Conseil municipal du 2025-06-03

Gaël 3 juin 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Régularisation foncière Acces a LIle de la tranquillité - Régularisation foncière LIle de la tranquillité AD 94 - Remboursement frais suite à dépôts sauvages - Arrêt de car place de la bascule accessibilité PMR - EHPAD La Domnonée - régularisation foncière - Logement 19 Rue de la libération détermination du loyer - Logement 19 Rue de la libération Travaux logement 1er étage - Logement 19 Rue de la libération - AV01 - Lot 03 - Menuiseries extérieures - CCSMM - Groupement de commandes pour les vérifications périodiques - CCSMM Pré-arrêt du PLH 2025-2030

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025060301

CCSMM Pré — arrêt du PLH 2025-2030

2025060302

CCSMM — Groupement de commandes pour les vérifications périodiques

2025060303

Logement 19 Rue de la libération — AV01 - Lot 03 - Menuiseries extérieures

2025060304

Logement 19 Rue de la libération Travaux logement 1er étage

2025060306

EHPAD La Domnonée — régularisation foncière

2025060308

Arrêt de car place de la bascule accessibilité PMR

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025060305

Logement 19 Rue de la libération détermination du loyer

2025060310

Régularisation foncière LIle de la tranquillité AD 94

2025060311

Régularisation foncière Acces a LIle de la tranquillité

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025060309

Remboursement frais suite à dépôts sauvages

WEB megalis:2025:13247:2025-06-03
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