CM

27 février 2025

Fréhel 11 délibérations

11

délibérations

5

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Finances & Budget 5 délibérations
2025

Demande de subvention DGD DRAC acquisition de d'ocuments

2025

Demande de subvention DGD DRAC informatisation

2025

Demande de subvention DGD DRAC équipement mobilier

2025

Montant de la redevance pour les commerces présents au camping municipal

2025

Tarification sociale 2025 du camping municipal

Autres decisions 2 délibérations
2025

SDE 22 Rénovation foyer H1066

2025

SDE 22 Rénovation foyer H1066

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification du tableau des effectifs

2025

Fixation du nombre d'emplois saisonniers pour 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Rattachement de 38ca à la parcelle cadastrée section ZM14

Environnement 1 délibération
2025

Instauration des avantages en nature pour le personnel communal

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