CM

2 décembre 2022

Gap 49 délibérations
Document source

49

délibérations

16

Autres decisions

13

Finances & Budget

4

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (49)

Autres decisions 16 délibérations
1

Désignation du secrétaire de séance

2

Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 30 septembre 2022

4

Autoris. recrut. agents contrac. en accrois. temp. ou saison. ou en remplac. fonctionnaire ou agent non tit. absent

5

Mise à dispo. réciproque de services ou parties de services de la ville – fixation du montant définitif 2022

7

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

13

Rapport annuel 2022 sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires

15

Débat d'orientations budgétaires 2023

19

Règlement Budgétaire et Financier

33

DSP pour exploitation du Centre d'Oxygén. Gap-Bayard – Signat. av. n°6 (clause laïcité et neutralité)

35

Maitrise d'œuvre sur les voies vertes de la Communauté d'Agglomération – Modificatif

36

Av. prorogation Contrat de Ville de la Cté d'Agglo Gap-Tallard-Durance

44

Ancienne cuisine centrale — Vente de matériel

45

Approbation du déclassement d'anciens chemins ruraux – Quartier des Abadous

46

Ouverture d'une enquête pub. en vue de l'aliénation d'un ancien ch. rural – La Tourronde

48

Dérogations collectives à la règle du repos dominical – Année 2023 et début 2024

49

Relevé de décisions

Finances & Budget 13 délibérations
9

Exonération de la redevance du domaine public

10

Exonération de la redevance du domaine public

11

Exonération de la redevance du domaine public

12

Exonération de la redevance du domaine public

14

Tarifs 2023 de redevance du domaine public des foires et marchés hebdomadaires

16

Autorisation budgétaire spéciale 2023 — Budget général et budgets annexes

18

Durée d'amortissement des biens — Budget Général

20

Subvention de fonctionnement versée au Quattro au titre de l'année 2022

21

Subventions à divers associations et organismes N°6/2022 – Domaine culturel

24

Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 – Domaine culturel

26

Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 – Domaine des institutions locales

27

Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 – Domaine éducatif

30

Subventions à divers associations et organismes N°6/2022 – Domaine commercial

Environnement 4 délibérations
6

Modification du tableau des effectifs

31

DSP du Crématorium de Gap — Prolongation du contrat et signature de l'avenant n°3

32

Certificats d'économies d'énergie (CEE) — autorisation de vente pour les années 2022 à 2025

41

Conservatoire à Rayon. Dép. : nouveau projet d'établissement, règlement int., règlement des études

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
37

Av. n°2 Conv. utilisation abat. de la Taxe Fonc. sur Propriétés Bâties dans quartier prioritaire Haut-Gap

43

Acquisition foncière — Parcelle de terre – Lieudit Bayard

47

Dérog. règle du repos dominical — Avis sur demande de plusieurs concessionnaires auto

Ressources humaines 2 délibérations
3

Convention quadripartite et pluriannuelle avec l'association du personnel GAP' en C

34

Nouvel abattoir municipal — Protocole indemnitaire

Social & Santé 2 délibérations
22

Subventions à divers associations et organismes N°6/2022 – Domaine social

28

Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 – Domaine social

Sport 2 délibérations
23

Subventions à divers associations et organismes N°6/2022 – Domaine sportif

29

Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 – Domaine sportif

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
25

Subv. à divers asso. et organismes N°1/2023 – Domaine de la jeunesse et du dév. des quartiers

38

Convention et Plan d'action municipal de Gap, Ville amie des enfants 2022-2026

Éducation 2 délibérations
39

Conv. fixant l'organisation des mesures de responsabilisation entre la Ville et le collège Centre

40

CMCL : conv. de projet sur année scolaire 2022/2023 avec le Fond Régional d'Art Contemporain PACA

Événementiel & Tourisme 1 délibération
8

Demande de classement de la commune de Gap en Station classée de Tourisme

Transport & Mobilité 1 délibération
17

Décision Modificative n° 2 aux Budgets Général et Annexes du Quattro et des parkings

Culture & Patrimoine 1 délibération
42

Conv. part. d'éducation artistique et culturelle sur le territoire de la commune de Gap

Document intégral
22 972 car.
Délibérations 2022
* Délibérations du Conseil Municipal du 2 décembre 2022
Mises en ligne le 19 décembre 2022
–
Ordre du jour du Conseil
2022-12-02-1
: Désignation du secrétaire de séance
2022-12-02-2
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 30 septembre 2022
2022-12-02-2 – PJ1
: PV du conseil du 30 septembre 2022
2022-12-02-2 – PJ2
: Feuillet de clôture du conseil du 30 septembre 2022
2022-12-02-3
: Convention quadripartite et pluriannuelle avec l’association du personnel GAP’ en C
2022-12-02-4
: Autoris. recrut. agents contrac. en accrois. temp. ou saison. ou en remplac. fonctionnaire ou agent non tit. absent
2022-12-02-5
: Mise à dispo. réciproque de services ou parties de services de la ville – fixation du montant définitif 2022
2022-12-02-6 : Modification du tableau des effectifs
2022-12-02-7
: Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
2022-12-02-8
: Demande de classement de la commune de Gap en Station classée de Tourisme
2022-12-02-9
: Exonération de la redevance du domaine public
2022-12-02-10
: Exonération de la redevance du domaine public
2022-12-02-11
: Exonération de la redevance du domaine public
2022-12-02-12
: Exonération de la redevance du domaine public
2022-12-02-13
: Rapport annuel 2022 sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires
2022-12-02-14
: Tarifs 2023 de redevance du domaine public des foires et marchés hebdomadaires
2022-12-02-15
: Débat d’orientations budgétaires 2023
2022-12-02-16
: Autorisation budgétaire spéciale 2023 – Budget général et budgets annexes
2022-12-02-17
: Décision Modificative n° 2 aux Budgets Général et Annexes du Quattro et des parkings
2022-12-02-18
: Durée d’amortissement des biens – Budget Général
2022-12-02-19
: Règlement Budgétaire et Financier
2022-12-02-20
: Subvention de fonctionnement versée au Quattro au titre de l’année 2022
2022-12-02-21
: Subventions à divers associations et organismes N°6/2022 – Domaine culturel
2022-12-02-22
: Subventions à divers associations et organismes N°6/2022 – Domaine social
2022-12-02-23
: Subventions à divers associations et organismes N°6/2022 – Domaine sportif
2022-12-02-24
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 – Domaine culturel
2022-12-02-25
: Subv. à divers asso. et organismes N°1/2023 – Domaine de la jeunesse et du dév. des quartiers
2022-12-02-26
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 – Domaine des institutions locales
2022-12-02-27
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 – Domaine éducatif
2022-12-02-28
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 – Domaine social
2022-12-02-29
: Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 – Domaine sportif
2022-12-02-30
: Subventions à divers associations et organismes N°6/2022 – Domaine commercial
2022-12-02-31
: DSP du Crématorium de Gap – Prolongation du contrat et signature de l’avenant n°3
2022-12-02-32
: Certificats d’économies d’énergie (CEE) – autorisation de vente pour les années 2022 à 2025
2022-12-02-33
: DSP pour exploitation du Centre d’Oxygén. Gap-Bayard – Signat. av. n°6 (clause laïcité et neutralité)
2022-12-02-34
: Nouvel abattoir municipal – Protocole indemnitaire
2022-12-02-35
: Maitrise d’œuvre sur les voies vertes de la Communauté d’Agglomération – Modificatif
2022-12-02-36
: Av. prorogation Contrat de Ville de la Cté d’Agglo Gap-Tallard-Durance
2022-12-02-37
: Av. n°2 Conv. utilisation abat. de la Taxe Fonc. sur Propriétés Bâties dans quartier prioritaire Haut-Gap
2022-12-02-38
: Convention et Plan d’action municipal de Gap, Ville amie des enfants 2022-2026
2022-12-02-39
: Conv. fixant l’organisation des mesures de responsabilisation entre la Ville et le collège Centre
2022-12-02-40
: CMCL : conv. de projet sur année scolaire 2022/2023 avec le Fond Régional d’Art Contemporain PACA
2022-12-02-41
: Conservatoire à Rayon. Dép. : nouveau projet d’établissement, règlement int., règlement des études
2022-12-02-42
: Conv. part. d’éducation artistique et culturelle sur le territoire de la commune de Gap
2022-12-02-43
: Acquisition foncière – Parcelle de terre – Lieudit Bayard
2022-12-02-44
: Ancienne cuisine centrale – Vente de matériel
2022-12-02-45
: Approbation du déclassement d’anciens chemins ruraux – Quartier des Abadous
2022-12-02-46
: Ouverture d’une enquête pub. en vue de l’aliénation d’un ancien ch. rural – La Tourronde
2022-12-02-47
: Dérog. règle du repos dominical – Avis sur demande de plusieurs concessionnaires auto
2022-12-02-48
: Dérogations collectives à la règle du repos dominical – Année 2023 et début 2024
2022-12-02-49
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2022
Mises en ligne le 17 octobre 2022
–
Ordre du jour du Conseil
2022-09-30-1
: Désignation du secrétaire de séance
2022-09-30-2
: Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 17 juin 2022
2022-09-30-2 – PJ1
: PV du conseil du du 17 juin 2022
2022-09-30-2 – PJ2
: Feuillet de clôture du conseil du 17 juin 2022
2022-09-30-3
: Commissions municipales – Remplacement d’un membre suite à démission
2022-09-30-4
: Engag. dans réseau Villes et Villages des Justes parmi Nations de Fce avec Cté Français pour Yad Vashem
2022-09-30-5
: Modification du tableau des effectifs
2022-09-30-6
: Recours aux contrats d’apprentissage
2022-09-30-7
: Remise gracieuse suite à enlèvement de véhicule
2022-09-30-8
: Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
2022-09-30-9
: DMn°1 au Budget Général ainsi qu’aux Budgets Annexes des parkings et du Quattro
2022-09-30-10
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2022 – Domaine culturel
2022-09-30-11
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2022 – Dom. dév. des quartiers et de la jeunesse
2022-09-30-12
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2022 – Domaine éducatif
2022-09-30-13
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2022 – Domaine social
2022-09-30-14
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2022 – Domaine sportif
2022-09-30-15
: Commission Consultative des Services Publics Locaux – remplacement d’un membre
2022-09-30-16
: Présentation des rapports concernant le service public de la distribution d’eau potable, pour 2021
2022-09-30-16 – PJ1
: Lettre 2022 Agence de l’Eau
2022-09-30-16 – PJ2
: Bilan ARS 2021 – Qualité eau de GAP
2022-09-30-16 – PJ3
: Description des installations d’approvisionnement en eau potable sur Gap
2022-09-30-16 – PJ4
: Rapport annuel de VEOLIA – Année 2021
2022-09-30-16 – PJ5
: Rapport annuel prix et qualité de service 2021
2022-09-30-17
: Présentation des rapports de délégations de services publics
2022-09-30-17 – PJ1
: Rapport Abattoir 2021
2022-09-30-17 – PJ2
: Rapport EDF 2021
2022-09-30-17 – PJ3
: Inventaire Crématorium 2021
2022-09-30-17 – PJ4
: Rapport Crématorium 2021
2022-09-30-17 – PJ5
: Rapport GRDF 2021
2022-09-30-17 – PJ6
: Rapport Gap-Bayard
2022-09-30-17 – PJ6a
: Gap-Bayard annexe 1
2022-09-30-17 – PJ6b
: Gap-Bayard annexe 2
2022-09-30-17 – PJ6c
: Gap-Bayard annexe 3
2022-09-30-18
: Abattoir – Mise à dispo salle découpe porc. – Conv. occup. dom. public avec le Montagnard des Alpes
2022-09-30-19
: Itin. cyclable Gap-Val Durance – Maîtrise d’œuvre – autoris. de soumissionner à un marché public
2022-09-30-20
: Adhésion de la Ville de Gap à l’Association Ludambule
2022-09-30-21
: Av.N°1 à la conv. territoriale globale 2021-2025 avec la Caisse Com. de Sécurité Sociale des H-A
2022-09-30-22
: Reconduction du dispositif Coup de Pouce CLE_Club de Lecture Ecriture pour les enfants de CP
2022-09-30-23
: Sign. conv. de part. entre Gap et la Dir. ter. de la protec. judiciaire de la jeunesse Alpes Vaucluse
2022-09-30-24
: Union dép. des centres sociaux des H-A – Désignation de représentants du Conseil Municipal
2022-09-30-25
: Conventions partenaires locaux – Gapen’cimes 2022
2022-09-30-26
: Centre Municipal Culture et Loisirs : Projet Street Art
2022-09-30-27
: Conservatoire : Sch. dép. des enseign. artistiques – Dde soutien fin. du dép. des H-A pour 2022
2022-09-30-28
: Médiathèque : renouvellement de la conv. de part. entre Gap et l’asso Littera 05
2022-09-30-29
: Dénomination de voie : chemin de PRÉVENÇON
2022-09-30-30
: Modification n°2 du PLU : non réalisation d’une évaluation environnementale
2022-09-30-31
: Acquisition – Emprise de parcelle – Réalis. Aire de retournement – Rue A.Coronat / Ch. de Chaudun
2022-09-30-32
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Contre-Allée des berges de la Luye
2022-09-30-33
: Acquisition – Emprise de parcelle – Réalisation d’une Contre-Allée – Avenue Emile Didier
2022-09-30-34
: Carré de l’Imprimerie – Cession de l’immeuble sis Rue Pasteur
2022-09-30-35
: Parking de Verdun – Convention de concession
2022-09-30-36
: Carré de l’Imprimerie – Signature d’un avenant à la Convention d’Intervention foncière
2022-09-30-37
: Cession d’une emprise de parcelle – Chemin de Baroncelli
2022-09-30-38
: Conclusion d’une convention de servitude de passage – Accès au chantier du Viaduc du Buzon
2022-09-30-39
: Constatation et prononciation du déclassement d’un terrain communal – Le Bocage
2022-09-30-40
: Déclass. sans enquête de sections de Dom. Public – Lot. Gdes Terres et Terrasses de Hauteville
2022-09-30-41
: Ens. immo “Ferme de l’Hôpital” – Préc. sur CP – Insertion cahier des charges SAFER
2022-09-30-42
: Aide réinst. d’act. dans locaux pro. vacants en CV : nouv. cond. et remp. 1 membre Cté sélection et suivi
2022-09-30-43
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 17 juin 2022
Mises en ligne les 28 et 29  juin 2022
2022-06-17-1
: Désignation du secrétaire de séance
2022-06-17-2
: Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 24 mars 2022
2022-03-24-2 – PJ1
: PV du conseil du du 24 mars 2022
2022-03-24-2 – PJ2
:
Feuillet de clôture du conseil du 24 mars 2022
2022-06-17-3
: Création de la Commission Communale d’Accessibilité
2022-06-17-4
: Inscription sur le monument aux morts de la ville de Gap du nom de Paul HERAUD, mort pour la France
2022-06-17-5
: Modification du tableau des effectifs – Création et suppression de postes
2022-06-17-6
: Création d’une brigade cynophile à la Police Municipale
2022-06-17-7
: Régie d’Information Urbaine : Création des tarifs des campagnes d’affichage sur mobilier urbain
2022-06-17-8
: TLPE tarifs 2023
2022-06-17-9
: Désignation du Président de séance pour les délibérations afférentes au compte administratif
2022-06-17-10
: Approbation du compte de gestion 2021 du receveur : Budget Général et Budgets annexes
2022-06-17-11
: Compte Administratif 2021
2022-06-17-11 – PJ
: CA 2021
2022-06-17-12
: Budget Primitif 2022 – Budget Annexe Régie d’Information Urbaine
2022-06-17-12 – PJ
:  BP 2022 – Budget RIU
2022-06-17-13
: Budget Supplémentaire 2022
2022-06-17-13 – PJ
: BS 2022
2022-06-17-14
: Avance remboursable du budget général au budget annexe Régie d’Information Urbaine
2022-06-17-15
: Durée d’amortissement des biens – Budget annexe Régie d’Information Urbaine
2022-06-17-16
: Particip. finan. pour convois d’aide humanitaire vers l’Ukraine – Versements auprès de transporteurs
2022-06-17-17
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine culturel
2022-06-17-18
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine éducatif
2022-06-17-19
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine loisirs et cadre de vie
2022-06-17-20
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine patriotique
2022-06-17-21
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine social
2022-06-17-22
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine sportif
2022-06-17-23
: Dde garantie emprunt 3F Sud, op. “Couvent Providence” – Acquisit., amélioration de 17 PLS locatifs
2022-06-17-24
: Dde garantie emprunt 3F Sud, op. “Couvent Providence” – Acquisit., amélioration de 46 PLUS et 23 PLAI
2022-06-17-25
: Convention de constitution de droit de passage – Travaux Pont de la Luysanne
2022-06-17-26
: Approb. des conditions générales vente espace publicitaire et Ordre d’achat de la RIU
2022-06-17-27
: Conseil d’exploitation de la Régie d’information urbaine – Nomination des membres
2022-06-17-28
: Nomination du Directeur de la Régie d’Information Urbaine
2022-06-17-29
: Conv. pour création relais d’information Eurodesk, Service labellisé Information Jeunesse, sur le BIJ Gap
2022-06-17-30
: Parten. finan. avec Dép. HA pour org. classes transplantées des élèves Gapenc. dans centres du Dép.
2022-06-17-31
: Parten. finan. avec Dép. HA pour org. de voyages scolaires des élèves primaires
2022-06-17-32
: Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves
2022-06-17-33
: Conv. parten. Ville Gap / Syndicat Jeunes Agric. HA pour org. course Caisses à Savon du 22/5/22
2022-06-17-34
: Conv. parten. avec ONF pour organisation du Gapencimes 2022
2022-06-17-35
: Conv. parten. Ville Gap / Centre Rég. de Coordin. Dépistages Cancers SUD PACA – Gapen’cimes 2022
2022-06-17-36
: Conv. parten. Ville Gap / Asso. Gap HA  Athlétisme pour organisation du Gapen’cimes 2022
2022-06-17-37
: Conv. parten. Ville Gap / OMS pour organisation du Gapen’cimes 2022
2022-06-17-38
: Plan d’organisation de la surveillance et des secours – modification du POSS du stade nautique
2022-06-17-39
: Conservatoire à rayonnement départemental : convention avec la société AJ Atelier des Cuivres de Lyon
2022-06-17-40
: Conservatoire à rayonnement départemental : convention avec le Groupe Buffet-Crampon
2022-06-17-41
: Conv. triennale avec asso. dév. culturel de Gap et des HA « Théâtre la Passerelle » : av. N°2 – Tous Dehors
2022-06-17-42
: Conv. tripartite pour dév. de la filière méthanisation (Chambre d’Agriculture des HA / GRDF / Ville de Gap)
2022-06-17-43
: Av. 2 à conv. réglant le finan. pour tvx d’amén. liaison routière entre quartiers Patac et Beauregard
2022-06-17-44
: Amén. salle d’arts martiaux – Marché de MOE – Approb. du programme général
2022-06-17-45
: Construction abattoir multi-espèces – marché de conception-réalisation – Approb. études APD
2022-06-17-46
: Construction accueil tourisme terroir à GAP-BAYARD – Marché de MOE – Approb. prog. général
2022-06-17-47
: Prog. modern. réhab. écoles – Marché MOE – Op. ext. 22 gpe sco. Bellevue – Approb. études APD
2022-06-17-48
: Prog. modern. réhab. écoles – Marché MOE – Op. ext. 23 – Approb. prog. gén. Gpes sco. Gare, Beauregard, A.Gras
2022-06-17-49
: Prog. Pluriannuel d’Investissement et convention d’aménagement esthétique des réseaux Enedis
2022-06-17-50
: Acquisition foncière – Parc de la Pépinière
2022-06-17-51
: Acquisition foncière – Parcelle de terre – Aménagement de jardins familiaux – Quartier Les Jardins
2022-06-17-52
: Avenant n°2 – Convention d’occupation précaire terrain sis Avenue Maréchal Foch
2022-06-17-53
: Conclusion d’un bail civil au profit du Conservatoire Botanique National Alpin – Dom. de Charance
2022-06-17-54
: Conclusion d’un bail civil au profit du Parc National des Ecrins – Domaine de Charance
2022-06-17-55
: Carré de l’Imprimerie – Lancement de la procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique
2022-06-17-56
: Echange Foncier – Continuité du chemin d’Antan
2022-06-17-57
: Télétransmission des actes de la cde publique et d’urbanisme (av.n° 4 à la convention ACTES)
2022-06-17-58
: Convention de fourniture d’eau par la ville de Gap à la commune de Neffes
2022-06-17-59
: Conv. passage canalisation eau potable en forêt dom. Gap-Chaudun sur cne de Gap gérée par ONF
2022-06-17-60
: Conv. fourniture d’eau par la Cté d’Agglo à la commune de Gap
2022-06-17-61
: Conv. mise à dispo. pâturages com. de Gap-Bayard au profit du Syndicat com. élevage ovin Bayard
2022-06-17-62
: Exploit. ONF forêt com. de Gap – Inscrip. coupes bois relevant du Rég. Forest. à l’état d’ass. 2023
2022-06-17-63
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 24 mars 2022
Mises en ligne le 7 avril 2022
2022-03-24-1
: Désignation du secrétaire de séance
2022-03-24-2
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 10 décembre 2021
2022-03-24-2 – PJ1
: PV du conseil du 10 décembre 2021
2022-03-24-2 – PJ2
: Feuillet de clôture du conseil du 10 décembre 2021
2022-03-24-3
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 28 janvier 2022
2022-03-24-3 – PJ1
: PV du conseil du 28 janvier 2022
2022-03-24-3 – PJ2
: Feuillet de clôture du conseil du 28 janvier 2022
2022-03-24-4
: Etat annuel des indemnités des élus
2022-03-24-5
: Protection Sociale Complémentaire
2022-03-24-6
: Création du Comité Social Territorial et de sa formation spécialisée (santé, sécurité, conditions de travail pour les agents ville, CCAS et agglo) – Fixation du nombre de représentants du personnel
2022-03-24-7
: Modification du Tableau des Effectifs – Transformation de postes
2022-03-24-8
: Création du Budget Annexe de la Régie d’Information Urbaine
2022-03-24-9
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2022 – Domaine culturel
2022-03-24-10
: Subv. à divers asso. et organismes N°3/2022 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers
2022-03-24-11
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2022 – Domaine des projets étudiants
2022-03-24-12
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2022 – Domaine éducatif
2022-03-24-13
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2022 – Domaine social
2022-03-24-14
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2022 – Domaine sportif
2022-03-24-15
: C.C.S.P.L – Rapport sur l’état des travaux réalisés au cours de l’exercice 2021
2022-03-24-16
: Dde garantie emprunt OPH 05 – Financ. opé. « Le Beauchamp » – Acq. en VEFA de 56 logements
2022-03-24-17
: DSP exploitation centre d’oxygénation GAP-BAYARD – prolongation contrat et signature Av. n°5
2022-03-24-18
: Création Régie d’info urbaine, adoption Statuts et création de 2 postes au tableau des effectifs
2022-03-24-19
: Conseil d’exploitation de la Régie d’information urbaine – Nomination des membres
2022-03-24-20
: Avis sur le projet du Programme Local de l’Habitat de la Cté d’Agglo GapTallard-Durance
2022-03-24-20 – PJ
:
Programme Local de l’Habitat de la Cté d’Agglo
2022-03-24-21
: Aides financières pour caisses à savon + places au Quattro pour course du 22 mai 2022
2022-03-24-22
: Conv. avec Asso Caisse à savon Velleronnaises pour organisation de la course du 22 mai 2022
2022-03-24-23
: Bourses sportives 2022/2023
2022-03-24-24
: Convention de participation financière régionale pour l’utilisation des installations sportives 21/22
2022-03-24-25
: 74ème édition du Critérium du Dauphiné Libéré – Contrat
2022-03-24-26
: Contrat Ville – Bourses artistiques jeunes (milieux modestes et prioritaires) – Année scolaire 22/23
2022-03-24-27
: Modif. conv. financ. avec l’Etat « Itinéraire cyclable Gap/Val Durance – Section 1 Serviolan/Lachaup »
2022-03-24-28
: Modif. conv. financ. avec l’Etat « Itinéraire cyclable V64 – Gap/Col de Manse »
2022-03-24-29
: Conv. avec le CHICAS pour l’exploitation du Parking Providence 2
2022-03-24-30
: Dénomination de voie : rue René Bonnenfant
2022-03-24-31
: Révision allégée n°1 du PLU – Approbation
2022-03-24-31 – PJ1
: Note explicative
2022-03-24-31 – PJ2
: Orientations d’Aménagement et de programmation
2022-03-24-31 – PJ3
: Règlement écrit
2022-03-24-31 – PJ4
: Documents graphiques
2022-03-24-31 – PJ5
: Evaluation environnementale
2022-03-24-32 : Acq. fonc. – Emprises de parcelles – Réalisation trottoir Rte de Chabanas
(Retirée en séance)
2022-03-24-33
: Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2021 par l’EPFR PACA
2022-03-24-34
: Éch. bilatéral Ensemble immo. Lieudit “Ferme de l’Hôpital – Précision des CP
2022-03-24-35
: Régularisation foncière – Emprises de parcelles – Rue du Cadet de Charance
2022-03-24-36
: Vente de l’ancienne cuisine centrale – Mise à jour
2022-03-24-37
: Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 28 janvier 2022
Mises en ligne le 8 février 2022
2022-01-28-1
: Désignation du secrétaire de séance
2022-01-28-2
: Remise gracieuse
2022-01-28-3
: Exonération de redevance pour occupation du domaine public
2022-01-28-4
: Budget Primitif 2022
2022-01-28-4 – PJ
: BP 2022
2022-01-28-5
: Construction du parking Desmichels – Autorisation de Programme/Crédit de Paiement
2022-01-28-6
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2022 – Domaine culturel
2022-01-28-7
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2022 – Domaine économique
2022-01-28-8
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2022 – Domaine éducatif
2022-01-28-9
: Subv. à divers asso et org. N°2/2022 – Dom. environnemental
2022-01-28-10
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2022 – Dom. jeunesse et dév. des quartiers
2022-01-28-11
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2022 – Domaine loisirs et cadre de vie
2022-01-28-12
:Subventions à divers associations et organismes N°2/2022 – Domaine patriotique
2022-01-28-13
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2022 – Domaine social
2022-01-28-14
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2022 – Domaine sportif
2022-01-28-15
: Vote des taux 2022
2022-01-28-16
: Inst. d’ombrières photovolt. sur parkings Ville de GAP. Marché de MOe et approb. du prog. général
2022-01-28-17
: Adhésion au Comité National de Liaison des Acteurs de la Prévention Spécialisée (CNALPS)
2022-01-28-18
: Secteurs scolaires – modification des périmètres des écoles Bellevue et Raymond Chappa
2022-01-28-19
: Avenant N°1 à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Gap et le Gap Handball
2022-01-28-20
: Itinéraire cyclable Gap-Val Durance – Section 1 Serviolan/Lachaup – Conv. de finan. avec l’Etat
2022-01-28-21
: Itinéraire cyclable V64 – Gap/Col de Manse – Convention de financement avec l’Etat
2022-01-28-22
: Route des Eyssagnières – Bilan de la concertation publique
2022-01-28-22 – PJ1
: Modalités et objectifs de la concertation publique
2022-01-28-22 – PJ2
: Bilan de la concertation publique
2022-01-28-23
: Conv. de prestation de service pour l’instruction des autorisations d’Urbanisme des communes
2022-01-28-24 : Prescription Rév. Allégée 2 PLU – EH243 (Charance). Objectifs et modalités de concertation
(Retirée en séance)
2022-01-28-25
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Équipements de collecte des déchets – Av. de Veynes
2022-01-28-26
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Équipements de collecte des déchets – Ch. des Chênes
2022-01-28-27
: Protocole d’accord – Échange d’emprises foncières – Réaménagement urbain – Parking du Bocage
2022-01-28-28
: Transfert du foncier du collège centre – Rectification
2022-01-28-29
: Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur les demandes de concessionnaires automobiles
2022-01-28-30
: Délégation de service public de l’eau potable de la ville de Gap, avenant n°1
2022-01-28-31
: Relevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal
WEB https://www.ville-gap.fr/deliberations-2022/#2022-12-02
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