CM

17 décembre 2024

Fréhel 11 délibérations

11

délibérations

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (11)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Autorisation de paiement en investissement budget camping

2024

Autorisation de paiement en investissement budget commune

2024

Demande de subvention Région arrêt de bus rue des Petites Fontaines

Tarifs publics 2025

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Indemnisation droits à congés agent admis à la retraite

2024

Ihts

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Programme de voirie 2025

2024

Autorisation Mme le Maire dépôt urbanisme aménagement Port à la Duc

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Place aux Mômes 2025

2024

Fixation montant redevance et autorisation Mme le Maire signer convention

Autres decisions 1 délibération
2024

SDE 22 Demande de vérification de 22 mâts

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