11 juillet 2024
10
délibérations
4
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Autorisation donnée à Mme le Maire de signer la convention doccupation avec le Département
Autorisation donnée à Mme le Maire de signer acte convention servitude ENEDIS parcelle AB702
Déclassement parcelle AI 306
Fixation tarif occupation emplacement espace commerçant camping
Modification de la délibération c'adre relative au régime indemnitaire
Modification du tableau des effectifs
Fixation tarifs vente de bois
Subvention Malicorne s'urf
Position de principe Commune création SPL tourisme
Rapport annuel Casino
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