Conseil municipal du 2024-07-10

Gahard 10 juillet 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

8 délibérations - VAL D'ILLE AUBIGNE/Commune de GAHARD/BAIL emphytéotique/Résiliation - COMMUNE DE SENS DE BRETAGNE/ALSH/Convention 2024 - BATIMENTS COMMUNAUX/ACHAT DE MATERIEL - PERSONNEL COMMUNAL/Modification de la duree hebdomadaire de travail d'un emploi - DPU/11 RUE DU VAL JOIE - VOIRIE COMMUNALE/RUE DE LA ROGERIE/AMENAGEMENT DE SECURITE ET AMENAGEMENT PIETONNIER PROTEGE - ECLAIRAGE PUBLIC/Convention pour la rénovation globale avec le SDE35 - ZAC SAINT FIACRE/CRACL 2023

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024043

ECLAIRAGE PUBLIC/Convention pour la rénovation globale avec le SDE35

2024045

DPU/11 RUE DU VAL JOIE

2024047

BATIMENTS COMMUNAUX/ACHAT DE MATERIEL

2024048

COMMUNE DE SENS DE BRETAGNE/ALSH/Convention 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024042

ZAC SAINT FIACRE/CRACL 2023

2024049

VAL D'ILLE AUBIGNE/Commune de GAHARD/BAIL emphytéotique/Résiliation

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024044

VOIRIE COMMUNALE/RUE DE LA ROGERIE/AMENAGEMENT DE SECURITE ET AMENAGEMENT PIETONNIER PROTEGE

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024046

PERSONNEL COMMUNAL/Modification de la duree hebdomadaire de travail d'un emploi

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13248:2024-07-10
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