Conseil municipal du 2024-12-10

Gaël 10 décembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Autres decisions

2

Vie associative

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Logt 19 Rue de la libération-Demande subvention PLH - FERMAGE PARCELLE AC 433 - REMBOURSEMENT DE DEPENSES PAR LE CCAS - REMBOURSEMENT FRAIS CONGRES DES MAIRES - ADHESION SERVICE COMMUNAUTAIRE CEP - VENTE DELAISSES DE CHEMINS-MISE A ENQUETE PUBLIQUE - ABRIS BUS PLACE DE LA BASCULE- DEMANDE DE SUBVENTIONS - LOGEMENT 03-19 RUE DE LA LIBERATION-DME SUBVENTION CONTRAT TERRITOIRE - LOGEMENT03-19 RUE DE LA LIBERATION-MO-AVENANT 1 - 10 RUE DE LA LIBERATION-ETUDE DE FAISABILITE-ATTRIBUTION DES MARCHES - TX RUE DE LA LIBERATION-ATTRIBUTION DES MARCHES

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024121007

VENTE DELAISSES DE CHEMINS — MISE A ENQUETE PUBLIQUE

2024121008

ADHESION SERVICE COMMUNAUTAIRE CEP

2024121009

REMBOURSEMENT FRAIS CONGRES DES MAIRES

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024121001

TX RUE DE LA LIBERATION — ATTRIBUTION DES MARCHES

2024121002

10 RUE DE LA LIBERATION — ETUDE DE FAISABILITE-ATTRIBUTION DES MARCHES

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024121003

LOGEMENT03 — 19 RUE DE LA LIBERATION-MO-AVENANT 1

2024121004

LOGEMENT 03 — 19 RUE DE LA LIBERATION-DME SUBVENTION CONTRAT TERRITOIRE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024121006

ABRIS BUS PLACE DE LA BASCULE — DEMANDE DE SUBVENTIONS

20241210501

Logt 19 Rue de la libération — Demande subvention PLH

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024121010

REMBOURSEMENT DE DEPENSES PAR LE CCAS

🌱 Environnement 1 délibération
2024121011

FERMAGE PARCELLE AC 433

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13247:2024-12-10
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