11 juillet 2024
10
délibérations
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Fixation tarifs vente de bois
Fixation tarif occupation emplacement espace commerçant camping
Subvention Malicorne s'urf
Autorisation donnée à Mme le Maire de signer la convention doccupation avec le Département
Rapport annuel Casino
Autorisation donnée à Mme le Maire de signer acte convention servitude ENEDIS parcelle AB702
Déclassement parcelle AI 306
Modification de la délibération c'adre relative au régime indemnitaire
Modification du tableau des effectifs
Position de principe Commune création SPL tourisme
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