CM

10 juillet 2024

Gahard 8 délibérations

8

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - VAL D'ILLE AUBIGNE/Commune de GAHARD/BAIL emphytéotique/Résiliation - COMMUNE DE SENS DE BRETAGNE/ALSH/Convention 2024 - BATIMENTS COMMUNAUX/ACHAT DE MATERIEL - PERSONNEL COMMUNAL/Modification de la duree hebdomadaire de travail d'un emploi - DPU/11 RUE DU VAL JOIE - VOIRIE COMMUNALE/RUE DE LA ROGERIE/AMENAGEMENT DE SECURITE ET AMENAGEMENT PIETONNIER PROTEGE - ECLAIRAGE PUBLIC/Convention pour la rénovation globale avec le SDE35 - ZAC SAINT FIACRE/CRACL 2023
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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024042

ZAC Saint Fiacre/cracl 2023

2024043

ECLAIRAGE PUBLIC/Convention pour la rénovation globale avec le SDE35

2024044

Voirie Communale/rue de la Rogerie/amenagement de Securite et Amenagement Pietonnier Protege

2024045

DPU/11 Rue du Val Joie

2024049

VAL DILLE AUBIGNE/Commune de GAHARD/BAIL emphytéotique/Résiliation

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024047

Batiments Communaux/achat de Materiel

2024048

COMMUNE DE SENS DE BRETAGNE/ALSH/Convention 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024046

PERSONNEL COMMUNAL/Modification de la duree hebdomadaire de travail d'un emploi

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