de propriétaires fonciers pour la mise en place dAppels à Manifestation dIntérêt dédiés à lInstallation dInfrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques.

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2

CM du 27/06/24 : Comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes.

13

CM du 27/06/24 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) tarifs applicables en 2025.

23

CM du 27/06/24 : Association La Granjagoul attribution de subvention animations été 2024.

24

CM du 27/06/24 : Association devoir de mémoire Bro Felger demande de subvention pour la conception dune stèle commémorative.

29

CM du 27/06/24 : Espaces jeunes La Rencontre solde de la subvention de fonctionnement 2023.

30

CM du 27/06/24 : Espace jeune le Valdocco solde de la subvention de fonctionnement 2023.

🌱 Environnement 6 délibérations
4

CM du 27/06/24 : Budget principal et budgets annexes de leau et de lassainissement affectation des résultats 2023.

12

CM du 27/06/24 : Création du tarif doccupation du château et du quartier médiéval pour tournage.

15

CM du 27/06/24 : Personnel de la Ville de Fougères : tableau des effectifs au 1er juillet 2024

38

CM du 27/06/24 : Conventions de servitude pour passage de canalisations deaux pluviales sur terrains privés, rue Hippolyte Réhault.

39

CM du 27/06/24 : Arrêté dautorisation de rejet des eaux usées autres que domestiques pour la mise en service dun crematorium pour animaux (ANIMA-CARE).

40

CM du 27/06/24 : Régularisation de la convention de servitude de passage dune canalisation deaux usées sur un terrain privé au 46 rue de Vitré.

📄 Autres decisions 5 délibérations
11

CM du 27/06/24 : Admissions en non — valeur et créances éteintes 2024.

14

CM du 24/06/24 : Candidatures Boutiques Tests : Pot & Rire / Dressri / A la bonne FrancKrêpe.

27

CM du 27/06/24 : Village de la flamme : contrat de parrainage avec la Caisse dEpargne Bretagne Pays de la Loire.

28

CM du 27/06/24 : Bourse projet jeunes.

32

CM du 27/06/24 : Déclassement du domaine public communal dune partie du boulevard Michel Cointat et classement dans le domaine privé communal.

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
17

CM du 27/06/24 : Service social daccueil des écoles maternelles privées solde de lallocation 2023.

21

CM du 27/06/24 : Association Familles Actives au Centre Social acomptes subvention de fonctionnement 2024.

22

CM du 27/06/24 : Association Familles Actives au Centre Social multi-accueil Les petits lutins subvention de fonctionnement 2024.

🎓 Éducation 3 délibérations
18

CM du 27/06/24 : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles privées fougeraises du 1er degré participation des communes extérieures année scolaire 2023-2024.

19

CM du 27/06/24 : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques fougeraises du 1er degré participation des communes extérieures année scolaire 2023-2024.

20

CM du 27/06/24 : Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré commune du Val-Couesnon année scolaire 2023-2024.

👥 Ressources humaines 1 délibération
16

CM du 27/06/24 : Personnel communal : renouvellement du poste de médecin conseil.

🤝 Vie associative 1 délibération
25

CM du 27/06/24 : Association maîtrise Saint-Léonard soutien financier année 2024.

⚽ Sport 1 délibération
26

CM du 27/06/24 : Associations sportives subventions évènements année 2024.

🛡️ Sécurité 1 délibération
36

CM du 27/06/24 : Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public pour lexploitation et la gestion de la fourrière automobile municipale.

❤️ Social & Santé 1 délibération
37

CM du 27/06/24 : Plans de Prévention du Bruit dans lEnvironnement (PPBE) 4ème échéance (2024).

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