Conseil municipal du 2024-03-21

Fronton 21 mars 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

11

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Approbation du Compte de Gestion du Budget Annexe ZAE 2023 (M14) - Approbation du Compte Administratif du Budget Annexe Collecte 2023 (M14) - Approbation du Compte Administratif du Budget Principal 2023 (M14) - Débat relatif aux Zones d’Accélération D’Energies Renouvelables (ZAEnR) - Débat d'Orientation Budgétaire 2024 - Convention de délégation permis de louer entre la communauté de communes du Frontonnais (CCF) et les communes – Avenant - Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 (M14) - Affectation du Résultat du Budget Annexe Collecte 2023 (M14) - Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté des Communes Grand Sud Tarn et Garonne (CCGSTG) relative a - Affectation du Résultat du Budget Principal 2023 (M14) - Approbation du Compte de Gestion du Budget Annexe Collecte 2023 (M14) - Approbation du Compte Administratif du Budget Annexe ZAE 2023 (M14) - Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières réalisées par la Communauté de Communes du Frontonnais – An - Convention opérationnelle tripartite - Commune de Vacquiers / Communauté de Communes du Frontonnais / EPF Occitanie - Op - Tableau des effectifs – MAJ n° 24 - Convention d’objectifs entre la Fabrique des transitions et la CCF - Prorogation du PLH – Confirmation

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
24

Approbation du Compte de Gestion du Budget Annexe ZAE 2023 (M14)

24

Approbation du Compte Administratif du Budget Annexe Collecte 2023 (M14)

24

Approbation du Compte Administratif du Budget Principal 2023 (M14)

24

Débat d'Orientation Budgétaire 2024

24

Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 (M14)

24

Affectation du Résultat du Budget Annexe Collecte 2023 (M14)

24

Affectation du Résultat du Budget Principal 2023 (M14)

24

Approbation du Compte de Gestion du Budget Annexe Collecte 2023 (M14)

24

Approbation du Compte Administratif du Budget Annexe ZAE 2023 (M14)

24

Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières réalisées par la Communauté de Communes du Frontonnais – Année 2023

24

Convention opérationnelle tripartite — Commune de Vacquiers / Communauté de Communes du Frontonnais / EPF Occitanie - Opération de logements « Rue du Vieux Moulin » - Axe 1 – Avenant n° 1

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Débat relatif aux Zones d’Accélération D’Energies Renouvelables (ZAEnR)

24

Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté des Communes Grand Sud Tarn et Garonne (CCGSTG) relative aux travaux sur un pont mitoyen entre les communes de Saint-Rustice et Pompignan

🏛️ Administration 1 délibération
24

Convention de délégation permis de louer entre la communauté de communes du Frontonnais (CCF) et les communes – Avenant n° 1

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Tableau des effectifs – MAJ n° 24

🌱 Environnement 1 délibération
24

Convention d’objectifs entre la Fabrique des transitions et la CCF

📄 Autres decisions 1 délibération
29

Prorogation du PLH — Confirmation

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