Conseil municipal du 2024-05-24

Fougères 24 mai 2024 23 délibérations
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23

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

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Environnement

Résumé

Synthèse

23 délibérations - CM du 23/05/24 : Création dun tarif pour la location durnes et disoloirs. - CM du 23/05/24 : Consultation du public SAS CHIMIREC JAVENE. - CM du 23/05/24 : Dénomination et classement de la rue desservant lilôt Bertin. - CM du 23/05/24 : Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versement dune subvention pour trava - CM du 23/05/24 : Cession des parcelles AH 458 et AH 460 avenue de Normandie. - CM du 23/05/24 : Cession de la parcelle BD 774 rue Augustin Fresnel - CM du 23/05/24 : Convention de rétrocession des équipements communs du lotissement « Mélouin » - SARL TS. - CM du 23/05/23 : Subvention exceptionnelle Subaquatique Club Fougères année 2024. - CM du 23/05/24 : Subvention exceptionnelle finale trophée Coupe de France année 2024. - CM du 23/05/24 : Associations sportives subventions évènements année 2024. - CM du 23/05/24 : Association Fougères Marche Nordique attribution dune subvention « équipement » - année 2024. - CM du 23/05/24 : Salon du Pastel en Bretagne année 2024. - CM du 23/05/24 : Fonds dAction Culturelle 2024 attribution daides financières. - CM du 23/05/24 : Licence entrepreneur du spectacle. - CM du 23/05/24 : Projet restauration de la statue de lAbbé Bridel convention de don. - CM du 23/05/24 : Programme annuel de travaux monuments historiques année 2024. - CM du 23/05/24 : Programme service patrimoine Ville dArt et dHistoire année 2024. - CM du 23/05/24 : Dotation « Actions de Solidarité Internationale » - attribution de subventions 2024. - CM du 23/05/24 : Crédits scolaires et classes environnement montants pour la rentrée 2024 - CM du 23/05/24 : Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré commune de Saint Aubin-d

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Délibérations (23)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2

CM du 23/05/24 : Rapport de situation comparée sur légalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes 2023.

9

CM du 23/05/24 : Projet restauration de la statue de lAbbé Bridel convention de don.

10

CM du 23/05/24 : Licence entrepreneur du spectacle.

12

CM du 23/05/24 : Salon du Pastel en Bretagne année 2024.

21

CM du 23/05/24 : Dénomination et classement de la rue desservant lilôt Bertin.

22

CM du 23/05/24 : Consultation du public SAS CHIMIREC JAVENE.

💶 Finances & Budget 5 délibérations
1

CM du 23/05/24 : Subventions et participations financières attribuées aux associations et organismes locaux année 2024.

13

CM du 23/05/24 : Association Fougères Marche Nordique attribution dune subvention « équipement » - année 2024.

15

CM du 23/05/24 : Subvention exceptionnelle finale trophée Coupe de France année 2024.

16

CM du 23/05/23 : Subvention exceptionnelle Subaquatique Club Fougères année 2024.

23

CM du 23/05/24 : Création dun tarif pour la location durnes et disoloirs.

🌱 Environnement 4 délibérations
3

CM du 23/05/24 : Participation aux charges de fonctionnement de lécole privée du 1er degré RPI Billé / Combourtillé / Parcé année scolaire 2023-2024.

5

CM du 23/05/24 : Crédits scolaires et classes environnement montants pour la rentrée 2024

18

CM du 23/05/24 : Cession de la parcelle BD 774 rue Augustin Fresnel

19

CM du 23/05/24 : Cession des parcelles AH 458 et AH 460 avenue de Normandie.

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
8

CM du 23/05/24 : Programme annuel de travaux monuments historiques année 2024.

17

CM du 23/05/24 : Convention de rétrocession des équipements communs du lotissement « Mélouin » - SARL TS.

20

CM du 23/05/24 : Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versement dune subvention pour travaux achevés.

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
7

CM du 23/05/24 : Programme service patrimoine Ville dArt et dHistoire année 2024.

11

CM du 23/05/24 : Fonds dAction Culturelle 2024 attribution daides financières.

🎓 Éducation 1 délibération
4

CM du 23/05/24 : Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré commune de Saint Aubin-du-Cormier année scolaire 2023-2024. 

❤️ Social & Santé 1 délibération
6

CM du 23/05/24 : Dotation « Actions de Solidarité Internationale » - attribution de subventions 2024.

⚽ Sport 1 délibération
14

CM du 23/05/24 : Associations sportives subventions évènements année 2024.

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