13 mai 2024

DP_2024_033 — Achat d'un véhicule pour le service Environnement

Renouvellement de la participation de Fougères Agglomération au service local dintervention pour la maîtrise de l'énergie programme SLIME (PROGRAMME SLIME)

Décisions du Bureau Communautaire

Modification du tableau des effectifs

Eau et Assainissement Assainissement non collectif - Adoption du principe de la délégation du service public de lassainissement non collectif et autorisation de lancement de la procédur

Eau et assainissement Avenant 3 au marché 20211100 Réhabilitation de la station dépuration de Louvigné-du-Désert

Eau et assainissement Avenant 4 au marché 20211100 Réhabilitation de la station dépuration de Louvigné-du-Désert

ZAC de lAumaillerie Conclusion d'un mandat de vente

Bâtiment Relais ZA Aumaillerie Conclusion d'une convention de mise à disposition de terrain CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES

Zone d'activités de lAumaillerie Réserve foncière Acquisition de foncier

Ratio promus / promouvables 2024

Destination Touristique Rennes Portes de Bretagne Convention 2024

Fonds dintervention économique Commune de Rives-du-Couesnon

Pass Commerce Artisanat Attribution de subventions

ZA DE LAUMAILLERIE Aménagement d'une liaison douce Demande de financement au titre du Pacte des Mobilités locales du Département dIlle-et-Vilaine

Acquisition de vélos à assistance Électrique (V.A.E)

Décisions prises par le Président par délégation

Avenant n°4 de la Délégation de service public de transport urbain

Initiative Pays de Fougères Avenant à la convention de partenariat Révision des modalités financières