Conseil municipal du 2026-03-03
Fréhel
3 mars 2026
11 délibérations
11
délibérations
5
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé
Synthèse
11 délibérations
- Acceptation d'un don
- SDE 22 Rénovation de 10 foyers rue du calvaire
- RPQS 2024 eau et assainissement
- Autorisation Mme le Maire signature ODP Département création 2 arrêts de bus
- Demande de subvention Région création 2 arrêts de bus
- Avenant n°2 convention constitutive groupement d'achat energie SDE 22
- Programme de voirie 2026
- Budgets primitifs 2026
- Affectation des résultats 2025
- Approbation des CFU 2025
- Fongibilité des crédits 2026
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Finances & Budget
5 délibérations
2026
Demande de subvention Région création 2 arrêts de bus
2026
Budgets primitifs 2026
2026
Affectation des résultats 2025
2026
Approbation des CFU 2025
2026
Fongibilité des crédits 2026
📄
Autres decisions
2 délibérations
2026
Acceptation d'un don
2026
SDE 22 Rénovation de 10 foyers rue du calvaire
🌱
Environnement
2 délibérations
2026
RPQS 2024 eau et assainissement
2026
Autorisation Mme le Maire signature ODP Département création 2 arrêts de bus
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2026
Avenant n°2 convention constitutive groupement d'achat energie SDE 22
2026
Programme de voirie 2026
WEB
scdl:21220179200018:2026-03-03
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