Conseil municipal du 2024-02-29

Fréhel 29 février 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Autres decisions

3

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Rapport d'observations définitives CRC sur la gestion du trait de côte de DA - SDE 22 Effacement partiel des réseaux Allée des Magnolias - Modification du tableau des effectifs - Indemnités des élus - Dénomination de rues - Arrêt du projet d'implantation d'écluses à la Carquois - Fixation du montant de la redevance d'occupation du DP pour le marché des créateurs - Prise en charge des frais des bénévoles de la médiathèque - Adoption de la Charte des bénévoles pour la bibliothèque - RPQS eau et assainissement 2022 - Fixation du nombre d'emplois saisonniers pour 2024 - Tarification sociale 2024 du camping municipal - Modification du règlement du camping municipal

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

Rapport d'observations définitives CRC sur la gestion du trait de côte de DA

2024

Indemnités des élus

2024

Dénomination de rues

2024

Arrêt du projet d'implantation d'écluses à la Carquois

2024

Prise en charge des frais des bénévoles de la médiathèque

2024

Modification du règlement du camping municipal

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

SDE 22 Effacement partiel des réseaux Allée des Magnolias

2024

Modification du tableau des effectifs

2024

RPQS eau et assainissement 2022

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Fixation du montant de la redevance d'occupation du DP pour le marché des créateurs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Adoption de la Charte des bénévoles pour la bibliothèque

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Fixation du nombre d'emplois saisonniers pour 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Tarification sociale 2024 du camping municipal

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