Conseil municipal du 2024-03-25

CM du 21/03/24 : Budget Primitif 2024 contributions directes fixation des taux communaux.

CM du 21/03/24 : Exercice 2024 versement dun acompte à lassociation Nicolas et Pimprenelle subvention de fonctionnement.

CM du 21/03/24 : Subvention dinvestissement à lassociation dEducation Populaire et Culturelle du Pays de Fougères (cinéma Le Club).

CM du 21/03/24 : Subvention dinvestissement à lassociation dEducation Populaire et Culturelle du Pays de Fougères (cinéma Le Club).

CM du 21/03/24 : Subvention à la société dagriculture du canton de Fougères Nord.

CM du 21/03/24 : Subvention animations commerciales animateur 2024.

CM du 21/03/24 : Régularisation subvention projets école La Madeleine.

CM du 21/03/24 : Association Les Scènes Déménagent attribution dune subvention et renouvellement de la convention année 2024

CM du 21/03/24 : Association Fougères Musicales attribution de subvention année 2024.

CM du 21/03/24 : Association maîtrise Saint-Léonard attribution dune subvention « équipement » - année 2024.

CM du 21/03/24 : Subvention de fonctionnement critères OSL année 2024.

CM du 21/03/24 : Dispositif « Bourse ville vacances » - attribution dune subvention année 2024.

CM du 21/03/24 : Subventions activités pédagogiques pour séjours collectifs taux 2024.

CM du 21/03/24 : Congrès Départemental de la CGT vendredi 22 mars 2024 attribution dune subvention.

CC_2024_040B — FINANCES Reprise anticipée des résultats 2023 - BA

CC_2024_044 — FINANCES Vote des taux de fiscalité 2024 - Ajout Annexe

CC_2024_044 — FINANCES Vote des taux de fiscalité 2024

CC_2024_054 — Développement économique - Réponse à l'appel à projets de la DREETS «Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi dans les TPE, les PME en Bretagne"

CC_2024_053 — Attractivit économique - Aide à linstallation en agriculture Attribution de subventions

CC_2024_052 — Attractivité économique - Pass commerce artisanat - Attribution de subventions

CC_2024_050 — Habitat - Agence Locale de lEnergie - Accompagnement des particuliers par « Rénobatys » en secteur diffus - Convention et subvention Année 2024

CC_2024_043 — FINANCES - Autorisation programme / crédits de paiement 2024 rénovation extension des Urbanistes (op. 100)

CC_2024_042 — FINANCES Autorisation dengagement ou de programme pour dépenses imprévues 2024

CC_2024_041 — FINANCES Reprise anticipée des résultats 2023 - Budgets de zones

CC_2024_040 — FINANCES Reprise anticipée des résultats 2023 - BA

CC_2024_039 — FINANCES Reprise anticipée des résultats 2023 - BP

CC_2024_038 — FINANCES Adoption des Budgets Primitifs 2024

CM du 21/03/24 : Dépôt dun dossier au titre du fonds vert.

CM du 21/03/24 : Renouvellement dadhésion au groupement dachat Proclub, assistance à maîtrise douvrage pour les marchés publics alimentaires.

CM du 21/03/24 : « 1 000 dojos » : Dojo Solidaire.

CC_2024_067 — Convention avec La Granjagoul

CC_2024_057 — Promotion Territoriale Randonnée Convention avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre 35 pour le balisage des sentiers en forêt de Fougères

CC_2024_056 — Promotion Territoriale Randonnée Convention avec l'Office National des Forêts pour l'entretien des sentiers en forêt de Fougères

CC_2024_048 — Marchés Publics Avenant 1 au marché 20230500 Maintenance multi technique de la médiathèque La Clairière et de lantenne de la MDIV

CC_2024_046 — Marchés Publics - Avenants à lopération de restructuration/extension et amélioration des performances thermiques du Couvent des Urbanistes

CC_2024_045 — Marchés publics Entretien des espaces verts 2024-2028

Versement de la prime exceptionnelle "pouvoir d'achat"

Salle Serge Gas Lancement marché pour la mise aux normes du systeme de ventilation et de chauffage

CM du 21/03/24 : Demande de garantie demprunt pour la construction de 17 logements situés « 46 avenue Georges Pompidou » à Fougères auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

CM du 21/03/24 : Convention de mise à disposition du terrain de la Madeleine.

CM du 21/03/24 : Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés.

CM du 21/03/24 : Dispositif daides à la rénovation de logements vacants versement du solde de subvention à M. et Mme GUICHARD Sébastien pour la réalisation de travaux.

CC_2024_058 — Mobilité - Aide à lAcquisition de vélo à assistance électrique Règlement dattribution

CC_2024_047 — Marché de maîtrise duvre pour la réhabilitation du parking de lAumaillerie

Résidence Richeux devis de travaux

Maisonnette de de gare devis de travaux

CM du 21/03/24 : Comité des uvres Sociales subvention pour chèques vacances année 2024

CM du 21/03/24 : Service restauration : dons alimentaires de plats froids à destination de lépicerie sociale.

CM du 21/03/24 : Approbation dune convention de groupement de commandes et dune convention de mandat entre le CCAS et la Ville de Fougères.

CC_2024_064 — Santé publique Maison de santé de Louvigné-du-Désert Mise à disposition temporaire de locaux à un Infirmier en Pratique Avancée

CC_2024_063 — Santé publique Maison de santé de Louvigné-du-Désert Avenant au bail de la podologue

CC_2024_062 — Santé publique Maison de santé de Louvigné-du-Désert Mise à disposition 2024 du « studio santé »

CM du 21/03/24 : Participation à lappel à projet « Sobriété des usages » de lagence de leau Loire-Bretagne et demande de subvention pour la mise en place de la télérelève des compteurs deau potable.

CM du 21/03/24 : Convention de servitude de passage de canalisations deau potable entre la Ville et le Syndicat Eau du Pays de Fougères.

CC_2024_061 — Transition écologique PCAET Axe 5 énergies renouvelables - Convention de partenariat avec le syndicat départemental dénergie dIlle-et-Vilaine dans le cadre du schéma directeur des éner

CC_2024_069 — Administration Générale Décisions du Bureau Communautaire

CC_2024_060 — Transition écologique PCAET AXE 2 Convention dadhésion au conseil en énergie partagé Proposition davenant n°2

CM du 21/03/24 : Associations sportives non affiliées subventions de fonctionnement forfaitaires année 2024.

CM du 21/03/24 : Associations sportives scolaires subventions de fonctionnement année 2024.

CM du 21/03/24 : Associations sportives subventions évènements année 2024.

CC_2024_055 — Attractivité économique Subvention exceptionnelle Pays de Fougères Basket

CM du 21/03/24 : Association Familles Actives au Centre Social / La Rencontre attribution dune subvention « équipement » - année 2024.

CC_2024_049 — HABITAT Création dune pension de famille Signature dune convention avec la SA HLM LES FOYERS

CC_2024_049 — Habitat Création dune pension de famille Signature dune convention avec la SA HLM LES FOYERS

CC_2024_070 — Administration Générale - Décisions prises par le Président par délégation

CC_2024_051 — PROMOTION TOURISTIQUE Délégation de Service Public Renouvellement de la convention

CC_2024_066 — Ecole darts plastiques Convention doccupation de locaux avec le collège Jeanne dArc

CC_2024_065 — Culture Centre culturel Projet de résidence-mission

CM du 21/03/24 : Carte scolaire 2024/2025 : maintien des classes dans les écoles de Fougères.

CC_2024_068 — Ressources Humaines Vacations 2024

CC_2024_059 — Mobilités Expérimentation et Mise à disposition de 10 V.A.E en location longue durée - Partenariat avec la plateforme Solimob

Aire multimodale attribution marché pour la pré étude