1 février 2023
13
délibérations
4
Environnement
3
Ressources humaines
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Installation de deux nouveaux Vice — Présidents suite à démission
Commission intercommunale « Protection de l'Environnement » de la Communauté de Communes du Frontonnais – nouvelle dénomination - annule et remplace toute délibération antérieure
Désignation d'un nouveau délégué suite à démission au Syndicat Mixte Haute-Garonne Numérique
Election de nouveaux Vice-Présidents
Création de poste suite à la réussite à un concours
Approbation du tableau des effectifs - MAJ n° 23
Création de poste pour avancement de grade
Commission intercommunale « Attribution des places en crèche » – annule et remplace toute délibération antérieure
Commission intercommunale « Petite Enfance - Jeunesse » de la Communauté de Communes du Frontonnais – annule et remplace toute délibération antérieure
Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire vers le Président de la Communauté de Communes du Frontonnais
Avenant n° 1 à la convention constitutive de groupement de commande pour le marché de fourniture et de maintenance d'imprimantes et de photocopieurs multifonctions
Demande de renouvellement du classement de l'Office de Tourisme
Accord subvention Club des Entreprises du Frontonnais au titre de l'année 2022 sur le budget 2023
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