14 juin 2024

Délibérations 2024
* Délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
–
Ordre du jour du Conseil
2024-12-16-01
: Désignation du secrétaire de séance
2024-12-16-02
: Approbation du PV et clôture de séance du CM du 27 sept. 2024
2024-12-16-02 – PJ1
: PV
2024-12-16-02 – PJ2
: Feuillet de clôture de séance
2024-12-16-03
: DSP eau pour la ville de Gap – Attribution et proposition du délégataire et signature du contrat
2024-12-16-03 – PJ1
: Contrat et ses annexes
2024-12-16-03 – PJ2
: Rapport de M. le Maire sur le choix du concessionnaire
2024-12-16-04
: Délib. annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels en accrois. temp. ou saisonnier
2024-12-16-05
: Index de l’égalité professionnelle
2024-12-16-06
: Mise à disposition réciproque de services ou parties de services de la Ville de Gap – Année 2024
2024-12-16-07
: Modification du tableau des effectifs
2024-12-16-08
: Participation à la protection sociale complémentaire
2024-12-16-09
: Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
2024-12-16-10
: Remises gracieuses suite à enlèvement de véhicules
2024-12-16-11
: Rapport annuel 2024 sur les recours administratifs préalables obligatoires
2024-12-16-12
: Redevance ODP – Exonération partielle de redevance
2024-12-16-13
: Tarifs marchés et foires 2025
2024-12-16-14
: Débat d’orientations budgétaires 2025
2024-12-16-15
: Autorisation budgétaire spéciale 2025 – Budget général et budgets annexes
2024-12-16-16
: DM n°2 aux Budgets Général et Parkings et n°1 aux Budgets Quattro et Eau
2024-12-16-17
: Subventions à divers associations et organismes N°6/2024 – Domaine culturel
2024-12-16-18
: Subventions à divers associations et organismes N°6/2024 – Domaine éducatif
2024-12-16-19
: Subventions à divers associations et organismes N°6/2024 – Domaine social
2024-12-16-20
: Subventions à divers associations et organismes N°6/2024 – Domaine sportif
2024-12-16-21
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2025 – Domaine culturel
2024-12-16-22
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2025 – Domaine éducatif
2024-12-16-23
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2025 – Domaine institutions locales
2024-12-16-24
: Subv. à divers asso. et org. N°1/2025 – Domaine de la jeunesse et du dév. des quartiers
2024-12-16-25
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2025 – Domaine social
2024-12-16-26
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2025 – Domaine sportif
2024-12-16-27
: Subvention de fonctionnement versée au Quattro au titre de l’année 2024
2024-12-16-28
: Marché de restauration collective du group. de cde – Approb. de la conv. de group. de cde
2024-12-16-29
: Av. à la Conv. de part. entre la Ville de Gap et la Mutualité Sociale Agricole Alpes Vaucluse
2024-12-16-30
: Convention avec l’Association Bâtir – Renouvellement 2025/2027
2024-12-16-31
: Reconduction dispositif Coup de Pouce CLE – Club de Lecture Ecriture pour enfants de CP
2024-12-16-32
: Conv. partic. financ. aux frais de fonct. de l’école sous contrat d’asso « La Calandreta Gapiana »
2024-12-16-33
: Conv. partic. financ. aux frais de fonct. de l’école sous contrat d’asso « Sainte Jeanne d’Arc »
2024-12-16-34
: Conv. partic. financ. aux frais de fonct. de l’école sous contrat d’asso « Le Saint-Cœur de Marie »
2024-12-16-35
: Conv. de partenariat entre la Ville de Gap et la SASP Les Rapaces de Gap – 2024/2025/2026
2024-12-16-36
: Projet Maison de la Grimpe : création d’un Comité Technique (COTECH)
2024-12-16-37
: Conv. utilis. abatt. de TFPB en quartier prio. du Haut-Gap pour 2025/30 (Contrat de Ville 2024-30)
2024-12-16-38
: Aide à l’achat de vélo à assistance électrique 2025
2024-12-16-39
: Dénomination Chemin de Gabetou
2024-12-16-40
: Dénomination route des Bassets
2024-12-16-41
: Dénomination Route du Serre du Moulin
2024-12-16-42
: Dénomination rue des Plasses
2024-12-16-43
: Rocade de Gap – Convention de financement de la section centrale
2024-12-16-44
: Rocade de Gap – Convention de financement des études préalable à la DUP de la section nord
2024-12-16-45
: Rocade de Gap – Convention de financement des études post DUP de la section sud
2024-12-16-46
: Acquis. fonc. – Emprise de parcelle – Équipements de collecte des déchets – Ch. de la Carrière
2024-12-16-47
: Acquisition foncière – Terrain à bâtir – Route de Ste Marguerite
2024-12-16-48
: Place de stationnement garage de l’école de la Gare – Dédommagement
2024-12-16-49
: Dérog. à règle du repos dominical – Avis sur pour conc. auto et SARL G2M -INTERSPORT
2024-12-16-50
: Dérogations collectives à la règle du repos dominical – Année 2025 et début 2026
2024-12-16-51
: Indemnis. amiable pour préjudice lié aux travaux Desmichels : décision et nouvelles cond. d’octroi
2024-12-16-52
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 27 septembre 2024
–
Ordre du jour du Conseil
2024-09-27-01-A
: Désignation du secrétaire de séance
2024-09-27-02-A
: Approbation du PV et clôture de séance du CM du 14 juin 2024
2024-09-27-02-A – PJ1
: PV
2024-09-27-02-A – PJ2
: Feuillet de clôture de séance
2024-09-27-03-A
: Approbation du PV et clôture de séance du CM du 16 juillet 2024
2024-09-27-03-A – PJ1
: PV
2024-09-27-03-A – PJ2
: Feuillet de clôture de séance
2024-09-27-04-A
: Commissions municipales – Remplacement d’un membre
2024-09-27-05-A
: Remplacement de M. Daniel GALLAND au Conseil de l’Ecole de Bellevue
2024-09-27-06-A
: Modification du tableau des effectifs
2024-09-27-07-A
: Installation de caméras vidéoprotection aux entrées des écoles communales et de la Pépinière
2024-09-27-08-A
: Admissions en non-valeur et créances éteintes au budget général
2024-09-27-09-A
: Carré de l’imprimerie – Acquisition Vente en l’Etat Futur d’Achèvement (VEFA) – Assuj. à TVA
2024-09-27-10-A
: Décision Modificative n°1 au Budget Général et au Budget Annexe des Parkings
2024-09-27-11-A
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2024 – Domaine culturel
2024-09-27-12-A
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2024 – Domaine sportif
2024-09-27-13-A
: Dde garantie d’emprunt de l’OPH 05 – Financ. de l’op. de réhab. » Le Rochasson Neuf «
2024-09-27-14-A
: Présentation des rapports de délégations de services publics
2024-09-27-14-A  – PJ1
: Abattoir collectif alpin – Comptes annuels au 30 09 2024
2024-09-27-14-A  – PJ2
: DSP gestion de l’abattoir municipal de Gap – Rapport 2022/2023
2024-09-27-14-A  – PJ3
: Association Gap-Bayard – Rapport d’activité 2023
2024-09-27-14-A  – PJ4
: Station Gap-Bayard – Rapport d’activité 2023
2024-09-27-14-A  – PJ5
: Association Gap-Bayard – Bilan comptable 2023
2024-09-27-14-A  – PJ6
: Association Gap-Bayard – Liste des immobilisations 2023
2024-09-27-14-A  – PJ7
: Crématorim de Gap et des Alpes du sud – Rapport d’activité 2023
2024-09-27-14-A  – PJ8
: Crématorim de Gap et des Alpes du sud – Databook 2023
2024-09-27-14-A  – PJ9
: ENEDIS – EDF – Compte-rendu d’activité de concession 2023
2024-09-27-14-A  – PJ10
: ENEDIS – EDF – Synthèse du Compte-rendu d’activité de concession 2023
2024-09-27-14-A  – PJ11
: GRDF – Compte-rendu d’activité de concession 2023
2024-09-27-14-A  – PJ12
: GRDF – Activité sur la concession de Gap
2024-09-27-15-A
: Convention partenaires locaux Gapen’cîmes 2024
2024-09-27-15-A  – PJ
: Convention
2024-09-27-16-A
: Dénomination de voie – Chemin des Troènes
2024-09-27-17-A
: Dénomination voie – Route de RABOU
2024-09-27-18-A
: Acquisition foncière pour équipements de collecte des déchets – Chemin des Fangerots
2024-09-27-19-A
: Acquisition foncière pour équipements de collecte des déchets – Route de Chabanas
2024-09-27-20-A
: Acquisition foncière pour équipements de collecte des déchets – Route de Molines
2024-09-27-21-A
: Acquisition foncière pour équipements de collecte des déchets – Rue de Bonne
2024-09-27-22-A
: Acquisition foncière pour équipements de collecte des déchets – Rue des Sagnières
2024-09-27-23-A
: Acquisition foncière – Parcelle de terre – Lieudit Beauregard
2024-09-27-24-A
: Conclusion d’un bail professionnel pour exercice d’activités médicales – Romette
2024-09-27-25-A
: Constatation de la désaffectation – Déclassement du parking du Bocage
2024-09-27-26-A
: Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires
2024-09-27-27-A
: Approbation des modifications sur conditions générales de vente de la RIU
2024-09-27-28-A
: Indemnis. pour préjudice lié à des travaux et exon.redevance ODP – Création d’une commission
2024-09-27-29-A
: Dde autorisation de défrichement dans le cadre de l’extension de la ZA de Micropolis
2024-09-27-30-A
: Dérog. à règle du repos dominical – Demandes de SARL G2M – INTERSPORT et SAS KADRAN
2024-09-27-31-A
: Présentation des rapports du SP de distribution d’eau potable de Gap pour 2023
2024-09-27-31-A – PJ1
: Rapport Véolia
2024-09-27-31-A – PJ2
: Rapports ARS
2024-09-27-32-A
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 16 juillet 2024
–
Ordre du jour du Conseil
2024-07-16-01
: Désignation du secrétaire de séance
2024-07-16-02
: Carré de l’Imprimerie – Acquisition de locaux commerciaux et d’activités
* Délibérations du Conseil Municipal du 14 juin 2024
–
Ordre du jour du Conseil
2024-06-14-01
: Désignation du secrétaire de séance
2024-06-14-02
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 5 avril 2024
2024-06-14-02 – PJ1
: PV
2024-06-14-02 – PJ2
: Feuillet de clôture du conseil du 5 avril 2024
2024-06-14-03
: Modification du tableau des effectifs
2024-06-14-04
: Recours aux contrats d’apprentissage
2024-06-14-05
: Remise Gracieuse de forfait de post stationnement
2024-06-14-06
: Taxe sur la Publicité Extérieure : Tarifs 2025
2024-06-14-07
: Désignation du Président de séance pour les délibérations afférentes au compte administratif
2024-06-14-08
: Approbation du compte de gestion 2023 du receveur : Budget Général et Budgets annexes
2024-06-14-09
: Comptes Administratifs 2023
2024-06-14-09 – PJ
: CA 2023
2024-06-14-10
: Budget Supplémentaire 2024
2024-06-14-10 – PJ
: BS 2023
2024-06-14-11
: Subv. à divers asso. et organismes N°4/2024 – Domaine du dév. des quartiers et de la jeunesse
2024-06-14-12
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2024 – Domaine éducatif
2024-06-14-13
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2024 – Domaine social
2024-06-14-14
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2024 – Domaine sportif
2024-06-14-15
: Dde garantie emprunt S.A d’H.L.M 3F Sud : op. d’acqui. amél. de 86 log. « LaProvidence »
2024-06-14-16
: Av. n°1 – Conv. de particip. financière aux frais de fonctionnement de l’école « Calandreta Gapiana »
2024-06-14-17
: Part. financier avec le dép. H-A pour organisation de voyages scolaires des élèves primaires
2024-06-14-18
: Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves
2024-06-14-19
: Convention d’accueil d’un collaborateur occasionnel bénévole – Gapen’cimes 2024
2024-06-14-20
: Convention de partenariat avec les entreprises locales Gapen’cimes 2024
2024-06-14-21
: Convention de partenariat avec l’Office National des Forêts pour le Gapen’cimes 2024
2024-06-14-22
: Conv. de part. entre la Ville de Gap et l’asso du Gap H-A Athlétisme pour le Gapen’cimes 2024
2024-06-14-23
: Conv. de partenariat entre la Ville de Gap et l’Office Municipal des sports – Gapen’cimes 2024
2024-06-14-24
: Conv. de partenariat entre la ville de Gap et le CRCDC – Gapen’cîmes 2024
2024-06-14-25
: Conv. de part. entre ville de Gap et Ski club Gap Bayard pour org. Km vertical – Gapen’cimes 2024
2024-06-14-26
: Le Quattro : conv. pour vente billets de spectacles des sctés de production, locataires du Quattro
2024-06-14-27
: Conseil d’Exploitation du Quattro : désignation d’un nouveau membre qualifié
2024-06-14-28
: Aide à l’achat de vélo à assistance électrique
2024-06-14-29
: Av. 1 conv.  financement projet itinéraire cyclable Section 1 « Gap Serviolan – ZAE Lachaup »
2024-06-14-30
: Dénomination de voie : Route des JAUSSAUDS
2024-06-14-31
: Dénomination de voie : Route du LAC
2024-06-14-32
: Loi sur les zones d’extension pour le dév. des énergies renouvelables – Commune de Gap
2024-06-14-33
: Acquisition foncière – Parcelles naturelles – Ceinture verte
2024-06-14-34
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Création cheminement piétonnier – Rte de la Reyberte
2024-06-14-35
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle frappée d’Emplacement Réservé – Avenue E.Didier
2024-06-14-36
: Retrait DL n° 2023_09_29_27 portant Acquisition foncière – Tènement immo – Lieudit « Cristayes »
2024-06-14-37
: Acquisition foncière – Tènement immobilier – Lieudit « Cristayes »
2024-06-14-38
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Lieudit Porte Martel – Romette
2024-06-14-39
: Cession appartement 8 place Jean Marcellin
2024-06-14-40
: Constitution de servitudes au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes BT et accessoires
2024-06-14-41
: Constatation et approbation du déclassement d’un ancien Chemin rural – Quartier de Colombis
2024-06-14-42
: Réduction du préavis sur le bail liant l’ACCA à la Ville de Gap
2024-06-14-43
: Résiliation amiable et anticipée du Bail Emphytéotique – EHPAD de St Mens
2024-06-14-44
: Vente d’un tractopelle
2024-06-14-45
: Exploit. ONF en forêt com. Gap – Inscription des coupes bois relevant du régime forestier 2025
2024-06-14-46
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 5 avril 2024
–
Ordre du jour du Conseil
2024-04-05-01
: Désignation du secrétaire de séance
2024-04-05-02
: Approbation du PV et clôture de séance du conseil du 2 février 2024
2024-04-05-02 – PJ1
: PV
2024-04-05-02 – PJ2
: Feuillet de clôture du conseil du 2 février 2024
2024-04-05-03
: Adhésion à l’association Européenne de la Route d’Artagnan (AERA)
2024-04-05-04
: Conv. assistance tech. pour instruction ddes d’alloc perte d’emploi avec le CIG Gde couronne
2024-04-05-05
: Emploi de vacataire
2024-04-05-06
: Mise à jour du tableau des effectifs
2024-04-05-07
: Organisation du temps de travail
2024-04-05-08
: Remise gracieuse suite à enlèvement de véhicule
2024-04-05-09
: Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras
2024-04-05-10
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 – Domaine commercial
2024-04-05-11
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 – Domaine culturel
2024-04-05-12
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 – Domaine Educatif
2024-04-05-13
: Subv. à divers associations et organismes N°3/2024 – Domaine des loisirs et du cadre de vie
2024-04-05-14
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 – Domaine des projets étudiants
2024-04-05-15
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 – Domaine patriotique
2024-04-05-16
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 – Domaine social
2024-04-05-17
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 – Domaine sportif
2024-04-05-18
: C.C.S.P.L – Rapport sur l’état des travaux réalisés, au cours de l’exercice 2023
2024-04-05-19
: Fin de mise à dispo de places de stationnement du parking Muret au CHICAS
2024-04-05-20
: Convention Ville de Gap/Collège Centre pour le projet du Collège “Les jardins de Villars”
2024-04-05-21
: Conv. Ville de Gap/ASEPT PACA – Ateliers seniors centres sociaux « Prévention perte autonomie »
2024-04-05-22
: Avenant n°1 – Convention d’objectifs et de moyens du Gap Alpes du Sud Basket 05
2024-04-05-23
: Contrat de Ville – Bourses sportives 2024-2025 pour jeunes de milieux modestes…
2024-04-05-24
: Convention de soutien entre la Ville de Gap et le Moto Club Alpin – 28 juin 2024
2024-04-05-25
: Conv. mise à dispo Alp’Aréna à la SASP Les Rapaces
2024-04-05-26
: Conv. particip. financ. rég. pour utilisation des équip. sportifs mun. par les lycées en 2023/2024
2024-04-05-27
: La 111ème édition du Tour de France – Convention départ 18/07/2024
2024-04-05-28
: Contrat de Ville – Bourses artistiques 2024-2025 pour jeunes de milieux modestes…
2024-04-05-29
: Conv. avec asso de dév. culturel « La Passerelle » : av.1 : Usine Badin – Tous dehors – subv. comp.
2024-04-05-30
: Av. n°1 à la conv. de financement du projet de création d’un itinéraire cyclable Gap – Col de Manse
2024-04-05-31
: Fresque rue Pinet – Conclusion d’une convention
2024-04-05-32
: Carré de l’Imprimerie – Cession d’une emprise déclassée du Domaine Public
2024-04-05-33
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Romette
2024-04-05-34
: Acquisition foncière – Locaux situés Cours Victor Hugo et Impasse des Martinets
2024-04-05-35
: Av. au Bail Emphytéotique de La passerelle – Prorogation de durée – Rue du Forest d’Entrais
2024-04-05-36
: Cession de l’atelier relais n°3 – Modification
2024-04-05-37
: Servitudes au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires
2024-04-05-38
: Dde autoris. défrichement parcelles BD 00095-96-97 aux Emeyères, pour construction réservoir
2024-04-05-39
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 2 février 2024
–
Ordre du jour du Conseil
2024-02-02-1
: Désignation du secrétaire de séance
2024-02-02-2
: Approbation du PV et clôture de séance du conseil du 08 déc. 2023
2024-02-02-3
: Rapport déf. de la Ch. Rég. des Comptes sur la gestion de la SASP « Les Rapaces »
2024-02-02-4
: Rapport déf. de la Ch. Rég. des Comptes sur l’asso « Les Rapaces de Gap H-A. »
2024-02-02-5
: Encadrement des heures sup. – contingentement et modalités de compensation
2024-02-02-6
: Modification du tableau des effectifs
2024-02-02-7
: Dotation de Pistolets à impulsion électrique pour la Police Municipale
2024-02-02-8
: Budget Primitif 2024
2024-02-02-9
: Autorisation Prog. / Crédits paiement – Réhab. et modernisation usine de production d’Eau Potable
2024-02-02-10
: Garantie emprunt auprès de la Caisse d’Epargne par l’Asso. Gap-Bayard
2024-02-02-11
: Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine culturel
2024-02-02-12
: Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine de la jeunesse et du dév. des quartiers
2024-02-02-13
: Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine des loisirs et du cadre de vie
2024-02-02-14
: Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine des pays en voie de développement
2024-02-02-15
: Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine économique
2024-02-02-16
: Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine éducatif
2024-02-02-17
: Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine environnemental
2024-02-02-18
: Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine patriotique
2024-02-02-19
: Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine social
2024-02-02-20
: Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine sportif
2024-02-02-21
: Vote des taux 2024
2024-02-02-22
: Esplanade Tempo – Marché tvx concep.-réalis. en proc. avec négo. Approb. du prog. général
2024-02-02-23
: Création group. d’autorités concédantes pour passation contrats conc. du SP d’aliment. en EP
2024-02-02-24
: Aliment. en EP. – Approb. du principe et lanc. de la proc. de passation d’une conc. sous DSP
2024-02-02-25
: Av. à la Conv. de partenariat entre la Ville de Gap et la MSA Alpes Vaucluse
2024-02-02-26
: Conv. d’objectifs et de moyens Gap Foot 05 – renouvellement 2024/2025/2026
2024-02-02-27
: Conv.d’objectifs et de moyens Association les Rapaces de Gap – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-28
: Conv.d’objectifs et de moyens – Boule Ferrée Gapençaise – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-29
: Conv. d’objectifs et de moyens – Gap Hautes-Alpes Rugby – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-30
: Conv. d’objectifs et de moyens – Cercle des Nageurs de Gap – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-31
: Conv. d’objectifs et de moyens – Gap Handball – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-32
: Conv. d’objectifs et de moyens – Gap Alpes du Sud Basket 05 – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-33
: Conv.d’objectifs et de moyens – Gap Hautes-Alpes Athlétisme – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-34
: Conv. d’objectifs et de moyens – Ski club Gap Bayard – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-35
: Conv. d’objectifs et de moyens – ASPTT – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-36
: Conv. d’objectifs et de moyens – Ski club Gap Orcières 1850 – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-37
: Conv. d’objectifs et de moyens – SASP LES RAPACES – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-38
: Conv. de partenariat Stéphane RICARD – Renouvellement 2024
2024-02-02-39
: Conv. de partenariat avec l’Office Municipal des Sports 2024/25/26
2024-02-02-40
: Conv. Gap H-A Athlétisme pour achat garage sur roues et remplac. mousses pour sautoir à perche
2024-02-02-41
: Conv. – Participation financière Tennis club – Création de deux courts de tennis 2024
2024-02-02-42
: Renouvellement de la convention triennale avec le Comité des Fêtes 2024-2026
2024-02-02-43
: Convention avec le Centre artistique Impulse – année 2024-2026 : Avenant N°1
2024-02-02-44
:Cession de l’atelier-relais n°3 – Quartier de la Justice
2024-02-02-45 :
Re
tirée en séance >
Acq. foncière Locaux situés Cours V. Hugo et Impasse des Martinets
2024-02-02-46 :
Re
tirée en séance >
Bail emphytéotique Mise en loc toiture futur abattoir – Instal. photov.
2024-02-02-47
: Réduction du préavis sur le bail liant le SCOT à la Ville de Gap
2024-02-02-48
: Avis au titre du Code de l’Envir. et relatif à l’instal. du nouvel abattoir quartier Moulin du Pré
2024-02-02-49
: Conv. triennale avec l’Association Les Vitrines de Gap – Renouvellement 2024-2027
2024-02-02-50
: Dérog. règle repos dominical – Avis sur ddes de conces. auto. et d’Atelier Vertige
2024-02-02-51
: Relevé de décisions