17 juin 2022
63
délibérations
15
Autres decisions
14
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (63)
Désignation du secrétaire de séance
Création de la Commission Communale d'Accessibilité
Inscription sur le monument aux morts de la ville de Gap du nom de Paul HERAUD, mort pour la France
Approb. des conditions générales vente espace publicitaire et Ordre d'achat de la RIU
Parten. finan. avec Dép. HA pour org. classes transplantées des élèves Gapenc. dans centres du Dép
Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves
Conv. parten. Ville Gap / Syndicat Jeunes Agric. HA pour org. course Caisses à Savon du 22/5/22
Conv. parten. avec ONF pour organisation du Gapencimes 2022
Conv. parten. Ville Gap / Centre Rég. de Coordin. Dépistages Cancers SUD PACA – Gapencimes 2022
Conv. parten. Ville Gap / Asso. Gap HA Athlétisme pour organisation du Gapencimes 2022
Conv. parten. Ville Gap / OMS pour organisation du Gapencimes 2022
Carré de l'Imprimerie — Lancement de la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique
Conv. mise à dispo. pâturages com. de Gap-Bayard au profit du Syndicat com. élevage ovin Bayard
Exploit. ONF forêt com. de Gap — Inscrip. coupes bois relevant du Rég. Forest. à l'état d'ass. 2023
Relevé de décisions
Régie d'Information Urbaine : Création des tarifs des campagnes d'affichage sur mobilier urbain
TLPE tarifs 2023
Désignation du Président de séance pour les délibérations afférentes au compte administratif
Approbation du compte de gestion 2021 du receveur : Budget Général et Budgets annexes
Compte Administratif 2021
Budget Primitif 2022 — Budget Annexe Régie d'Information Urbaine
Budget Supplémentaire 2022
Avance remboursable du budget général au budget annexe Régie d'Information Urbaine
Durée d'amortissement des biens — Budget annexe Régie d'Information Urbaine
Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine culturel
Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine éducatif
Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine patriotique
Dde garantie emprunt 3F Sud, op. “Couvent Providence” – Acquisit., amélioration de 17 PLS locatifs
Dde garantie emprunt 3F Sud, op. “Couvent Providence” – Acquisit., amélioration de 46 PLUS et 23 PLAI
Convention de constitution de droit de passage – Travaux Pont de la Luysanne
Construction abattoir multi — espèces – marché de conception-réalisation – Approb. études APD
Construction accueil tourisme terroir à GAP-BAYARD – Marché de MOE – Approb. prog. général
Acquisition foncière — Parc de la Pépinière
Acquisition foncière — Parcelle de terre – Aménagement de jardins familiaux – Quartier Les Jardins
Avenant n°2 — Convention d'occupation précaire terrain sis Avenue Maréchal Foch
Conclusion d'un bail civil au profit du Conservatoire Botanique National Alpin – Dom. de Charance
Conclusion d'un bail civil au profit du Parc National des Ecrins – Domaine de Charance
Echange Foncier — Continuité du chemin d'Antan
Télétransmission des actes de la cde publique et d'urbanisme (av.n° 4 à la convention ACTES)
Modification du tableau des effectifs — Création et suppression de postes
Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine loisirs et cadre de vie
Av. 2 à conv. réglant le finan. pour tvx d'amén. liaison routière entre quartiers Patac et Beauregard
Prog. modern. réhab. écoles — Marché MOE – Op. ext. 23 – Approb. prog. gén. Gpes sco. Gare, Beauregard, A.Gras
Prog. Pluriannuel d'Investissement et convention d'aménagement esthétique des réseaux Enedis
Convention de fourniture d'eau par la ville de Gap à la commune de Neffes
Conv. passage canalisation eau potable en forêt dom. Gap-Chaudun sur cne de Gap gérée par ONF
Conv. fourniture d'eau par la Cté d'Agglo à la commune de Gap
Conservatoire à rayonnement départemental : convention avec la société AJ Atelier des Cuivres de Lyon
Conservatoire à rayonnement départemental : convention avec le Groupe Buffet-Crampon
Conv. triennale avec asso. dév. culturel de Gap et des HA « Théâtre la Passerelle » : av. N°2 – Tous Dehors
Conv. tripartite pour dév. de la filière méthanisation (Chambre d'Agriculture des HA / GRDF / Ville de Gap)
Amén. salle d'arts martiaux — Marché de MOE – Approb. du programme général
Particip. finan. pour convois d'aide humanitaire vers l'Ukraine – Versements auprès de transporteurs
Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine sportif
Plan d'organisation de la surveillance et des secours – modification du POSS du stade nautique
Conseil d'exploitation de la Régie d'information urbaine – Nomination des membres
Nomination du Directeur de la Régie d'Information Urbaine
Parten. finan. avec Dép. HA pour org. de voyages scolaires des élèves primaires
Prog. modern. réhab. écoles — Marché MOE – Op. ext. 22 gpe sco. Bellevue – Approb. études APD
Approbation du procès — verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 24 mars 2022
Création d'une brigade cynophile à la Police Municipale
Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine social
Conv. pour création relais d'information Eurodesk, Service labellisé Information Jeunesse, sur le BIJ Gap
Document intégral
22 972 car.
Délibérations 2022 * Délibérations du Conseil Municipal du 2 décembre 2022 Mises en ligne le 19 décembre 2022 – Ordre du jour du Conseil 2022-12-02-1 : Désignation du secrétaire de séance 2022-12-02-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 30 septembre 2022 2022-12-02-2 – PJ1 : PV du conseil du 30 septembre 2022 2022-12-02-2 – PJ2 : Feuillet de clôture du conseil du 30 septembre 2022 2022-12-02-3 : Convention quadripartite et pluriannuelle avec l’association du personnel GAP’ en C 2022-12-02-4 : Autoris. recrut. agents contrac. en accrois. temp. ou saison. ou en remplac. fonctionnaire ou agent non tit. absent 2022-12-02-5 : Mise à dispo. réciproque de services ou parties de services de la ville – fixation du montant définitif 2022 2022-12-02-6 : Modification du tableau des effectifs 2022-12-02-7 : Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2022-12-02-8 : Demande de classement de la commune de Gap en Station classée de Tourisme 2022-12-02-9 : Exonération de la redevance du domaine public 2022-12-02-10 : Exonération de la redevance du domaine public 2022-12-02-11 : Exonération de la redevance du domaine public 2022-12-02-12 : Exonération de la redevance du domaine public 2022-12-02-13 : Rapport annuel 2022 sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires 2022-12-02-14 : Tarifs 2023 de redevance du domaine public des foires et marchés hebdomadaires 2022-12-02-15 : Débat d’orientations budgétaires 2023 2022-12-02-16 : Autorisation budgétaire spéciale 2023 – Budget général et budgets annexes 2022-12-02-17 : Décision Modificative n° 2 aux Budgets Général et Annexes du Quattro et des parkings 2022-12-02-18 : Durée d’amortissement des biens – Budget Général 2022-12-02-19 : Règlement Budgétaire et Financier 2022-12-02-20 : Subvention de fonctionnement versée au Quattro au titre de l’année 2022 2022-12-02-21 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2022 – Domaine culturel 2022-12-02-22 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2022 – Domaine social 2022-12-02-23 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2022 – Domaine sportif 2022-12-02-24 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 – Domaine culturel 2022-12-02-25 : Subv. à divers asso. et organismes N°1/2023 – Domaine de la jeunesse et du dév. des quartiers 2022-12-02-26 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 – Domaine des institutions locales 2022-12-02-27 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 – Domaine éducatif 2022-12-02-28 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 – Domaine social 2022-12-02-29 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2023 – Domaine sportif 2022-12-02-30 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2022 – Domaine commercial 2022-12-02-31 : DSP du Crématorium de Gap – Prolongation du contrat et signature de l’avenant n°3 2022-12-02-32 : Certificats d’économies d’énergie (CEE) – autorisation de vente pour les années 2022 à 2025 2022-12-02-33 : DSP pour exploitation du Centre d’Oxygén. Gap-Bayard – Signat. av. n°6 (clause laïcité et neutralité) 2022-12-02-34 : Nouvel abattoir municipal – Protocole indemnitaire 2022-12-02-35 : Maitrise d’œuvre sur les voies vertes de la Communauté d’Agglomération – Modificatif 2022-12-02-36 : Av. prorogation Contrat de Ville de la Cté d’Agglo Gap-Tallard-Durance 2022-12-02-37 : Av. n°2 Conv. utilisation abat. de la Taxe Fonc. sur Propriétés Bâties dans quartier prioritaire Haut-Gap 2022-12-02-38 : Convention et Plan d’action municipal de Gap, Ville amie des enfants 2022-2026 2022-12-02-39 : Conv. fixant l’organisation des mesures de responsabilisation entre la Ville et le collège Centre 2022-12-02-40 : CMCL : conv. de projet sur année scolaire 2022/2023 avec le Fond Régional d’Art Contemporain PACA 2022-12-02-41 : Conservatoire à Rayon. Dép. : nouveau projet d’établissement, règlement int., règlement des études 2022-12-02-42 : Conv. part. d’éducation artistique et culturelle sur le territoire de la commune de Gap 2022-12-02-43 : Acquisition foncière – Parcelle de terre – Lieudit Bayard 2022-12-02-44 : Ancienne cuisine centrale – Vente de matériel 2022-12-02-45 : Approbation du déclassement d’anciens chemins ruraux – Quartier des Abadous 2022-12-02-46 : Ouverture d’une enquête pub. en vue de l’aliénation d’un ancien ch. rural – La Tourronde 2022-12-02-47 : Dérog. règle du repos dominical – Avis sur demande de plusieurs concessionnaires auto 2022-12-02-48 : Dérogations collectives à la règle du repos dominical – Année 2023 et début 2024 2022-12-02-49 : Relevé de décisions * Délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2022 Mises en ligne le 17 octobre 2022 – Ordre du jour du Conseil 2022-09-30-1 : Désignation du secrétaire de séance 2022-09-30-2 : Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 17 juin 2022 2022-09-30-2 – PJ1 : PV du conseil du du 17 juin 2022 2022-09-30-2 – PJ2 : Feuillet de clôture du conseil du 17 juin 2022 2022-09-30-3 : Commissions municipales – Remplacement d’un membre suite à démission 2022-09-30-4 : Engag. dans réseau Villes et Villages des Justes parmi Nations de Fce avec Cté Français pour Yad Vashem 2022-09-30-5 : Modification du tableau des effectifs 2022-09-30-6 : Recours aux contrats d’apprentissage 2022-09-30-7 : Remise gracieuse suite à enlèvement de véhicule 2022-09-30-8 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 2022-09-30-9 : DMn°1 au Budget Général ainsi qu’aux Budgets Annexes des parkings et du Quattro 2022-09-30-10 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2022 – Domaine culturel 2022-09-30-11 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2022 – Dom. dév. des quartiers et de la jeunesse 2022-09-30-12 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2022 – Domaine éducatif 2022-09-30-13 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2022 – Domaine social 2022-09-30-14 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2022 – Domaine sportif 2022-09-30-15 : Commission Consultative des Services Publics Locaux – remplacement d’un membre 2022-09-30-16 : Présentation des rapports concernant le service public de la distribution d’eau potable, pour 2021 2022-09-30-16 – PJ1 : Lettre 2022 Agence de l’Eau 2022-09-30-16 – PJ2 : Bilan ARS 2021 – Qualité eau de GAP 2022-09-30-16 – PJ3 : Description des installations d’approvisionnement en eau potable sur Gap 2022-09-30-16 – PJ4 : Rapport annuel de VEOLIA – Année 2021 2022-09-30-16 – PJ5 : Rapport annuel prix et qualité de service 2021 2022-09-30-17 : Présentation des rapports de délégations de services publics 2022-09-30-17 – PJ1 : Rapport Abattoir 2021 2022-09-30-17 – PJ2 : Rapport EDF 2021 2022-09-30-17 – PJ3 : Inventaire Crématorium 2021 2022-09-30-17 – PJ4 : Rapport Crématorium 2021 2022-09-30-17 – PJ5 : Rapport GRDF 2021 2022-09-30-17 – PJ6 : Rapport Gap-Bayard 2022-09-30-17 – PJ6a : Gap-Bayard annexe 1 2022-09-30-17 – PJ6b : Gap-Bayard annexe 2 2022-09-30-17 – PJ6c : Gap-Bayard annexe 3 2022-09-30-18 : Abattoir – Mise à dispo salle découpe porc. – Conv. occup. dom. public avec le Montagnard des Alpes 2022-09-30-19 : Itin. cyclable Gap-Val Durance – Maîtrise d’œuvre – autoris. de soumissionner à un marché public 2022-09-30-20 : Adhésion de la Ville de Gap à l’Association Ludambule 2022-09-30-21 : Av.N°1 à la conv. territoriale globale 2021-2025 avec la Caisse Com. de Sécurité Sociale des H-A 2022-09-30-22 : Reconduction du dispositif Coup de Pouce CLE_Club de Lecture Ecriture pour les enfants de CP 2022-09-30-23 : Sign. conv. de part. entre Gap et la Dir. ter. de la protec. judiciaire de la jeunesse Alpes Vaucluse 2022-09-30-24 : Union dép. des centres sociaux des H-A – Désignation de représentants du Conseil Municipal 2022-09-30-25 : Conventions partenaires locaux – Gapen’cimes 2022 2022-09-30-26 : Centre Municipal Culture et Loisirs : Projet Street Art 2022-09-30-27 : Conservatoire : Sch. dép. des enseign. artistiques – Dde soutien fin. du dép. des H-A pour 2022 2022-09-30-28 : Médiathèque : renouvellement de la conv. de part. entre Gap et l’asso Littera 05 2022-09-30-29 : Dénomination de voie : chemin de PRÉVENÇON 2022-09-30-30 : Modification n°2 du PLU : non réalisation d’une évaluation environnementale 2022-09-30-31 : Acquisition – Emprise de parcelle – Réalis. Aire de retournement – Rue A.Coronat / Ch. de Chaudun 2022-09-30-32 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Contre-Allée des berges de la Luye 2022-09-30-33 : Acquisition – Emprise de parcelle – Réalisation d’une Contre-Allée – Avenue Emile Didier 2022-09-30-34 : Carré de l’Imprimerie – Cession de l’immeuble sis Rue Pasteur 2022-09-30-35 : Parking de Verdun – Convention de concession 2022-09-30-36 : Carré de l’Imprimerie – Signature d’un avenant à la Convention d’Intervention foncière 2022-09-30-37 : Cession d’une emprise de parcelle – Chemin de Baroncelli 2022-09-30-38 : Conclusion d’une convention de servitude de passage – Accès au chantier du Viaduc du Buzon 2022-09-30-39 : Constatation et prononciation du déclassement d’un terrain communal – Le Bocage 2022-09-30-40 : Déclass. sans enquête de sections de Dom. Public – Lot. Gdes Terres et Terrasses de Hauteville 2022-09-30-41 : Ens. immo “Ferme de l’Hôpital” – Préc. sur CP – Insertion cahier des charges SAFER 2022-09-30-42 : Aide réinst. d’act. dans locaux pro. vacants en CV : nouv. cond. et remp. 1 membre Cté sélection et suivi 2022-09-30-43 : Relevé de décisions * Délibérations du Conseil Municipal du 17 juin 2022 Mises en ligne les 28 et 29 juin 2022 2022-06-17-1 : Désignation du secrétaire de séance 2022-06-17-2 : Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 24 mars 2022 2022-03-24-2 – PJ1 : PV du conseil du du 24 mars 2022 2022-03-24-2 – PJ2 : Feuillet de clôture du conseil du 24 mars 2022 2022-06-17-3 : Création de la Commission Communale d’Accessibilité 2022-06-17-4 : Inscription sur le monument aux morts de la ville de Gap du nom de Paul HERAUD, mort pour la France 2022-06-17-5 : Modification du tableau des effectifs – Création et suppression de postes 2022-06-17-6 : Création d’une brigade cynophile à la Police Municipale 2022-06-17-7 : Régie d’Information Urbaine : Création des tarifs des campagnes d’affichage sur mobilier urbain 2022-06-17-8 : TLPE tarifs 2023 2022-06-17-9 : Désignation du Président de séance pour les délibérations afférentes au compte administratif 2022-06-17-10 : Approbation du compte de gestion 2021 du receveur : Budget Général et Budgets annexes 2022-06-17-11 : Compte Administratif 2021 2022-06-17-11 – PJ : CA 2021 2022-06-17-12 : Budget Primitif 2022 – Budget Annexe Régie d’Information Urbaine 2022-06-17-12 – PJ : BP 2022 – Budget RIU 2022-06-17-13 : Budget Supplémentaire 2022 2022-06-17-13 – PJ : BS 2022 2022-06-17-14 : Avance remboursable du budget général au budget annexe Régie d’Information Urbaine 2022-06-17-15 : Durée d’amortissement des biens – Budget annexe Régie d’Information Urbaine 2022-06-17-16 : Particip. finan. pour convois d’aide humanitaire vers l’Ukraine – Versements auprès de transporteurs 2022-06-17-17 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine culturel 2022-06-17-18 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine éducatif 2022-06-17-19 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine loisirs et cadre de vie 2022-06-17-20 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine patriotique 2022-06-17-21 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine social 2022-06-17-22 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2022- Domaine sportif 2022-06-17-23 : Dde garantie emprunt 3F Sud, op. “Couvent Providence” – Acquisit., amélioration de 17 PLS locatifs 2022-06-17-24 : Dde garantie emprunt 3F Sud, op. “Couvent Providence” – Acquisit., amélioration de 46 PLUS et 23 PLAI 2022-06-17-25 : Convention de constitution de droit de passage – Travaux Pont de la Luysanne 2022-06-17-26 : Approb. des conditions générales vente espace publicitaire et Ordre d’achat de la RIU 2022-06-17-27 : Conseil d’exploitation de la Régie d’information urbaine – Nomination des membres 2022-06-17-28 : Nomination du Directeur de la Régie d’Information Urbaine 2022-06-17-29 : Conv. pour création relais d’information Eurodesk, Service labellisé Information Jeunesse, sur le BIJ Gap 2022-06-17-30 : Parten. finan. avec Dép. HA pour org. classes transplantées des élèves Gapenc. dans centres du Dép. 2022-06-17-31 : Parten. finan. avec Dép. HA pour org. de voyages scolaires des élèves primaires 2022-06-17-32 : Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves 2022-06-17-33 : Conv. parten. Ville Gap / Syndicat Jeunes Agric. HA pour org. course Caisses à Savon du 22/5/22 2022-06-17-34 : Conv. parten. avec ONF pour organisation du Gapencimes 2022 2022-06-17-35 : Conv. parten. Ville Gap / Centre Rég. de Coordin. Dépistages Cancers SUD PACA – Gapen’cimes 2022 2022-06-17-36 : Conv. parten. Ville Gap / Asso. Gap HA Athlétisme pour organisation du Gapen’cimes 2022 2022-06-17-37 : Conv. parten. Ville Gap / OMS pour organisation du Gapen’cimes 2022 2022-06-17-38 : Plan d’organisation de la surveillance et des secours – modification du POSS du stade nautique 2022-06-17-39 : Conservatoire à rayonnement départemental : convention avec la société AJ Atelier des Cuivres de Lyon 2022-06-17-40 : Conservatoire à rayonnement départemental : convention avec le Groupe Buffet-Crampon 2022-06-17-41 : Conv. triennale avec asso. dév. culturel de Gap et des HA « Théâtre la Passerelle » : av. N°2 – Tous Dehors 2022-06-17-42 : Conv. tripartite pour dév. de la filière méthanisation (Chambre d’Agriculture des HA / GRDF / Ville de Gap) 2022-06-17-43 : Av. 2 à conv. réglant le finan. pour tvx d’amén. liaison routière entre quartiers Patac et Beauregard 2022-06-17-44 : Amén. salle d’arts martiaux – Marché de MOE – Approb. du programme général 2022-06-17-45 : Construction abattoir multi-espèces – marché de conception-réalisation – Approb. études APD 2022-06-17-46 : Construction accueil tourisme terroir à GAP-BAYARD – Marché de MOE – Approb. prog. général 2022-06-17-47 : Prog. modern. réhab. écoles – Marché MOE – Op. ext. 22 gpe sco. Bellevue – Approb. études APD 2022-06-17-48 : Prog. modern. réhab. écoles – Marché MOE – Op. ext. 23 – Approb. prog. gén. Gpes sco. Gare, Beauregard, A.Gras 2022-06-17-49 : Prog. Pluriannuel d’Investissement et convention d’aménagement esthétique des réseaux Enedis 2022-06-17-50 : Acquisition foncière – Parc de la Pépinière 2022-06-17-51 : Acquisition foncière – Parcelle de terre – Aménagement de jardins familiaux – Quartier Les Jardins 2022-06-17-52 : Avenant n°2 – Convention d’occupation précaire terrain sis Avenue Maréchal Foch 2022-06-17-53 : Conclusion d’un bail civil au profit du Conservatoire Botanique National Alpin – Dom. de Charance 2022-06-17-54 : Conclusion d’un bail civil au profit du Parc National des Ecrins – Domaine de Charance 2022-06-17-55 : Carré de l’Imprimerie – Lancement de la procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique 2022-06-17-56 : Echange Foncier – Continuité du chemin d’Antan 2022-06-17-57 : Télétransmission des actes de la cde publique et d’urbanisme (av.n° 4 à la convention ACTES) 2022-06-17-58 : Convention de fourniture d’eau par la ville de Gap à la commune de Neffes 2022-06-17-59 : Conv. passage canalisation eau potable en forêt dom. Gap-Chaudun sur cne de Gap gérée par ONF 2022-06-17-60 : Conv. fourniture d’eau par la Cté d’Agglo à la commune de Gap 2022-06-17-61 : Conv. mise à dispo. pâturages com. de Gap-Bayard au profit du Syndicat com. élevage ovin Bayard 2022-06-17-62 : Exploit. ONF forêt com. de Gap – Inscrip. coupes bois relevant du Rég. Forest. à l’état d’ass. 2023 2022-06-17-63 : Relevé de décisions * Délibérations du Conseil Municipal du 24 mars 2022 Mises en ligne le 7 avril 2022 2022-03-24-1 : Désignation du secrétaire de séance 2022-03-24-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 10 décembre 2021 2022-03-24-2 – PJ1 : PV du conseil du 10 décembre 2021 2022-03-24-2 – PJ2 : Feuillet de clôture du conseil du 10 décembre 2021 2022-03-24-3 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 28 janvier 2022 2022-03-24-3 – PJ1 : PV du conseil du 28 janvier 2022 2022-03-24-3 – PJ2 : Feuillet de clôture du conseil du 28 janvier 2022 2022-03-24-4 : Etat annuel des indemnités des élus 2022-03-24-5 : Protection Sociale Complémentaire 2022-03-24-6 : Création du Comité Social Territorial et de sa formation spécialisée (santé, sécurité, conditions de travail pour les agents ville, CCAS et agglo) – Fixation du nombre de représentants du personnel 2022-03-24-7 : Modification du Tableau des Effectifs – Transformation de postes 2022-03-24-8 : Création du Budget Annexe de la Régie d’Information Urbaine 2022-03-24-9 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2022 – Domaine culturel 2022-03-24-10 : Subv. à divers asso. et organismes N°3/2022 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers 2022-03-24-11 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2022 – Domaine des projets étudiants 2022-03-24-12 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2022 – Domaine éducatif 2022-03-24-13 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2022 – Domaine social 2022-03-24-14 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2022 – Domaine sportif 2022-03-24-15 : C.C.S.P.L – Rapport sur l’état des travaux réalisés au cours de l’exercice 2021 2022-03-24-16 : Dde garantie emprunt OPH 05 – Financ. opé. « Le Beauchamp » – Acq. en VEFA de 56 logements 2022-03-24-17 : DSP exploitation centre d’oxygénation GAP-BAYARD – prolongation contrat et signature Av. n°5 2022-03-24-18 : Création Régie d’info urbaine, adoption Statuts et création de 2 postes au tableau des effectifs 2022-03-24-19 : Conseil d’exploitation de la Régie d’information urbaine – Nomination des membres 2022-03-24-20 : Avis sur le projet du Programme Local de l’Habitat de la Cté d’Agglo GapTallard-Durance 2022-03-24-20 – PJ : Programme Local de l’Habitat de la Cté d’Agglo 2022-03-24-21 : Aides financières pour caisses à savon + places au Quattro pour course du 22 mai 2022 2022-03-24-22 : Conv. avec Asso Caisse à savon Velleronnaises pour organisation de la course du 22 mai 2022 2022-03-24-23 : Bourses sportives 2022/2023 2022-03-24-24 : Convention de participation financière régionale pour l’utilisation des installations sportives 21/22 2022-03-24-25 : 74ème édition du Critérium du Dauphiné Libéré – Contrat 2022-03-24-26 : Contrat Ville – Bourses artistiques jeunes (milieux modestes et prioritaires) – Année scolaire 22/23 2022-03-24-27 : Modif. conv. financ. avec l’Etat « Itinéraire cyclable Gap/Val Durance – Section 1 Serviolan/Lachaup » 2022-03-24-28 : Modif. conv. financ. avec l’Etat « Itinéraire cyclable V64 – Gap/Col de Manse » 2022-03-24-29 : Conv. avec le CHICAS pour l’exploitation du Parking Providence 2 2022-03-24-30 : Dénomination de voie : rue René Bonnenfant 2022-03-24-31 : Révision allégée n°1 du PLU – Approbation 2022-03-24-31 – PJ1 : Note explicative 2022-03-24-31 – PJ2 : Orientations d’Aménagement et de programmation 2022-03-24-31 – PJ3 : Règlement écrit 2022-03-24-31 – PJ4 : Documents graphiques 2022-03-24-31 – PJ5 : Evaluation environnementale 2022-03-24-32 : Acq. fonc. – Emprises de parcelles – Réalisation trottoir Rte de Chabanas (Retirée en séance) 2022-03-24-33 : Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2021 par l’EPFR PACA 2022-03-24-34 : Éch. bilatéral Ensemble immo. Lieudit “Ferme de l’Hôpital – Précision des CP 2022-03-24-35 : Régularisation foncière – Emprises de parcelles – Rue du Cadet de Charance 2022-03-24-36 : Vente de l’ancienne cuisine centrale – Mise à jour 2022-03-24-37 : Relevé de décisions * Délibérations du Conseil Municipal du 28 janvier 2022 Mises en ligne le 8 février 2022 2022-01-28-1 : Désignation du secrétaire de séance 2022-01-28-2 : Remise gracieuse 2022-01-28-3 : Exonération de redevance pour occupation du domaine public 2022-01-28-4 : Budget Primitif 2022 2022-01-28-4 – PJ : BP 2022 2022-01-28-5 : Construction du parking Desmichels – Autorisation de Programme/Crédit de Paiement 2022-01-28-6 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2022 – Domaine culturel 2022-01-28-7 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2022 – Domaine économique 2022-01-28-8 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2022 – Domaine éducatif 2022-01-28-9 : Subv. à divers asso et org. N°2/2022 – Dom. environnemental 2022-01-28-10 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2022 – Dom. jeunesse et dév. des quartiers 2022-01-28-11 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2022 – Domaine loisirs et cadre de vie 2022-01-28-12 :Subventions à divers associations et organismes N°2/2022 – Domaine patriotique 2022-01-28-13 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2022 – Domaine social 2022-01-28-14 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2022 – Domaine sportif 2022-01-28-15 : Vote des taux 2022 2022-01-28-16 : Inst. d’ombrières photovolt. sur parkings Ville de GAP. Marché de MOe et approb. du prog. général 2022-01-28-17 : Adhésion au Comité National de Liaison des Acteurs de la Prévention Spécialisée (CNALPS) 2022-01-28-18 : Secteurs scolaires – modification des périmètres des écoles Bellevue et Raymond Chappa 2022-01-28-19 : Avenant N°1 à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Gap et le Gap Handball 2022-01-28-20 : Itinéraire cyclable Gap-Val Durance – Section 1 Serviolan/Lachaup – Conv. de finan. avec l’Etat 2022-01-28-21 : Itinéraire cyclable V64 – Gap/Col de Manse – Convention de financement avec l’Etat 2022-01-28-22 : Route des Eyssagnières – Bilan de la concertation publique 2022-01-28-22 – PJ1 : Modalités et objectifs de la concertation publique 2022-01-28-22 – PJ2 : Bilan de la concertation publique 2022-01-28-23 : Conv. de prestation de service pour l’instruction des autorisations d’Urbanisme des communes 2022-01-28-24 : Prescription Rév. Allégée 2 PLU – EH243 (Charance). Objectifs et modalités de concertation (Retirée en séance) 2022-01-28-25 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Équipements de collecte des déchets – Av. de Veynes 2022-01-28-26 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Équipements de collecte des déchets – Ch. des Chênes 2022-01-28-27 : Protocole d’accord – Échange d’emprises foncières – Réaménagement urbain – Parking du Bocage 2022-01-28-28 : Transfert du foncier du collège centre – Rectification 2022-01-28-29 : Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur les demandes de concessionnaires automobiles 2022-01-28-30 : Délégation de service public de l’eau potable de la ville de Gap, avenant n°1 2022-01-28-31 : Relevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal
📬 Suivre Gap
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.