CM

25 juin 2020

Franqueville 16 délibérations

16

délibérations

5

Autres decisions

3

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Autres decisions 5 délibérations
2020

Creation, Composition et Designation au Sein des Commissions Communales

2020

Reglement Interieur du Conseil Municipal

2020

Designation des Delegues au Sein des Organismes Exterieurs

2020

Indemnites de Fonctions

2020

Designation du Correspondant Defense

Environnement 3 délibérations
2020

Convention de Groupement de C'ommande — Fuel – Autorisation de S'ignature

2020

Convention de Groupement de C'ommande — Fournitures – Autorisation de S'ignature

2020

Delegations du Conseil Municipal au Maire

Finances & Budget 3 délibérations
2020

Budget Principal 2020 — Decision Modificative N°1

2020

Tarifs Communaux

2020

Taxe Locale sur la Publicite Exterieure - Abattement

Social & Santé 2 délibérations
2020

Fixation du Nombre de Membres du Conseil D'administration du CCAS

2020

Election des Membres du Conseil D'administration du CCAS

Ressources humaines 2 délibérations
2020

Creation de Poste — Emploi Fonctionnel

2020

Creation D'emplois Non Permanents pour Faire Face A un Besoin Lie A un Accroissement D'activite

Administration 1 délibération
2020

Election des Membres de la Commission D'appel D'offres

📬 Suivre Franqueville

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.