16 octobre 2024
8
délibérations
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Communauté de communes Val dIlle — Aubigné/Modification des statuts
DROIT DE PREEMPTION URBAIN/ Lieu — dit « Aléron »
VAL DILLE — AUBIGNE/SERVICE PUBLIC DASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) /Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public
Demande de subvention au titre du Recyclage Foncier des friches pour une opération d'actions foncières sur la commune de GAHARD
TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE 2023 — 2024/Actualisation
POUVOIR DU MAIRE/Délégation du conseil municipal/Complément : Décisions dadmission en non-valeur
ECOLE DE LA FONTAINE/Demande de subvention classe de découverte 2025
FAMILLES RURALES/Demande d'utilisation de la salle EMERAUDE
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