Conseil municipal du 2020-06-25

Franqueville 25 juin 2020 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Autres decisions

3

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS - CREATION, COMPOSITION ET DESIGNATION AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNALES - ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES - CREATION DE POSTE - EMPLOI FONCTIONNEL - REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE – FUEL – AUTORISATION DE SIGNATURE - CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT D’ACTIVITE - BUDGET PRINCIPAL 2020 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE - FOURNITURES – AUTORISATION DE SIGNATURE - DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - TARIFS COMMUNAUX - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - ABATTEMENT - DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS - INDEMNITES DE FONCTIONS - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS - DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2020

CREATION, COMPOSITION ET DESIGNATION AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNALES

2020

REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

2020

DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS

2020

INDEMNITES DE FONCTIONS

2020

DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE

🌱 Environnement 3 délibérations
2020

CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE — FUEL – AUTORISATION DE SIGNATURE

2020

CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE — FOURNITURES – AUTORISATION DE SIGNATURE

2020

DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2020

BUDGET PRINCIPAL 2020 — DECISION MODIFICATIVE N°1

2020

TARIFS COMMUNAUX

2020

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - ABATTEMENT

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2020

FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS

2020

ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2020

CREATION DE POSTE — EMPLOI FONCTIONNEL

2020

CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT D’ACTIVITE

🏛️ Administration 1 délibération
2020

ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

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