CM

8 décembre 2023

Gap 59 délibérations
Document source

59

délibérations

30

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

5

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (59)

Autres decisions 30 délibérations
1

Désignation du secrétaire de séance

2

Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 29 sept. 2023

3

Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification

6

Autorisation annuelle de recrutements d'agents contractuels

7

Mandat spécial conféré à M. Jean — Pierre MARTIN – Tour de France Cycliste 2024

8

Mise à dispo réciproque de services ou parties de services Cté d'Agglo / ville de Gap pour 2023

10

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

11

Rapport annuel 2023 sur les recours Administratifs Préalables Obligatoires

13

Débat d'orientations budgétaires 2024

18

Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 – Domaine du développement des quartiers

19

Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 – Domaine éducatif

22

Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine éducatif

23

Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine institutions locales

28

DSP gestion et l'exploitation du crématorium de Gap – Avenant n°1 au contrat

30

Contrat de Ville 2024 — 2030 de la Cté d'Agglo – “ Quartiers 2030”

31

Reconduction dispositif Coup de Pouce « Club de Lecture Ecriture » pour les CP

32

Renouvellement Conv. Pluriannuelle d'Objectifs avec l'Asso. “Les Environneurs”

35

Convention avec le Centre artistique Impulse – Renouvellement 2024-2026

36

Convention avec la Cinémathèque d'Images de Montagne – Renouvellement 2024-2026

37

Convention avec l'Orchestre dHarmonie — Renouvellement 2024-2026

40

Le Tempo : convention de projet 2023/2024 avec Le Frac PACA

41

Avant Projet Définitif de rénovation de l'Ecole Anselme Gras

44

Avant Projet Définitif de la Maison de Pays du site Gap-Bayard

50

Servitude au profit d'ENEDIS — Passage tréfonds de lignes HTA et accessoires à La Justice

52

Désaffectation et ouv. enquête pub. en vue de l'aliénation d'un ancien ch. rural – Colombis

54

Modification des Statuts de la RIU

55

Nomination de la Directrice de la RIU

56

Aide de réinstallation d'activités dans les locaux vacants du centre ville : nouvelle cond. d'octroi

58

Dérogations collectives à la règle du repos dominical – Année 2024 et début 2025

59

Relevé de décisions

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
45

Cession d'une semi remorque

46

Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (rue des Silos) – Approbation

47

Acquisition foncière — Emprise de parcelle – Aménag. aire de croisement Ch. des Tourterelles

48

Acquisition foncière — Emprise de parcelle – Régul. foncière contre-allée – Rte de Chabanas

49

Acquisition foncière — Régularisation – Contre-Allée Avenue Emile DIDIER

51

Déclass. emprise Dom. Public ss enquête pub. et échange foncier – Régul. fonc. – Rte Chabanas

57

Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur demande d'un concessionnaire auto

Environnement 5 délibérations
4

Chapeau Cœur de Ville et petites villes de demain – action 2023/2026 pour Gap – Modifs conv

9

Modification du tableau des effectifs

20

Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 – Domaine des loisirs et du cadre de vie

27

DSP gestion/exploit. du Centre d'oxyg. Gap-Bayard – Proposition délégataire et signature contrat

42

Avant Projet Définitif de rénovation de l'Ecole de Beauregard

Culture & Patrimoine 4 délibérations
17

Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 – Domaine culturel

21

Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine culturel

38

Convention avec La passerelle Asso. de Dév. Culturel Gap et H-A 2024- 2026

39

Contrat d'objectifs avec La passerelle Asso. de Dév. Culturel Gap et H-A

Transport & Mobilité 3 délibérations
12

Renouv. conv. ANTAI pour forfait de post stationnement 2024/2026

16

DM n°1 au Budget Eau, n° 2 au Budget Quattro et n°3 aux Budgets Général et Parkings

53

Conv. d'exploit. des espaces pub des autobus de la CAGTD par la RIU

Finances & Budget 3 délibérations
14

Admission en non valeur de créances irrécouvrables au Budget Général

15

Autorisation budgétaire spéciale 2024 — Budgets général et annexes

26

Subvention de fonctionnement versée au Quattro au titre de l'année 2023

Éducation 3 délibérations
29

Conv. avec l'Université métiers et artisanat PACA de GAP pour création de sapins en bois

33

Conv. entre Aix — Marseille Université et la Ville – Fonct. du pôle universitaire 2024 à 2026

43

Avant Projet Définitif de rénovation de l'école de la Gare

Ressources humaines 1 délibération
5

Conv. de mise à dispo de personnel communal au bénéfice de l'Asso. Orchestre dHarmonie

Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine de la jeunesse et du dév. des quartiers

Social & Santé 1 délibération
25

Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine social

Vie associative 1 délibération
34

Convention avec l'Association RécréAsons – Renouvellement 2024-2026

Document intégral
23 811 car.
Délibérations 2023
* Délibérations du Conseil Municipal du 8 décembre 2023
Mises en ligne le 11 janvier 2024
–
Ordre du jour du Conseil
2023-12-08-1
: Désignation du secrétaire de séance
2023-12-08-2
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 29 sept. 2023
2023-12-08-2 – PJ1
: PV du conseil du 29 sept. 2023
2023-12-08-2 – PJ2
: Feuillet de clôture du conseil du 29 sept. 2023
2023-12-08-3
: Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification
2023-12-08-4
: Chapeau Cœur de Ville et petites villes de demain – action 2023/2026 pour Gap – Modifs conv.
2023-12-08-5
: Conv. de mise à dispo de personnel communal au bénéfice de l’Asso. Orchestre d’Harmonie
2023-12-08-6
: Autorisation annuelle de recrutements d’agents contractuels
2023-12-08-7
: Mandat spécial conféré à M. Jean-Pierre MARTIN – Tour de France Cycliste 2024
2023-12-08-8
: Mise à dispo réciproque de services ou parties de services Cté d’Agglo / ville de Gap pour 2023
2023-12-08-9
: Modification du tableau des effectifs
2023-12-08-10
: Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
2023-12-08-11
: Rapport annuel 2023 sur les recours Administratifs Préalables Obligatoires
2023-12-08-12
: Renouv. conv. ANTAI pour forfait de post stationnement 2024/2026
2023-12-08-13
: Débat d’orientations budgétaires 2024
2023-12-08-14
: Admission en non valeur de créances irrécouvrables au Budget Général
2023-12-08-15
: Autorisation budgétaire spéciale 2024 – Budgets général et annexes
2023-12-08-16
: DM n°1 au Budget Eau, n° 2 au Budget Quattro et n°3 aux Budgets Général et Parkings
2023-12-08-17
: Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 – Domaine culturel
2023-12-08-18
: Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 – Domaine du développement des quartiers
2023-12-08-19
: Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 – Domaine éducatif
2023-12-08-20
: Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 – Domaine des loisirs et du cadre de vie
2023-12-08-21
: Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine culturel
2023-12-08-22
: Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine éducatif
2023-12-08-23
: Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine institutions locales
2023-12-08-24
: Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine de la jeunesse et du dév. des quartiers
2023-12-08-25
: Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 – Domaine social
2023-12-08-26
: Subvention de fonctionnement versée au Quattro au titre de l’année 2023
2023-12-08-27
: DSP gestion/exploit. du Centre d’oxyg. Gap-Bayard – Proposition délégataire et signature contrat
2023-12-08-27 – PJ1
: Attribution DSP  – Note de synthèse
2023-12-08-27 – PJ2
: Procédure DSP –  Rapport de l’exécutif
2023-12-08-27 – PJ3
: Concession de service
2023-12-08-27 – PJ4
: Plan de masse
2023-12-08-27 – PJ5
: Dépliant
2023-12-08-27 – PJ6
: Etat des immobilisations
2023-12-08-27 – PJ7
: Golf – Tarifs
2023-12-08-27 – PJ8
: Hébergement – Tarifs
2023-12-08-27 – PJ9
: Ecole et location de ski – Tarifs
2023-12-08-27 – PJ10
: Domaine nordique – Tarifs
2023-12-08-27 – PJ11
: Restauration – Tarifs
2023-12-08-27 – PJ12
: SIG 2024 > 2028
2023-12-08-27 – PJ13
: Programme investissement des 5 ans à venir
2023-12-08-27 – PJ14
: Organigramme été
2023-12-08-27 – PJ15
: Budget masse salariale
2023-12-08-27 – PJ16
: Modèle délibération – Tarifs redevance accès aux installations et services du site nordique
2023-12-08-27 – PJ17
: Aménagement forestier 2020-2039
2023-12-08-27 – PJ18
: Convention ONF
2023-12-08-27 – PJ19
: Convention cynégétique pour gestion réserve faune sauvage
2023-12-08-27 – PJ20
: Pâturage communaux – Conv. de mise à dispo au Synd. com. d’Elevage ovin Bayard
2023-12-08-28
: DSP gestion et l’exploitation du crématorium de Gap – Avenant n°1 au contrat
2023-12-08-29
: Conv. avec l’Université métiers et artisanat PACA  de GAP pour création de sapins en bois
2023-12-08-30
: Contrat de Ville 2024-2030 de la Cté d’Agglo  – “ Quartiers 2030”
2023-12-08-31
: Reconduction dispositif Coup de Pouce « Club de Lecture Ecriture » pour les CP
2023-12-08-32
: Renouvellement Conv. Pluriannuelle d’Objectifs avec l’Asso. “Les Environneurs”
2023-12-08-33
: Conv. entre Aix-Marseille Université et la Ville – Fonct. du pôle universitaire 2024 à 2026
2023-12-08-34
: Convention avec l’Association RécréAsons – Renouvellement 2024-2026
2023-12-08-35
: Convention avec le Centre artistique Impulse – Renouvellement 2024-2026
2023-12-08-36
: Convention avec la Cinémathèque d’Images de Montagne – Renouvellement 2024-2026
2023-12-08-37
: Convention avec l’Orchestre d’Harmonie – Renouvellement 2024-2026
2023-12-08-38
: Convention avec La passerelle Asso. de Dév. Culturel Gap et H-A 2024- 2026
2023-12-08-39
: Contrat d’objectifs avec La passerelle Asso. de Dév. Culturel Gap et H-A
2023-12-08-40
: Le Tempo : convention de projet 2023/2024 avec Le Frac PACA
2023-12-08-41
: Avant Projet Définitif de rénovation de l’Ecole Anselme Gras
2023-12-08-42
: Avant Projet Définitif de rénovation de l’Ecole de Beauregard
2023-12-08-43
: Avant Projet Définitif de rénovation de l’école de la Gare
2023-12-08-44
: Avant Projet Définitif de la Maison de Pays du site Gap-Bayard
2023-12-08-45
: Cession d’une semi remorque
2023-12-08-46
: Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (rue des Silos) – Approbation
2023-12-08-47
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Aménag. aire de croisement Ch. des Tourterelles
2023-12-08-48
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Régul. foncière contre-allée – Rte de Chabanas
2023-12-08-49
: Acquisition foncière – Régularisation – Contre-Allée Avenue Emile DIDIER
2023-12-08-50
: Servitude au profit d’ENEDIS – Passage tréfonds de lignes HTA et accessoires à La Justice
2023-12-08-51
: Déclass. emprise Dom. Public ss enquête pub. et échange foncier – Régul. fonc. – Rte Chabanas
2023-12-08-52
: Désaffectation et ouv. enquête pub. en vue de l’aliénation d’un ancien ch. rural – Colombis
2023-12-08-53
: Conv. d’exploit. des espaces pub des autobus de la CAGTD par la RIU
2023-12-08-54
: Modification des Statuts de la RIU
2023-12-08-55
: Nomination de la Directrice de la RIU
2023-12-08-56
: Aide de réinstallation d’activités dans les locaux vacants du centre ville : nouvelle cond. d’octroi
2023-12-08-57
: Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur demande d’un concessionnaire auto
2023-12-08-58
: Dérogations collectives à la règle du repos dominical – Année 2024 et début 2025
2023-12-08-59
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2023
Mises en ligne le 11 octobre 2023
–
Ordre du jour du Conseil
2023-09-29-1
: Désignation du secrétaire de séance
2023-09-29-2
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 29 juin 2023
2023-09-29-2 – PJ1
: PV du conseil du 29 juin 2023
2023-09-29-2 – PJ2
: Feuillet de clôture du conseil du 29 juin 2023
2023-09-29-3
: Approbation du PVl et clôture de la séance du conseil du 07 juillet 2023
2023-09-29-4
: Conv. chapeau coeur ville/petites villes demain et av. à la conv. action coeur ville 2023/2026
2023-09-29-5
: Signature conv. parteneriat avec CDG05 pour formation secrétaire mairie et métiers administratifs
2023-09-29-6
: Modification de la majoration des indemnités de fonction des Conseillers Municipaux
2023-09-29-7
: Modification du tableau des effectifs
2023-09-29-8
: DM n°1 Budgets annexes Quattro et Abattoir et n°2 Budget Général et Budget Annexe Parkings
2023-09-29-9
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2023 – Domaine agricole
2023-09-29-10
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2023 – Domaine éducatif
2023-09-29-11
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2023 – Domaine sportif
2023-09-29-12
: Commission Consultative des Services Publics Locaux – remplacement d’un membre
2023-09-29-13
: Présentation des rapports de délégations de services publics 2022
2023-09-29-13 – PJ1
: Rapport GRDF
2023-09-29-13 – PJ2
: Rapport ENEDIS / EDF
2023-09-29-13 – PJ3
: Rapport Crématorium
2023-09-29-13 – PJ4
: Rapport Gap-Bayard – Station
2023-09-29-13 – PJ5
: Rapport Gap-Bayard – Association
2023-09-29-13 – PJ6
: Rapport Gap-Bayard – Etat des immobilisatons
2023-09-29-13 – PJ7
: Rapport Gap-Bayard – Programme d’investissement 2022-2032
2023-09-29-13 – PJ8
: Rapport Abattoir
2023-09-29-14B
: Présentation des rapports sur le service public de distribution d’eau potable pour 2022
2023-09-29-14 – PJ1
: Rapport ARS
2023-09-29-14 – PJ2
: Rapport Agence de l’Eau
2023-09-29-14 – PJ3
: Rapport Véolia
2023-09-29-15
: Conv. Ville/CCAS/Asso Santé Educ. Prév. PACA pour ateliers de prév. perte d’autonomie seniors
2023-09-29-16
: Part. financ. avec Dép. H-A  pour org. de classes transplantées des élèves Gap. dans centres 05
2023-09-29-17
: Convention d’accueil d’un collaborateur occasionnel bénévole
2023-09-29-18
: Convention de partenariat avec les entreprises locales gapencimes 2023
2023-09-29-19
: Conservatoire : Signature conv. avec dép. H-A. pour schéma dép. enseign. artistiques 2023
2023-09-29-20
: Tarifs pour les prestations de location de la Chapelle du Campus des 3 Fontaines
2023-09-29-21
: Adhésion au programme Génération Vélo
2023-09-29-22
: Dénomination de voie : Ancien chemin des Emeyères
2023-09-29-23
: Dénomination de voie : Impasse de la Côte
2023-09-29-24
: Aide financière à la réalisation d’un diagnostic structurel sur les immeubles du centre ancien
2023-09-29-25
: Acq. foncière – Emprise de parcelle – Boulevard de Bellevue
2023-09-29-26
: Acq. foncière – Tènement immo – Aménag. esp. public – Carref. anciens combattants Indochine
2023-09-29-27
: Acquisition foncière – Tènement immobilier – Lieudit « Cristayes »
2023-09-29-28
: Dérog. à règle repos dominical – Avis sur ddes de G2M – INTERSPORT et DECATHLON
2023-09-29-29
: Dispositif de subv. pour l’acq. de récupérateurs d’eau de pluie par les particuliers de Gap
2023-09-29-30
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 7 juillet 2023
Mises en ligne le 25 juillet 2023
–
Ordre du jour du Conseil
2023-07-07-1
: Désignation du secrétaire de séance
2023-07-07-2
: Signature d’un protocole d’accord entre Gap et l’Association Impulse
* Délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2023
Mises en ligne le 25 juillet 2023
–
Ordre du jour du Conseil
2023-06-29-1
: Désignation du secrétaire de séance
2023-06-29-2
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 7 avril 2023
2023-06-29-3
: Approbation des statuts modifiés de la Communauté d’Agglomération
2023-06-29-4
: Convention multi-services avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes
2023-06-29-5
: Indemnité de dimanche et jours fériés
2023-06-29-6
: Indemnité de dimanche et jours fériés
2023-06-29-7
: Recours aux contrats d’apprentissage
2023-06-29-8
: Remise gracieuse pour mise en fourrière
2023-06-29-9
: Renouvellement des membres du Comité d’Ethique
2023-06-29-10
: Tarifs TLPE 2024
2023-06-29-11
: Désignation du Président de séance pour les délibérations afférentes au CA
2023-06-29-12
: Approbation du compte de gestion 2022 : Budgets Général et annexes
2023-06-29-13
: Compte Administratifs 2022 – Budgets général et annexes
2023-06-29-13 PJ
: Compte administratif 2022
2023-06-29-14
: Budget Supplémentaire 2023
2023-06-29-14 PJ
: Budget Supplémentaire 2023
2023-06-29-15
: Chapelle du Campus des 3 Fontaines – Dépose de l’autel
2023-06-29-16
: Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 – Dom. commercial
2023-06-29-17
: Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 – Dom. du dév. des quartiers et de la jeunesse
2023-06-29-18
: Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 – Dom. éducatif
2023-06-29-19
: Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 – Dom. environnemental
2023-06-29-20
: Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 – Dom. loisirs et cadre de vie
2023-06-29-21
: Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 – Dom. projets étudiants
2023-06-29-22
: Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 – Dom. social
2023-06-29-23
: Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 – Dom. sportif
2023-06-29-24
: C.C.S.P.L – Rapport sur l’état des travaux réalisés au cours de l’exercice 2022
2023-06-29-25
: Parking Desmichels – Marché Travaux conception-réalisation en procédure avec négo – Approb. des APD
2023-06-29-26
: Conv. de MO et de financement entre la commune de Gap et le Parc national des Ecrins
2023-06-29-27
: Conv. de partenariat avec entreprises locales pour » Sport Citoyenneté Jeunesse » des 15-16 07 2023
2023-06-29-28
: Conv. de partenariat entre la Ville de Gap et la Mutualité Sociale Agricole Alpes Vaucluse
2023-06-29-29
: Partenariat financier avec le dép. des H-A pour l’organisation d’un voyage scolaire des élèves primaires
2023-06-29-30
: Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves
2023-06-29-31
: Conv. de part. avec des entreprises locales pour course de Caisses à savon 2023
2023-06-29-32
: Conv. de part. avec ONF pour Gapen’cimes 2023
2023-06-29-33
: Conv. de part. entre Gap et asso. du Gap H-A Athlétisme pour Gapen’cimes 2023
2023-06-29-34
: Conv. de part. entre Gap et Centre Rég. Coordi. Dépistages Cancers SUD PACA pour Gapen’cimes 2023
2023-06-29-35
: Conv. de part. entre Gap et l’OMS pour Gapen’cimes 2023
2023-06-29-36
: Dénomination de voie : Carrefour des Justes parmi les Nations
2023-06-29-37
: Acquisitions amiables – Chemin des Hauts de Valbonne
2023-06-29-38
: Acquisition foncière – Parcelles de voirie – Allée des Brunettes
2023-06-29-39
: Acquisition foncière – Route de Valserres
2023-06-29-40
: Cession amiable – Ancien Presbytère de Chauvet
2023-06-29-41
: Cession foncière – Emprise de parcelle issue d’un déclassement – Rue du Prieuré – Romette
2023-06-29-42
: Cession foncière – Emprises déclassées du Domaine Public – Lotiss. Les Grandes Terres
2023-06-29-43
: Cession foncière – Emprises déclassées du Domaine Public – Lotiss. Les Terrasses de Hauteville
2023-06-29-44B
: Cession foncière – Tènement foncier non bâti – Lieudit Serviolan
2023-06-29-45
: Division en volumes du futur abattoir – Pose de panneaux photovoltaïques en toiture
2023-06-29-46
: Etat du stock foncier détenu par l’EPFR PACA – Conv. d’Interv. Foncière pour Carré de l’Imprimerie
2023-06-29-47
: Publication conv. de servitude piéton public – Aménagement d’un trottoir – Rue du Docteur Ayasse
2023-06-29-48
: Régularisation foncière – Emplac. d’un équipement de collecte de déchets – Route du Col de Manse
2023-06-29-49
: Remboursement matériel de cuisine
2023-06-29-50
: Résiliation amiable anticipé à titre gratuit du bail à ferme – Lieu Dit La Ferme de l’Hôpital
2023-06-29-51
: Contrat de DSP du centre d’oxygénation de Gap Bayard : Modification des tarifs
2023-06-29-52
: Exploit. forest. ONF en forêt com. de Gap – Inscrip. coupes bois du Rég. Forestier à l’état d’assiette 2024
2023-06-29-53
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2023
Mises en ligne le 26 avril 2023
–
Ordre du jour du Conseil
2023-04-07-1
: Désignation du secrétaire de séance
2023-04-07-2
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 27 janvier 2023
2023-04-07-2 – PJ1
: PV du conseil du 27 janvier 2023
2023-04-07-2 – PJ2
: Feuillet de clôture du conseil du 27 janvier 2023
2023-04-07-3
: Adhésion au service d’aide à l’archivage du CDG de la Fonction Publique Territoriale des H-A
2023-04-07-4
: Rapport d’observations déf. de la Ch. Rég. des Comptes PACA concernant la Cté d’Agglo
2023-04-07-4 – PJ1
: CRC
2023-04-07-4 – PJ2
: Rapport d’observations
2023-04-07-5
: Modification du tableau des effectifs
2023-04-07-6
: Actualisation de la charte d’éthique de la vidéoprotection
2
023-04-07-7
: Installation de 2 caméras pour la sécurisation du nouveau CSU
2023-04-07-8
: Décision Modificative n°1 au Budget Général et au Budget Annexe des Parkings
2023-04-07-9
: Modification de l’Autorisation de Programme / Crédit de paiement – Parking Desmichels
2023-04-07-10
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 – Domaine culturel
2023-04-07-11
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 – Domaine dév. économique
2023-04-07-12
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 – Domaine éducatif
2023-04-07-13
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 – Domaine projets étudiants
2023-04-07-14
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 – Domaine social
2023-04-07-15
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 – Domaine sportif
2023-04-07-16
: Vote des taux 2023
2023-04-07-17
: Abattoir – Mise à dispo salle porcine – Av. 1 conv. occup. dom. public avec le Montagnard des Alpes
2023-04-07-18
: Concession de service de type DSP portant sur la gestion de l’abattoir de Gap – Choix de l’attributaire
2023-04-07-18 – PJ1
: Note explicative
2023-04-07-18 – PJ2
: Projet de contrat
2023-04-07-18 – PJ3
: Rapport de l’exécutif
2023-04-07-18 – PJ4
: Tarifs
2023-04-07-19
: Parking Desmichels – Marché travaux conception-réalisation, avec négo – Approb. enveloppe prév.
2023-04-07-20
: DSP gestion et exploitation du crématorium de GAP – Proposition du délégataire et signature du contrat
2023-04-07-20 – PJ1
: Crématorium note explicative
2023-04-07-20 – PJ2
: Grille tarifaire
2023-04-07-20 – PJ3
: Projet de contrat
2023-04-07-20 – PJ4
: Rapport exécutif complet
2023-04-07-21
: Gestion et exploit. centre d’oxyg. GAP-BAYARD – Approb. principe et lanc. procéd. passation conces. DSP
2023-04-07-22
: Secteurs scolaires – Modification des périmètres de quatre écoles publiques Gapençaises
2023-04-07-23
: Contrat Ville – Bourses sport. > jeunes milieux modestes et issus des quartiers d’habitat social – 2023/24
2023-04-07-24
: Conv. de particip. financ. rég. pour utilisation équip. sportifs mun. par les lycées – 2022/23
2023-04-07-25
: Convention de partenariat avec Robin EMIG 2023/2024
2023-04-07-26
: Convention de partenariat avec Stéphane RICARD 2022/2023
2023-04-07-27
: Course de caisses à savon – Conv. avec l’asso des Jeunes Agriculteurs – Dim. 28 mai 2023
2023-04-07-28
: Trial urbain Show – Convention de partenariat avec le Moto Club Alpin – Vend. 30 juin 2023
2023-04-07-29
: Av. conv. Pass Culture > CMCL, Médiath., Conserv., Dir. culture, Quattro : ext. aux jeunes en milieu sco.
2023-04-07-30
: Centre Municipal Culture et Loisirs : Projet Street Art
2023-04-07-31
: Chapelle Campus des 3 Fontaines : conv. de mise à disposition aux chorales et ensembles vocaux
2023-04-07-32
: Contrat Ville – Bourses artistiques > jeunes milieux modestes et issus quartiers habitat social – 2023
2023-04-07-33
: Conv. trien. avec asso de dév. culturel de Gap et des H-A « La Passerelle » : av. N°3 – Tous Dehors 2023
2023-04-07-34
: Dénomination de voie : Carrefour des Anciens Marins et Marins Anciens Combattants
2
023-04-07-35
: Dénomination de voie : chemin des RIOUS
2023-04-07-36
: Modification Simplifiée n°2 du PLU sur le secteur du Bocage – approbation
2023-04-07-37
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Continuité de la piste cyclable – Ch. des évêques
2023-04-07-38
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Continuité de la piste cyclable – Ch. des évêques
2023-04-07-39
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Équipements de collecte des déchets – Rte de Veynes
2023-04-07-40
: Acquisition foncière – Équipements de collecte des déchets – Charance
2023-04-07-41
: Carré de l’Imprimerie – Cession d’une emprise déclassée du Domaine Public
2
023-04-07-42
: Cession de l’Ecole de Verdun et transfert du foncier du collège centre – Clauses complémentaires
2
023-04-07-43
: Constitution de servitude de passage – Voirie du lotissement “Le Gros Noyer” – Romette
2023-04-07-44
: Const. diverses servitudes au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes HTA et accessoires
2023-04-07-45
: Déclassement d’emprises de terrain – Route des Eyssagnières
2023-04-07-46
: Retrait de délibération – Acquisition parcelle de terre pour aménag. d’un réservoir – Les Eméyères
2023-04-07-47 : Carré de l’Imprimerie – Signature d’un protocole d’accord –
Délibération retirée en séance
2023-04-07-48
: Vente de matériel de cuisine
2023-04-07-49
: Avenant à la convention d’exploitation du Parking La Providence 2 du CHICAS par la Cne de Gap
2023-04-07-50
: Exclusion droit d’oppos. à collecte du n° d’immat. des véhicules dans le cadre du stationnement payant
2023-04-07-51
: Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande d’une concession automobile
2023-04-07-52
: ECO DÉFIS – Convention de partenariat avec la CCI 05 et la CMAR PACA
2023-04-07-53
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 27 janvier 2023
Mises en ligne le 7 février 2023
–
Ordre du jour du Conseil
2023-01-27-1
: Désignation du secrétaire de séance
2023-01-27-2
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 2 décembre 2022
2023-01-27-2 – PJ1
: PV du conseil du 2 décembre 2022
2023-01-27-2 – PJ2
: Feuillet de clôture du conseil du 2 décembre 2022
2023-01-27-3
: Intégration de Tallard à l’ORT de l’agglo dans le cadre du dispositif « Petite ville de demain »
2023-01-27-4
: Nouvelle fiche action dans le programme Coeur de Ville – Projet de transformation du 1 cours Ladoucette
2023-01-27-5
: Etat annuel des indemnités des élus
2023-01-27-6
: Mise à dispo d’un agent auprès de la FD des Services Publics CGT et de l’Union Dép. CGT 05
2023-01-27-7
: Mise à jour du tableau des effectifs
2023-01-27-8
: Budget Primitif 2023
2023-01-27-8 – PJ
: Budget
2023-01-27-9
: Autorisation de Programme / Crédit de paiement (AP/CP) – Viaduc du Buzon
2023-01-27-10
: Modification de l’Autorisation de Programme / Crédit de paiement – Construction d’un nouvel abattoir
2023-01-27-11
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2023 – Domaine culturel
2023-01-27-12
: Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine aide aux pays en voie de développement
2023-01-27-13
: Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine jeunesse et développement des quartiers
2023-01-27-14
: Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine loisirs et cadre de vie
2023-01-27-15
: Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine économique
2023-01-27-16
: Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine éducatif
2023-01-27-17
: Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine environnemental
2023-01-27-18
: Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine patriotique
2023-01-27-19
: Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine social
2023-01-27-20
: Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 – Domaine sportif
2023-01-27-21
: Vote des taux 2023
2023-01-27-22
: DSP eau potable – Signature de l’avenant n°2 introduisant une clause de laïcité et de neutralité
2023-01-27-23
: Protocole transactionnel entre la commune de Gap et la SARL La Pleine Lune
2023-01-27-24
: Av. N°2 à la convention d’objectifs et de moyens du Gap Handball
2023-01-27-25
: CMCL – convention de résidence « Arts visuels » avec l’artiste Marina Vandra
2023-01-27-26
: PLU Modif. simplifiée n°2 (Bocage) – Non réalisation éval. environnem. et modalités mise à dispo public
2023-01-27-27
: Acquisition foncière – Parcelle de terre – Quartier Les Eméyères
2023-01-27-28
: Acquisition foncière – Parcelle de terre – Lareton
2023-01-27-29
: Echange foncier – Emprise d’un ancien chemin rural déplacé – Quartier Les Abadous
2023-01-27-30
: Dénomination d’espace public : Esplanade de la Légion d’Honneur
2023-01-27-31
: Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande de la société SARL G2M – INTERSPORT
2023-01-27-32
: Convention de fourniture d’eau à la commune de Pelleautier
2023-01-27-33
: Protocole d’accord pour la fourniture d’eau à Neffes
2023-01-27-34
: Marché restauration collective du group. de com.- Av. n°1 intégration crèches asso. gapençaises
2023-01-27-35
: Relevé de décisions
WEB https://www.ville-gap.fr/deliberations-2023/#2023-12-08
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