Conseil municipal du 2024-03-18

Fougères 18 mars 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

4

Sport

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - BC_2024_012 - Sports et loisirs formation BNSSA de Territoire - BC_2024_011 - Sports et loisirs activité bébés nageurs Régularisation tarifaire - BC_2024_010 - Habitat - Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du Programme Local de lhabitat - BC_2024_009 - Bâtiment relais 4 Entreprise Maison FELGER Etablissement dun bail commercial - BC_2024_012 - Sports et loisirs formation BNSSA de Territoire - BC_2024_011 - Sports et loisirs activité bébés nageurs Régularisation tarifaire - BC_2024_010 - Habitat - Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du Programme Local de lhabitat

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Délibérations (7)

Sport 4 délibérations
2024

BC_2024_012 — Sports et loisirs formation BNSSA de Territoire

2024

BC_2024_011 — Sports et loisirs activité bébés nageurs Régularisation tarifaire

2024

BC_2024_012 — Sports et loisirs formation BNSSA de Territoire

2024

BC_2024_011 — Sports et loisirs activité bébés nageurs Régularisation tarifaire

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

BC_2024_010 — Habitat - Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du Programme Local de lhabitat

2024

BC_2024_010 — Habitat - Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du Programme Local de lhabitat

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

BC_2024_009 — Bâtiment relais 4 Entreprise Maison FELGER Etablissement dun bail commercial

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