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29 février 2024

Fréhel 13 délibérations

13

délibérations

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Indemnités des élus

2024

Fixation du montant de la redevance doccupation du DP pour le marché des créateurs

2024

Prise en charge des frais des bénévoles de la médiathèque

2024

Tarification sociale 2024 du camping municipal

Autres decisions 2 délibérations
2024

Rapport dobservations définitives CRC sur la gestion du trait de côte de DA

2024

Dénomination de rues

Environnement 2 délibérations
2024

SDE 22 Effacement partiel des réseaux Allée des Magnolias

2024

RPQS eau et assainissement 2022

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs

2024

Fixation du nombre d'emplois saisonniers pour 2024

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Adoption de la Charte des bénévoles pour la bibliothèque

2024

Modification du règlement du camping municipal

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Arrêt du projet dimplantation décluses à la Carquois

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