26 janvier 2026
30
délibérations
28
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Maison de santé de Louvigné — du-Désert - Projet d'extension et de réaménagement - Validation de la phase PRO et actualisation du plan de financement
Assainissement : Convention entretien espaces verts station épuration Mellé
Parc de bus — Vente aux enchères de lancien matériel roulant
Transition écologique : Rongeurs Exotiques Envahissants (RAE) : convention de partenariat avec la fédération des groupements de défense contre les organismes nuisibles
Renouvellement convention — Entretien des sentiers de randonnée avec le Département 35
Convention avec le CLIC
Convention de partenariat avec lAgence Locale de lEnergie
Assainissement : RPQS 2024 SPANC
Nouveau délégué de Fougères Agglomération pour Fougères Habitat
Rapport d'Activité SEM Orchestram
Bien Vivre partout en Bretagne — Avenant à la convention 2023-2025
Avenant n° 2 - OPAH RU
SEM Orchestram — Acquisition des parts de Liffré Cormier Communauté
Assainissement : RPQS 2024 Assainissement collectif
Assainissement : Rapport d'activité 2024 Eau du Pays de Fougères
Modification du tableau des effectifs
Transition écologique : Frelons asiatiques : convention de partenariat avec la fédération des groupements de défense contre les organismes nuisibles
Randonnée : validation de 4 nouveaux sentiers d'intérêt communautaire
Assainissement : RPQS 2024 Eau potable
Décisions prises par le Président, par délégation
Conservatoire de musique — Vacation archiviste
Office de tourisme de Fougères — Travaux de réhabilitation - Validation du plan de financement et sollicitation des financeurs
Subvention — Festival Felger Games 2026
GEMA : Accord de territoire 2026-2028
Renouvellement convention — Valorisation de la randonnée avec lOffice de Tourisme 2026-2028
DP_2026_009B — Missions de maîtrise duvre pour les travaux de réhabilitation 2026 sur le réseau de collecte des eaux usées sur la commune de Saint-Sauveur-des-Landes
DP_2026_010B — Transfert de boues issues du traitement des Eaux Usées de la commune de St sauveur des Landes et Romagné - Service environnement
DP_2026_011B — Maison de santé - Rénovation de la régulation du plancher chauffant
Approbation du dernier PV de séance (15 décembre 2025)
Désignation d'un secrétaire de séance
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