Conseil municipal du 2026-01-26

CC_2026_025 — Maison de santé de Louvigné-du-Désert - Projet dextension et de réaménagement - Validation de la phase PRO et actualisation du plan de financement

CC_2026_011 — Assainissement : Convention entretien espaces verts station épuration Mellé

CC_2026_008 — Parc de bus - Vente aux enchères de lancien matériel roulant

CC_2026_007 — Transition écologique : Rongeurs Exotiques Envahissants (RAE) : convention de partenariat avec la fédération des groupements de défense contre les organismes nuisibles

CC_2026_021 — Renouvellement convention - Entretien des sentiers de randonnée avec le Département 35

CC_2026_003 — Convention avec le CLIC

CC_2026_005 — Convention de partenariat avec l'Agence Locale de l'Energie

CC_2026_013 — Assainissement : RPQS 2024 SPANC

CC_2026_004 — Nouveau délégué de Fougères Agglomération pour Fougères Habitat

CC_2026_018 — Rapport dActivité SEM Orchestram

CC_2026_023 — Bien Vivre partout en Bretagne - Avenant à la convention 2023-2025

CC_2026_016 — Avenant n° 2 - OPAH RU

CC_2026_017 — SEM Orchestram - Acquisition des parts de Liffré Cormier Communauté

CC_2026_012 — Assainissement : RPQS 2024 Assainissement collectif

CC_2026_015 — Assainissement : Rapport dactivité 2024 Eau du Pays de Fougères

CC_2026_026 — Modification du tableau des effectifs

CC_2026_006 — Transition écologique : Frelons asiatiques : convention de partenariat avec la fédération des groupements de défense contre les organismes nuisibles

CC_2026_022 — Randonnée : validation de 4 nouveaux sentiers dintérêt communautaire

CC_2026_014 — Assainissement : RPQS 2024 Eau potable

CC_2026_028 — Décisions prises par le Président, par délégation

CC_2026_027 — Conservatoire de musique - Vacation archiviste

CC_2026_019 — Office de tourisme de Fougères - Travaux de réhabilitation - Validation du plan de financement et sollicitation des financeurs

CC_2026_024 — Subvention - Festival Felger Games 2026

CC_2026_009 — GEMA : Accord de territoire 2026-2028

CC_2026_020 — Renouvellement convention - Valorisation de la randonnée avec lOffice de Tourisme 2026-2028

DP_2026_009B — Missions de maîtrise duvre pour les travaux de réhabilitation 2026 sur le réseau de collecte des eaux usées sur la commune de Saint-Sauveur-des-Landes

DP_2026_010B — Transfert de boues issues du traitement des Eaux Usées de la commune de St sauveur des Landes et Romagné - Service environnement

DP_2026_011B — Maison de santé - Rénovation de la régulation du plancher chauffant

CC_2026_002 — Approbation du dernier PV de séance (15 décembre 2025)

CC_2026_001 — Désignation dun secrétaire de séance