8 décembre 2023
59
délibérations
30
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
5
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (59)
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 29 sept. 2023
Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification
Autorisation annuelle de recrutements d'agents contractuels
Mandat spécial conféré à M. Jean — Pierre MARTIN – Tour de France Cycliste 2024
Mise à dispo réciproque de services ou parties de services Cté d'Agglo / ville de Gap pour 2023
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Rapport annuel 2023 sur les recours Administratifs Préalables Obligatoires
Débat d'orientations budgétaires 2024
Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 – Domaine du développement des quartiers
Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 – Domaine éducatif
Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine éducatif
Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine institutions locales
DSP gestion et l'exploitation du crématorium de Gap – Avenant n°1 au contrat
Contrat de Ville 2024 — 2030 de la Cté d'Agglo – “ Quartiers 2030”
Reconduction dispositif Coup de Pouce « Club de Lecture Ecriture » pour les CP
Renouvellement Conv. Pluriannuelle d'Objectifs avec l'Asso. “Les Environneurs”
Convention avec le Centre artistique Impulse – Renouvellement 2024-2026
Convention avec la Cinémathèque d'Images de Montagne – Renouvellement 2024-2026
Convention avec l'Orchestre dHarmonie — Renouvellement 2024-2026
Le Tempo : convention de projet 2023/2024 avec Le Frac PACA
Avant Projet Définitif de rénovation de l'Ecole Anselme Gras
Avant Projet Définitif de la Maison de Pays du site Gap-Bayard
Servitude au profit d'ENEDIS — Passage tréfonds de lignes HTA et accessoires à La Justice
Désaffectation et ouv. enquête pub. en vue de l'aliénation d'un ancien ch. rural – Colombis
Modification des Statuts de la RIU
Nomination de la Directrice de la RIU
Aide de réinstallation d'activités dans les locaux vacants du centre ville : nouvelle cond. d'octroi
Dérogations collectives à la règle du repos dominical – Année 2024 et début 2025
Relevé de décisions
Cession d'une semi remorque
Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (rue des Silos) – Approbation
Acquisition foncière — Emprise de parcelle – Aménag. aire de croisement Ch. des Tourterelles
Acquisition foncière — Emprise de parcelle – Régul. foncière contre-allée – Rte de Chabanas
Acquisition foncière — Régularisation – Contre-Allée Avenue Emile DIDIER
Déclass. emprise Dom. Public ss enquête pub. et échange foncier – Régul. fonc. – Rte Chabanas
Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur demande d'un concessionnaire auto
Chapeau Cœur de Ville et petites villes de demain – action 2023/2026 pour Gap – Modifs conv
Modification du tableau des effectifs
Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 – Domaine des loisirs et du cadre de vie
DSP gestion/exploit. du Centre d'oxyg. Gap-Bayard – Proposition délégataire et signature contrat
Avant Projet Définitif de rénovation de l'Ecole de Beauregard
Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 – Domaine culturel
Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine culturel
Convention avec La passerelle Asso. de Dév. Culturel Gap et H-A 2024- 2026
Contrat d'objectifs avec La passerelle Asso. de Dév. Culturel Gap et H-A
Renouv. conv. ANTAI pour forfait de post stationnement 2024/2026
DM n°1 au Budget Eau, n° 2 au Budget Quattro et n°3 aux Budgets Général et Parkings
Conv. d'exploit. des espaces pub des autobus de la CAGTD par la RIU
Admission en non valeur de créances irrécouvrables au Budget Général
Autorisation budgétaire spéciale 2024 — Budgets général et annexes
Subvention de fonctionnement versée au Quattro au titre de l'année 2023
Conv. avec l'Université métiers et artisanat PACA de GAP pour création de sapins en bois
Conv. entre Aix — Marseille Université et la Ville – Fonct. du pôle universitaire 2024 à 2026
Avant Projet Définitif de rénovation de l'école de la Gare
Conv. de mise à dispo de personnel communal au bénéfice de l'Asso. Orchestre dHarmonie
Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine de la jeunesse et du dév. des quartiers
Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine social
Convention avec l'Association RécréAsons – Renouvellement 2024-2026
Document intégral
23 811 car.
Délibérations 2023 * Délibérations du Conseil Municipal du 8 décembre 2023 Mises en ligne le 11 janvier 2024 – Ordre du jour du Conseil 2023-12-08-1 : Désignation du secrétaire de séance 2023-12-08-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 29 sept. 2023 2023-12-08-2 – PJ1 : PV du conseil du 29 sept. 2023 2023-12-08-2 – PJ2 : Feuillet de clôture du conseil du 29 sept. 2023 2023-12-08-3 : Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification 2023-12-08-4 : Chapeau Cœur de Ville et petites villes de demain – action 2023/2026 pour Gap – Modifs conv. 2023-12-08-5 : Conv. de mise à dispo de personnel communal au bénéfice de l’Asso. Orchestre d’Harmonie 2023-12-08-6 : Autorisation annuelle de recrutements d’agents contractuels 2023-12-08-7 : Mandat spécial conféré à M. Jean-Pierre MARTIN – Tour de France Cycliste 2024 2023-12-08-8 : Mise à dispo réciproque de services ou parties de services Cté d’Agglo / ville de Gap pour 2023 2023-12-08-9 : Modification du tableau des effectifs 2023-12-08-10 : Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2023-12-08-11 : Rapport annuel 2023 sur les recours Administratifs Préalables Obligatoires 2023-12-08-12 : Renouv. conv. ANTAI pour forfait de post stationnement 2024/2026 2023-12-08-13 : Débat d’orientations budgétaires 2024 2023-12-08-14 : Admission en non valeur de créances irrécouvrables au Budget Général 2023-12-08-15 : Autorisation budgétaire spéciale 2024 – Budgets général et annexes 2023-12-08-16 : DM n°1 au Budget Eau, n° 2 au Budget Quattro et n°3 aux Budgets Général et Parkings 2023-12-08-17 : Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 – Domaine culturel 2023-12-08-18 : Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 – Domaine du développement des quartiers 2023-12-08-19 : Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 – Domaine éducatif 2023-12-08-20 : Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 – Domaine des loisirs et du cadre de vie 2023-12-08-21 : Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine culturel 2023-12-08-22 : Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine éducatif 2023-12-08-23 : Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine institutions locales 2023-12-08-24 : Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine de la jeunesse et du dév. des quartiers 2023-12-08-25 : Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine social 2023-12-08-26 : Subvention de fonctionnement versée au Quattro au titre de l’année 2023 2023-12-08-27 : DSP gestion/exploit. du Centre d’oxyg. Gap-Bayard – Proposition délégataire et signature contrat 2023-12-08-27 – PJ1 : Attribution DSP – Note de synthèse 2023-12-08-27 – PJ2 : Procédure DSP – Rapport de l’exécutif 2023-12-08-27 – PJ3 : Concession de service 2023-12-08-27 – PJ4 : Plan de masse 2023-12-08-27 – PJ5 : Dépliant 2023-12-08-27 – PJ6 : Etat des immobilisations 2023-12-08-27 – PJ7 : Golf – Tarifs 2023-12-08-27 – PJ8 : Hébergement – Tarifs 2023-12-08-27 – PJ9 : Ecole et location de ski – Tarifs 2023-12-08-27 – PJ10 : Domaine nordique – Tarifs 2023-12-08-27 – PJ11 : Restauration – Tarifs 2023-12-08-27 – PJ12 : SIG 2024 > 2028 2023-12-08-27 – PJ13 : Programme investissement des 5 ans à venir 2023-12-08-27 – PJ14 : Organigramme été 2023-12-08-27 – PJ15 : Budget masse salariale 2023-12-08-27 – PJ16 : Modèle délibération – Tarifs redevance accès aux installations et services du site nordique 2023-12-08-27 – PJ17 : Aménagement forestier 2020-2039 2023-12-08-27 – PJ18 : Convention ONF 2023-12-08-27 – PJ19 : Convention cynégétique pour gestion réserve faune sauvage 2023-12-08-27 – PJ20 : Pâturage communaux – Conv. de mise à dispo au Synd. com. d’Elevage ovin Bayard 2023-12-08-28 : DSP gestion et l’exploitation du crématorium de Gap – Avenant n°1 au contrat 2023-12-08-29 : Conv. avec l’Université métiers et artisanat PACA de GAP pour création de sapins en bois 2023-12-08-30 : Contrat de Ville 2024-2030 de la Cté d’Agglo – “ Quartiers 2030” 2023-12-08-31 : Reconduction dispositif Coup de Pouce « Club de Lecture Ecriture » pour les CP 2023-12-08-32 : Renouvellement Conv. Pluriannuelle d’Objectifs avec l’Asso. “Les Environneurs” 2023-12-08-33 : Conv. entre Aix-Marseille Université et la Ville – Fonct. du pôle universitaire 2024 à 2026 2023-12-08-34 : Convention avec l’Association RécréAsons – Renouvellement 2024-2026 2023-12-08-35 : Convention avec le Centre artistique Impulse – Renouvellement 2024-2026 2023-12-08-36 : Convention avec la Cinémathèque d’Images de Montagne – Renouvellement 2024-2026 2023-12-08-37 : Convention avec l’Orchestre d’Harmonie – Renouvellement 2024-2026 2023-12-08-38 : Convention avec La passerelle Asso. de Dév. Culturel Gap et H-A 2024- 2026 2023-12-08-39 : Contrat d’objectifs avec La passerelle Asso. de Dév. Culturel Gap et H-A 2023-12-08-40 : Le Tempo : convention de projet 2023/2024 avec Le Frac PACA 2023-12-08-41 : Avant Projet Définitif de rénovation de l’Ecole Anselme Gras 2023-12-08-42 : Avant Projet Définitif de rénovation de l’Ecole de Beauregard 2023-12-08-43 : Avant Projet Définitif de rénovation de l’école de la Gare 2023-12-08-44 : Avant Projet Définitif de la Maison de Pays du site Gap-Bayard 2023-12-08-45 : Cession d’une semi remorque 2023-12-08-46 : Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (rue des Silos) – Approbation 2023-12-08-47 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Aménag. aire de croisement Ch. des Tourterelles 2023-12-08-48 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Régul. foncière contre-allée – Rte de Chabanas 2023-12-08-49 : Acquisition foncière – Régularisation – Contre-Allée Avenue Emile DIDIER 2023-12-08-50 : Servitude au profit d’ENEDIS – Passage tréfonds de lignes HTA et accessoires à La Justice 2023-12-08-51 : Déclass. emprise Dom. Public ss enquête pub. et échange foncier – Régul. fonc. – Rte Chabanas 2023-12-08-52 : Désaffectation et ouv. enquête pub. en vue de l’aliénation d’un ancien ch. rural – Colombis 2023-12-08-53 : Conv. d’exploit. des espaces pub des autobus de la CAGTD par la RIU 2023-12-08-54 : Modification des Statuts de la RIU 2023-12-08-55 : Nomination de la Directrice de la RIU 2023-12-08-56 : Aide de réinstallation d’activités dans les locaux vacants du centre ville : nouvelle cond. d’octroi 2023-12-08-57 : Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur demande d’un concessionnaire auto 2023-12-08-58 : Dérogations collectives à la règle du repos dominical – Année 2024 et début 2025 2023-12-08-59 : Relevé de décisions * Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2023 Mises en ligne le 11 octobre 2023 – Ordre du jour du Conseil 2023-09-29-1 : Désignation du secrétaire de séance 2023-09-29-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 29 juin 2023 2023-09-29-2 – PJ1 : PV du conseil du 29 juin 2023 2023-09-29-2 – PJ2 : Feuillet de clôture du conseil du 29 juin 2023 2023-09-29-3 : Approbation du PVl et clôture de la séance du conseil du 07 juillet 2023 2023-09-29-4 : Conv. chapeau coeur ville/petites villes demain et av. à la conv. action coeur ville 2023/2026 2023-09-29-5 : Signature conv. parteneriat avec CDG05 pour formation secrétaire mairie et métiers administratifs 2023-09-29-6 : Modification de la majoration des indemnités de fonction des Conseillers Municipaux 2023-09-29-7 : Modification du tableau des effectifs 2023-09-29-8 : DM n°1 Budgets annexes Quattro et Abattoir et n°2 Budget Général et Budget Annexe Parkings 2023-09-29-9 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2023 – Domaine agricole 2023-09-29-10 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2023 – Domaine éducatif 2023-09-29-11 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2023 – Domaine sportif 2023-09-29-12 : Commission Consultative des Services Publics Locaux – remplacement d’un membre 2023-09-29-13 : Présentation des rapports de délégations de services publics 2022 2023-09-29-13 – PJ1 : Rapport GRDF 2023-09-29-13 – PJ2 : Rapport ENEDIS / EDF 2023-09-29-13 – PJ3 : Rapport Crématorium 2023-09-29-13 – PJ4 : Rapport Gap-Bayard – Station 2023-09-29-13 – PJ5 : Rapport Gap-Bayard – Association 2023-09-29-13 – PJ6 : Rapport Gap-Bayard – Etat des immobilisatons 2023-09-29-13 – PJ7 : Rapport Gap-Bayard – Programme d’investissement 2022-2032 2023-09-29-13 – PJ8 : Rapport Abattoir 2023-09-29-14B : Présentation des rapports sur le service public de distribution d’eau potable pour 2022 2023-09-29-14 – PJ1 : Rapport ARS 2023-09-29-14 – PJ2 : Rapport Agence de l’Eau 2023-09-29-14 – PJ3 : Rapport Véolia 2023-09-29-15 : Conv. Ville/CCAS/Asso Santé Educ. Prév. PACA pour ateliers de prév. perte d’autonomie seniors 2023-09-29-16 : Part. financ. avec Dép. H-A pour org. de classes transplantées des élèves Gap. dans centres 05 2023-09-29-17 : Convention d’accueil d’un collaborateur occasionnel bénévole 2023-09-29-18 : Convention de partenariat avec les entreprises locales gapencimes 2023 2023-09-29-19 : Conservatoire : Signature conv. avec dép. H-A. pour schéma dép. enseign. artistiques 2023 2023-09-29-20 : Tarifs pour les prestations de location de la Chapelle du Campus des 3 Fontaines 2023-09-29-21 : Adhésion au programme Génération Vélo 2023-09-29-22 : Dénomination de voie : Ancien chemin des Emeyères 2023-09-29-23 : Dénomination de voie : Impasse de la Côte 2023-09-29-24 : Aide financière à la réalisation d’un diagnostic structurel sur les immeubles du centre ancien 2023-09-29-25 : Acq. foncière – Emprise de parcelle – Boulevard de Bellevue 2023-09-29-26 : Acq. foncière – Tènement immo – Aménag. esp. public – Carref. anciens combattants Indochine 2023-09-29-27 : Acquisition foncière – Tènement immobilier – Lieudit « Cristayes » 2023-09-29-28 : Dérog. à règle repos dominical – Avis sur ddes de G2M – INTERSPORT et DECATHLON 2023-09-29-29 : Dispositif de subv. pour l’acq. de récupérateurs d’eau de pluie par les particuliers de Gap 2023-09-29-30 : Relevé de décisions * Délibérations du Conseil Municipal du 7 juillet 2023 Mises en ligne le 25 juillet 2023 – Ordre du jour du Conseil 2023-07-07-1 : Désignation du secrétaire de séance 2023-07-07-2 : Signature d’un protocole d’accord entre Gap et l’Association Impulse * Délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2023 Mises en ligne le 25 juillet 2023 – Ordre du jour du Conseil 2023-06-29-1 : Désignation du secrétaire de séance 2023-06-29-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 7 avril 2023 2023-06-29-3 : Approbation des statuts modifiés de la Communauté d’Agglomération 2023-06-29-4 : Convention multi-services avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes 2023-06-29-5 : Indemnité de dimanche et jours fériés 2023-06-29-6 : Indemnité de dimanche et jours fériés 2023-06-29-7 : Recours aux contrats d’apprentissage 2023-06-29-8 : Remise gracieuse pour mise en fourrière 2023-06-29-9 : Renouvellement des membres du Comité d’Ethique 2023-06-29-10 : Tarifs TLPE 2024 2023-06-29-11 : Désignation du Président de séance pour les délibérations afférentes au CA 2023-06-29-12 : Approbation du compte de gestion 2022 : Budgets Général et annexes 2023-06-29-13 : Compte Administratifs 2022 – Budgets général et annexes 2023-06-29-13 PJ : Compte administratif 2022 2023-06-29-14 : Budget Supplémentaire 2023 2023-06-29-14 PJ : Budget Supplémentaire 2023 2023-06-29-15 : Chapelle du Campus des 3 Fontaines – Dépose de l’autel 2023-06-29-16 : Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 – Dom. commercial 2023-06-29-17 : Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 – Dom. du dév. des quartiers et de la jeunesse 2023-06-29-18 : Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 – Dom. éducatif 2023-06-29-19 : Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 – Dom. environnemental 2023-06-29-20 : Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 – Dom. loisirs et cadre de vie 2023-06-29-21 : Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 – Dom. projets étudiants 2023-06-29-22 : Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 – Dom. social 2023-06-29-23 : Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 – Dom. sportif 2023-06-29-24 : C.C.S.P.L – Rapport sur l’état des travaux réalisés au cours de l’exercice 2022 2023-06-29-25 : Parking Desmichels – Marché Travaux conception-réalisation en procédure avec négo – Approb. des APD 2023-06-29-26 : Conv. de MO et de financement entre la commune de Gap et le Parc national des Ecrins 2023-06-29-27 : Conv. de partenariat avec entreprises locales pour » Sport Citoyenneté Jeunesse » des 15-16 07 2023 2023-06-29-28 : Conv. de partenariat entre la Ville de Gap et la Mutualité Sociale Agricole Alpes Vaucluse 2023-06-29-29 : Partenariat financier avec le dép. des H-A pour l’organisation d’un voyage scolaire des élèves primaires 2023-06-29-30 : Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves 2023-06-29-31 : Conv. de part. avec des entreprises locales pour course de Caisses à savon 2023 2023-06-29-32 : Conv. de part. avec ONF pour Gapen’cimes 2023 2023-06-29-33 : Conv. de part. entre Gap et asso. du Gap H-A Athlétisme pour Gapen’cimes 2023 2023-06-29-34 : Conv. de part. entre Gap et Centre Rég. Coordi. Dépistages Cancers SUD PACA pour Gapen’cimes 2023 2023-06-29-35 : Conv. de part. entre Gap et l’OMS pour Gapen’cimes 2023 2023-06-29-36 : Dénomination de voie : Carrefour des Justes parmi les Nations 2023-06-29-37 : Acquisitions amiables – Chemin des Hauts de Valbonne 2023-06-29-38 : Acquisition foncière – Parcelles de voirie – Allée des Brunettes 2023-06-29-39 : Acquisition foncière – Route de Valserres 2023-06-29-40 : Cession amiable – Ancien Presbytère de Chauvet 2023-06-29-41 : Cession foncière – Emprise de parcelle issue d’un déclassement – Rue du Prieuré – Romette 2023-06-29-42 : Cession foncière – Emprises déclassées du Domaine Public – Lotiss. Les Grandes Terres 2023-06-29-43 : Cession foncière – Emprises déclassées du Domaine Public – Lotiss. Les Terrasses de Hauteville 2023-06-29-44B : Cession foncière – Tènement foncier non bâti – Lieudit Serviolan 2023-06-29-45 : Division en volumes du futur abattoir – Pose de panneaux photovoltaïques en toiture 2023-06-29-46 : Etat du stock foncier détenu par l’EPFR PACA – Conv. d’Interv. Foncière pour Carré de l’Imprimerie 2023-06-29-47 : Publication conv. de servitude piéton public – Aménagement d’un trottoir – Rue du Docteur Ayasse 2023-06-29-48 : Régularisation foncière – Emplac. d’un équipement de collecte de déchets – Route du Col de Manse 2023-06-29-49 : Remboursement matériel de cuisine 2023-06-29-50 : Résiliation amiable anticipé à titre gratuit du bail à ferme – Lieu Dit La Ferme de l’Hôpital 2023-06-29-51 : Contrat de DSP du centre d’oxygénation de Gap Bayard : Modification des tarifs 2023-06-29-52 : Exploit. forest. ONF en forêt com. de Gap – Inscrip. coupes bois du Rég. Forestier à l’état d’assiette 2024 2023-06-29-53 : Relevé de décisions * Délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2023 Mises en ligne le 26 avril 2023 – Ordre du jour du Conseil 2023-04-07-1 : Désignation du secrétaire de séance 2023-04-07-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 27 janvier 2023 2023-04-07-2 – PJ1 : PV du conseil du 27 janvier 2023 2023-04-07-2 – PJ2 : Feuillet de clôture du conseil du 27 janvier 2023 2023-04-07-3 : Adhésion au service d’aide à l’archivage du CDG de la Fonction Publique Territoriale des H-A 2023-04-07-4 : Rapport d’observations déf. de la Ch. Rég. des Comptes PACA concernant la Cté d’Agglo 2023-04-07-4 – PJ1 : CRC 2023-04-07-4 – PJ2 : Rapport d’observations 2023-04-07-5 : Modification du tableau des effectifs 2023-04-07-6 : Actualisation de la charte d’éthique de la vidéoprotection 2 023-04-07-7 : Installation de 2 caméras pour la sécurisation du nouveau CSU 2023-04-07-8 : Décision Modificative n°1 au Budget Général et au Budget Annexe des Parkings 2023-04-07-9 : Modification de l’Autorisation de Programme / Crédit de paiement – Parking Desmichels 2023-04-07-10 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 – Domaine culturel 2023-04-07-11 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 – Domaine dév. économique 2023-04-07-12 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 – Domaine éducatif 2023-04-07-13 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 – Domaine projets étudiants 2023-04-07-14 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 – Domaine social 2023-04-07-15 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 – Domaine sportif 2023-04-07-16 : Vote des taux 2023 2023-04-07-17 : Abattoir – Mise à dispo salle porcine – Av. 1 conv. occup. dom. public avec le Montagnard des Alpes 2023-04-07-18 : Concession de service de type DSP portant sur la gestion de l’abattoir de Gap – Choix de l’attributaire 2023-04-07-18 – PJ1 : Note explicative 2023-04-07-18 – PJ2 : Projet de contrat 2023-04-07-18 – PJ3 : Rapport de l’exécutif 2023-04-07-18 – PJ4 : Tarifs 2023-04-07-19 : Parking Desmichels – Marché travaux conception-réalisation, avec négo – Approb. enveloppe prév. 2023-04-07-20 : DSP gestion et exploitation du crématorium de GAP – Proposition du délégataire et signature du contrat 2023-04-07-20 – PJ1 : Crématorium note explicative 2023-04-07-20 – PJ2 : Grille tarifaire 2023-04-07-20 – PJ3 : Projet de contrat 2023-04-07-20 – PJ4 : Rapport exécutif complet 2023-04-07-21 : Gestion et exploit. centre d’oxyg. GAP-BAYARD – Approb. principe et lanc. procéd. passation conces. DSP 2023-04-07-22 : Secteurs scolaires – Modification des périmètres de quatre écoles publiques Gapençaises 2023-04-07-23 : Contrat Ville – Bourses sport. > jeunes milieux modestes et issus des quartiers d’habitat social – 2023/24 2023-04-07-24 : Conv. de particip. financ. rég. pour utilisation équip. sportifs mun. par les lycées – 2022/23 2023-04-07-25 : Convention de partenariat avec Robin EMIG 2023/2024 2023-04-07-26 : Convention de partenariat avec Stéphane RICARD 2022/2023 2023-04-07-27 : Course de caisses à savon – Conv. avec l’asso des Jeunes Agriculteurs – Dim. 28 mai 2023 2023-04-07-28 : Trial urbain Show – Convention de partenariat avec le Moto Club Alpin – Vend. 30 juin 2023 2023-04-07-29 : Av. conv. Pass Culture > CMCL, Médiath., Conserv., Dir. culture, Quattro : ext. aux jeunes en milieu sco. 2023-04-07-30 : Centre Municipal Culture et Loisirs : Projet Street Art 2023-04-07-31 : Chapelle Campus des 3 Fontaines : conv. de mise à disposition aux chorales et ensembles vocaux 2023-04-07-32 : Contrat Ville – Bourses artistiques > jeunes milieux modestes et issus quartiers habitat social – 2023 2023-04-07-33 : Conv. trien. avec asso de dév. culturel de Gap et des H-A « La Passerelle » : av. N°3 – Tous Dehors 2023 2023-04-07-34 : Dénomination de voie : Carrefour des Anciens Marins et Marins Anciens Combattants 2 023-04-07-35 : Dénomination de voie : chemin des RIOUS 2023-04-07-36 : Modification Simplifiée n°2 du PLU sur le secteur du Bocage – approbation 2023-04-07-37 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Continuité de la piste cyclable – Ch. des évêques 2023-04-07-38 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Continuité de la piste cyclable – Ch. des évêques 2023-04-07-39 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Équipements de collecte des déchets – Rte de Veynes 2023-04-07-40 : Acquisition foncière – Équipements de collecte des déchets – Charance 2023-04-07-41 : Carré de l’Imprimerie – Cession d’une emprise déclassée du Domaine Public 2 023-04-07-42 : Cession de l’Ecole de Verdun et transfert du foncier du collège centre – Clauses complémentaires 2 023-04-07-43 : Constitution de servitude de passage – Voirie du lotissement “Le Gros Noyer” – Romette 2023-04-07-44 : Const. diverses servitudes au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes HTA et accessoires 2023-04-07-45 : Déclassement d’emprises de terrain – Route des Eyssagnières 2023-04-07-46 : Retrait de délibération – Acquisition parcelle de terre pour aménag. d’un réservoir – Les Eméyères 2023-04-07-47 : Carré de l’Imprimerie – Signature d’un protocole d’accord – Délibération retirée en séance 2023-04-07-48 : Vente de matériel de cuisine 2023-04-07-49 : Avenant à la convention d’exploitation du Parking La Providence 2 du CHICAS par la Cne de Gap 2023-04-07-50 : Exclusion droit d’oppos. à collecte du n° d’immat. des véhicules dans le cadre du stationnement payant 2023-04-07-51 : Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande d’une concession automobile 2023-04-07-52 : ECO DÉFIS – Convention de partenariat avec la CCI 05 et la CMAR PACA 2023-04-07-53 : Relevé de décisions * Délibérations du Conseil Municipal du 27 janvier 2023 Mises en ligne le 7 février 2023 – Ordre du jour du Conseil 2023-01-27-1 : Désignation du secrétaire de séance 2023-01-27-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 2 décembre 2022 2023-01-27-2 – PJ1 : PV du conseil du 2 décembre 2022 2023-01-27-2 – PJ2 : Feuillet de clôture du conseil du 2 décembre 2022 2023-01-27-3 : Intégration de Tallard à l’ORT de l’agglo dans le cadre du dispositif « Petite ville de demain » 2023-01-27-4 : Nouvelle fiche action dans le programme Coeur de Ville – Projet de transformation du 1 cours Ladoucette 2023-01-27-5 : Etat annuel des indemnités des élus 2023-01-27-6 : Mise à dispo d’un agent auprès de la FD des Services Publics CGT et de l’Union Dép. CGT 05 2023-01-27-7 : Mise à jour du tableau des effectifs 2023-01-27-8 : Budget Primitif 2023 2023-01-27-8 – PJ : Budget 2023-01-27-9 : Autorisation de Programme / Crédit de paiement (AP/CP) – Viaduc du Buzon 2023-01-27-10 : Modification de l’Autorisation de Programme / Crédit de paiement – Construction d’un nouvel abattoir 2023-01-27-11 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2023 – Domaine culturel 2023-01-27-12 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine aide aux pays en voie de développement 2023-01-27-13 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine jeunesse et développement des quartiers 2023-01-27-14 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine loisirs et cadre de vie 2023-01-27-15 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine économique 2023-01-27-16 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine éducatif 2023-01-27-17 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine environnemental 2023-01-27-18 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine patriotique 2023-01-27-19 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine social 2023-01-27-20 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine sportif 2023-01-27-21 : Vote des taux 2023 2023-01-27-22 : DSP eau potable – Signature de l’avenant n°2 introduisant une clause de laïcité et de neutralité 2023-01-27-23 : Protocole transactionnel entre la commune de Gap et la SARL La Pleine Lune 2023-01-27-24 : Av. N°2 à la convention d’objectifs et de moyens du Gap Handball 2023-01-27-25 : CMCL – convention de résidence « Arts visuels » avec l’artiste Marina Vandra 2023-01-27-26 : PLU Modif. simplifiée n°2 (Bocage) – Non réalisation éval. environnem. et modalités mise à dispo public 2023-01-27-27 : Acquisition foncière – Parcelle de terre – Quartier Les Eméyères 2023-01-27-28 : Acquisition foncière – Parcelle de terre – Lareton 2023-01-27-29 : Echange foncier – Emprise d’un ancien chemin rural déplacé – Quartier Les Abadous 2023-01-27-30 : Dénomination d’espace public : Esplanade de la Légion d’Honneur 2023-01-27-31 : Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande de la société SARL G2M – INTERSPORT 2023-01-27-32 : Convention de fourniture d’eau à la commune de Pelleautier 2023-01-27-33 : Protocole d’accord pour la fourniture d’eau à Neffes 2023-01-27-34 : Marché restauration collective du group. de com.- Av. n°1 intégration crèches asso. gapençaises 2023-01-27-35 : Relevé de décisions
📬 Suivre Gap
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.