29 février 2024
13
délibérations
6
Autres decisions
3
Environnement
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Rapport dobservations définitives CRC sur la gestion du trait de côte de DA
Indemnités des élus
Dénomination de rues
Arrêt du projet dimplantation décluses à la Carquois
Prise en charge des frais des bénévoles de la médiathèque
Modification du règlement du camping municipal
SDE 22 Effacement partiel des réseaux Allée des Magnolias
Modification du tableau des effectifs
RPQS eau et assainissement 2022
Fixation du montant de la redevance doccupation du DP pour le marché des créateurs
Adoption de la Charte des bénévoles pour la bibliothèque
Fixation du nombre d'emplois saisonniers pour 2024
Tarification sociale 2024 du camping municipal
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