29 janvier 2024

Administration Générale Décisions du Bureau Communautaire

Administration Générale Désignation de nouveaux délégués FA au SCOT du Pays de Fougères Suite création de la commune nouvelle de La Chapelle-Fleurigné

Administration Générale SMICTOM Désignation de nouveaux délégués de Fougères Agglomération

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs

Eau et Assainissement Eau potable — Syndicat Eau du Pays de Fougères Rapport d'activités 2022

Eau et Assainissement Eau potable Adoption des rapports sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - Année 2022

Distribution de l' eau — Redevance Distribution de l'eau : Tarifs 2024

Distribution de l'eau et assainissement collectif - Admission en non-valeur de produits communaux

Eau et Assainissement — Assainissement collectif - Participation pour le Financement de lAssainissement Collectif (PFAC)

Eau et Assainissement Gestion des milieux aquatiques Bassin du Haut Couesnon - Continuité écologique sur le Nançon au moulin du Gué Landry à Fougères

Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire au sein de Fougères Agglomération

Finances Vote du budget Ordures Ménagères pour 2024

Finances — Convention de Gestion avec le SMICTOM du Pays de Fougères 2024

Assainissement collectif — Redevance Assainissement des communes en régie : Tarifs 2024

Attractivité Economique — Pass Commerce Artisanat Attribution de subventions

Attractivité Economique — Chambre de Commerce et dindustrie dIlle-et-Vilaine Etablissement d'une nouvelle convention de partenariat 2024 2026

Attractivité Economique — Région Bretagne - Renouvellement de la convention cadre de participation aux projets de R&D structurants et aux projets collaboratifs labellisés par les pôles d

Marchés publics — Avenant à l'opération restructuration/extension et amélioration performances thermiques du Couvent des Urbanistes

SMICTOM Rapport d'activités 2022

Avenant N°3 convention cadre du programme action cur de ville Fougères 2023-2026

Attractivité Economique — Zone d'activités de La Meslais Vente d'un terrain à la société DELTALOCATION

Attractivité Economique — Zone d'activités de La Meslais Vente d'un terrain à ENEDIS

Administration Générale — Décisions prises par le Président par délégation

Ressources Humaines — Convention de coopération publique pour la mise en place d' un Conseil Local en Santé Mentale sur les territoires de Fougères Agglomération, Vitré Communauté et Cou

Mobilités — Validation du schéma Directeur vélo

Promotion Territoriale — Randonnées - Validation de sentiers en boucle reconnus d' intérêt communautaire