CM

26 janvier 2026

Fougères 30 délibérations

30

délibérations

28

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (30)

Urbanisme & Travaux 28 délibérations
2026

Maison de santé de Louvigné — du-Désert - Projet d'extension et de réaménagement - Validation de la phase PRO et actualisation du plan de financement

2026

Assainissement : Convention entretien espaces verts station épuration Mellé

2026

Parc de bus — Vente aux enchères de lancien matériel roulant

2026

Transition écologique : Rongeurs Exotiques Envahissants (RAE) : convention de partenariat avec la fédération des groupements de défense contre les organismes nuisibles

2026

Renouvellement convention — Entretien des sentiers de randonnée avec le Département 35

2026

Convention avec le CLIC

2026

Convention de partenariat avec lAgence Locale de lEnergie

2026

Assainissement : RPQS 2024 SPANC

2026

Nouveau délégué de Fougères Agglomération pour Fougères Habitat

2026

Rapport d'Activité SEM Orchestram

2026

Bien Vivre partout en Bretagne — Avenant à la convention 2023-2025

2026

Avenant n° 2 - OPAH RU

2026

SEM Orchestram — Acquisition des parts de Liffré Cormier Communauté

2026

Assainissement : RPQS 2024 Assainissement collectif

2026

Assainissement : Rapport d'activité 2024 Eau du Pays de Fougères

2026

Modification du tableau des effectifs

2026

Transition écologique : Frelons asiatiques : convention de partenariat avec la fédération des groupements de défense contre les organismes nuisibles

2026

Randonnée : validation de 4 nouveaux sentiers d'intérêt communautaire

2026

Assainissement : RPQS 2024 Eau potable

2026

Décisions prises par le Président, par délégation

2026

Conservatoire de musique — Vacation archiviste

2026

Office de tourisme de Fougères — Travaux de réhabilitation - Validation du plan de financement et sollicitation des financeurs

2026

Subvention — Festival Felger Games 2026

2026

GEMA : Accord de territoire 2026-2028

2026

Renouvellement convention — Valorisation de la randonnée avec lOffice de Tourisme 2026-2028

2026

DP_2026_009B — Missions de maîtrise duvre pour les travaux de réhabilitation 2026 sur le réseau de collecte des eaux usées sur la commune de Saint-Sauveur-des-Landes

2026

DP_2026_010B — Transfert de boues issues du traitement des Eaux Usées de la commune de St sauveur des Landes et Romagné - Service environnement

2026

DP_2026_011B — Maison de santé - Rénovation de la régulation du plancher chauffant

Autres decisions 2 délibérations
2026

Approbation du dernier PV de séance (15 décembre 2025)

2026

Désignation d'un secrétaire de séance

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