Conseil municipal du 2024-10-16

Gahard 16 octobre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

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Finances & Budget

2

Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - DROIT DE PREEMPTION URBAIN/ Lieu-dit « Aléron » - FAMILLES RURALES/Demande dutilisation de la salle EMERAUDE - Communauté de communes Val dIlle-Aubigné/Modification des statuts - VAL DILLE-AUBIGNE/SERVICE PUBLIC DASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) /Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Servic - ECOLE DE LA FONTAINE/Demande de subvention classe de découverte 2025 - TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE 2023-2024/Actualisation - POUVOIR DU MAIRE/Délégation du conseil municipal/Complément : Décisions dadmission en non-valeur - Demande de subvention au titre du Recyclage Foncier des friches pour une opération dactions foncières sur la commune de

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024060

Demande de subvention au titre du Recyclage Foncier des friches pour une opération dactions foncières sur la commune de GAHARD

2024062

POUVOIR DU MAIRE/Délégation du conseil municipal/Complément : Décisions dadmission en non-valeur

2024063

ECOLE DE LA FONTAINE/Demande de subvention classe de découverte 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024055

Communauté de communes Val dIlle — Aubigné/Modification des statuts

2024066

VAL DILLE — AUBIGNE/SERVICE PUBLIC DASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) /Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024061

TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE 2023 — 2024/Actualisation

2024065

DROIT DE PREEMPTION URBAIN/ Lieu — dit « Aléron »

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024064

FAMILLES RURALES/Demande dutilisation de la salle EMERAUDE

WEB megalis:2024:13248:2024-10-16
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