3 juin 2025
10
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
CCSMM Pré — arrêt du PLH 2025-2030
CCSMM — Groupement de commandes pour les vérifications périodiques
Logement 19 Rue de la libération — AV01 - Lot 03 - Menuiseries extérieures
Logement 19 Rue de la libération Travaux logement 1er étage
EHPAD La Domnonée — régularisation foncière
Arrêt de car place de la bascule accessibilité PMR
Logement 19 Rue de la libération détermination du loyer
Régularisation foncière LIle de la tranquillité AD 94
Régularisation foncière Acces a LIle de la tranquillité
Remboursement frais suite à dépôts sauvages
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