CM

24 septembre 2021

Gap 32 délibérations
Document source

32

délibérations

9

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

3

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (32)

Autres decisions 9 délibérations
1

Désignation du secrétaire de séance

3

Recours aux Contrats d'apprentissage

5

Vidéoverbalisation aux feux tricolores, définition des points d'implantation pour autorisation

6

Remise gracieuse suite à enlèvement de véhicule

14

Délibération sur le principe de recourir à une DSP pour la gestion du crématorium

17

Convention de mise à disposition des jardins familiaux

20

Convention CHICAS / Ville de Gap — Médecin pour le Gapencimes 2021

24

Conv. avec la Cinémathèque d'Images de Montagne – Renouvellement années 2021/2023 – Avenant n°2

25

Conv. relative à l'usage des appuis d'éclairage public en bois ou en béton entre l'opérateur Orange et Gap

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
11

Taxe foncière — Limitation de l'exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles dhabitation

22

Conv. Ville de Gap / AssoTennis Club. Participation financ. pour travaux d'éclairage de courts de tennis

26

Approbation de la Modification Simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme

28

Acq. foncière — Emprises de parcelles – Régularisation foncière – Rte des Fauvins et Rue du Dr Ayasse

29

Acquisition foncière — Emprise de parcelle – Route des Prés

30

Constitution de servitude de passage en tréfonds – Lignes électrique souterraine – La Descente

31

Transfert du foncier du collège centre

Administration 3 délibérations
2

Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 25 juin 2021

16

Présentation des rapports de délégations de services publics

32

Relevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal

Environnement 3 délibérations
8

Décision Modificative n°1 au Budget Général et au Budget Annexe de l'eau

15

Présentation des rapports concernant le service public de la distribution d'eau potable, pour 2020

27

Acq. foncière — Emprise de parcelle – Équipements de collecte des déchets – Route de Ste Marguerite

Vie associative 3 délibérations
13

Convention avec l'Association APPASE – 2022-2024

18

Convention de partenariat avec la CROIX ROUGE FRANCAISE pour l'organisation du Gapencimes 2021

19

Convention de partenariat avec des entreprises locales pour le Gapencimes 2021

Finances & Budget 2 délibérations
7

Exonération de la redevance du domaine public

9

Subventions à divers associations et organismes N°5/2021 – Domaine éducatif

Sport 2 délibérations
10

Subventions à divers associations et organismes N°5/2021 – Domaine sportif

21

Conv. Ville de Gap / Asso Gap Handball. Particip. financ. pour achat d'une autolaveuse (gymnase Lafaille)

Sécurité 1 délibération
4

Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras

Transport & Mobilité 1 délibération
12

Versement d'une subvention exceptionnelle au Budget Annexe des Parkings

Culture & Patrimoine 1 délibération
23

Comité des Fêtes et d'Animations de Gap — Avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2021/2023

Document intégral
23 733 car.
Délibérations 2021
* Délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2021
Mises en ligne le 23 décembre 2021
2021-12-10-1 :
Désignation du secrétaire de séance
2021-12-10-2 :
Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 24 septembre 2021
2021-12-10-2 – PJ1 :
PV du conseil municipal du 24 septembre 2021
2021-12-10-2 – PJ2 :
Feuillet de clôture du conseil municipal du 24 septembre 2021
2021-12-10-3 :
Inscription sur le monument aux morts de la ville du nom de Etienne MONTJEAN, mort pour la France
2021-12-10-4 :
Création d’Emplois de Vacataires
2021-12-10-5 :
Autoris. recrut. agents contract. en accrois. temp. ou saison. ou rempla. fonct. ou ag. non tit. absent
2021-12-10-6 :
Mise à disposition réciproque de services ou parties de services de la ville de Gap vers l’agglo 2021
2021-12-10-7 :
Modification du tableau des effectifs
2021-12-10-8 :
Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
2021-12-10-9 :
Remises gracieuses suite à enlèvement de véhicules
2021-12-10-10 :
Exonération partielle de la redevance du domaine public
2021-12-10-11 :
Rapport annuel 2021 sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires
2021-12-10-12 :
Débat d’orientations budgétaires 2022
2021-12-10-13 :
Admissions en non valeur de créances irrécouvrables
2021-12-10-14 :
Approbation du rapport de la CLECT 2021
2021-12-10-15 :
Autorisation budgétaire spéciale 2022 – Budget général et budgets annexes
2021-12-10-16 :
DM n°1 au Budget Annexe du Quattro et n°2 au Budget Général ainsi qu’au Budget Annexe de l’eau
2021-12-10-17 :
Subventions à divers associations et organismes N°6/2021 – Domaine culturel
2021-12-10-18 :
Subventions à divers associations et organismes N°6/2021 – Domaine éducatif
2021-12-10-19 :
Subventions à divers associations et organismes N°6/2021 – Domaine social
2021-12-10-20 :
Subventions à divers associations et organismes N°6/2021 – Domaine sportif
2021-12-10-21 :
Subventions à divers associations et organismes N°1/2022 – Domaine culturel
2021-12-10-22 :
Subventions à divers associations et organismes N°1/2022 – Dne du dév. quartiers et jeunesse
2021-12-10-23 :
Subventions à divers associations et organismes N°1/2022 – Domaine éducatif
2021-12-10-24 :
Subventions à divers associations et organismes N°1/2022 – Domaine social
2021-12-10-25 :
Subventions à divers associations et organismes N°1/2022 – Domaine sportif
2021-12-10-26 :
Subventions à divers associations et organismes N°1/2022 – Domaine des Institutions locales
2021-12-10-27 :
Subvention de fonctionnement versée au Quattro au titre de l’année 2021
2021-12-10-28 :
Demande de garantie d’emprunt de l’OPH 05 – Réhabilitation « Super Gap » de 72 logements
2021-12-10-29 :
Const. gymn. multisports Fontreyne – Marché de MO procédure adaptée. Approb. prog. général
2021-12-10-30 :
Const. parking Desmichels – Marché conception-réalisation procédure avec négo. Appro. du prog. gén.
2021-12-10-31 :
Réhabilitation de l’école de Bellevue – Marché MO procédure adaptée. Appro. du prog. gén.
2021-12-10-32 :
Approbation de la Conv. Territoriale Globale avec la CAF des H-A 2021-2025
2021-12-10-33 :
Convention avec l’association Bâtir – Renouvellement 2022/2024
2021-12-10-34 :
Conv. fixant l’organ. des mesures de responsabilisation entre Ville et collèges de Fontreyne et Mauzan
2021-12-10-35 :
CMCL : convention de partenariat avec Le Frac Provence-Alpes-Côte d’Azur (FRAC)
2021-12-10-36 :
Conv. partenariat Pass Culture pour CMCL, Médiathèque, Conservatoire, Direction Culture et Quattro
2021-12-10-37 :
Médiathèque : Projet culturel et scientifique
2021-12-10-38 :
Dénomination de voie : Chemin des Rochers Chappa
2021-12-10-39 :
Rocade Gap Av. n°1 à la convention réglant le cofinancement Etat-Région-Dép-Commune
2021-12-10-40 :
Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Équipements de collecte des déchets – Route de Valserres
2021-12-10-41 :
Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Route des lacets de la Tourronde
2021-12-10-42 :
Cession foncière – Atelier Relais n°4
2021-12-10-43 :
Conclusion d’une Convention de Mise à Disposition – Parking de Bayard
2021-12-10-44 :
Désaffectation d’une partie du chemin des Chênes
2021-12-10-45 :
Désaffection et ouverture enquête pub. en vue de l’aliénation d’anciens ch. ruraux – Les Abadous
2021-12-10-46 :
Mise à disposition d’une emprise de terrain sise route de Rambaud
2021-12-10-47 :
Mise à disposition d’une emprise Place de Verdun
2021-12-10-48 :
Parking de la Providence – Location à long terme
2021-12-10-49 :
Dérog. règle du repos dominical – Avis sur demandes de concessions auto + Vertige Location
2021-12-10-50 :
Dérogations collectives à la règle du repos dominical – Année 2022
2021-12-10-51 :
GAP REBOND TPE – Clôture du fonds et demande de versement des participations financières
2021-12-10-52 :
DSP eau potable sur le territoire de la cne de Gap – Désignation des représentants au Comité de Suivi
2021-12-10-53 :
Exploit. forestière ONF en forêt com. Gap – Inscript. coupe bois relevant du Régime Forestier 2022
2021-12-10-54 :
Ski fond Gap-Bayard – Renouv. de la conv. avec l’association Nordic Alpes du Sud – Saison 21/22
2021-12-10-55 :
Relevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal
* Délibérations du Conseil Municipal du 24 septembre 2021
Mises en ligne le 6 octobre 2021
2021-09-24-1
: Désignation du secrétaire de séance
2021-09-24-2
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 25 juin 2021
2021-06-25-2 – PJ1
: PV du conseil municipal du 25 juin 2021
2021-06-25-2 – PJ2
: Feuillet de clôture du conseil municipal du 25 juin 2021
2021-09-24-3
: Recours aux Contrats d’apprentissage
2021-09-24-4
: Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras
2021-09-24-5
: Vidéoverbalisation aux feux tricolores, définition des points d’implantation pour autorisation
2021-09-24-6
: Remise gracieuse suite à enlèvement de véhicule
2021-09-24-7
: Exonération de la redevance du domaine public
2021-09-24-8
: Décision Modificative n°1 au Budget Général et au Budget Annexe de l’eau
2021-09-24-9
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2021 – Domaine éducatif
2021-09-24-10
: Subventions à divers associations et organismes N°5/2021 – Domaine sportif
2021-09-24-11
: Taxe foncière – Limitation de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles d’habitation
2021-09-24-12
: Versement d’une subvention exceptionnelle au Budget Annexe des Parkings
2021-09-24-13
: Convention avec l’Association APPASE – 2022-2024
2021-09-24-14
: Délibération sur le principe de recourir à une DSP pour la gestion du crématorium
2021-09-24-14 – PJ1
: Rapport CCSPL
2021-09-24-14 – PJ2
: Avis lancement
2021-09-24-14 – PJ3
: Rapport pour avis du comité technique
2021-09-24-14 – PJ4
: Rapport de présentation en conseil municipal
2021-09-24-14 – PJ5
: Note de synthèse
2021-09-24-14 – PJ6
: Avis du comité technique
2021-09-24-15
: Présentation des rapports concernant le service public de la distribution d’eau potable, pour 2020
2021-09-24-16
: Présentation des rapports de délégations de services publics
2021-09-24-16 – PJ1
: Compte-rendu d’activité GRDF – Gap 2020
2021-09-24-16 – PJ2
: Rapport sur le prix et la qualité de service du réseau d’eau potable – Gap 2020
2021-09-24-16 – PJ3
: Installations d’approvisionnement en eau potable – Gap 2020
2021-09-24-16 – PJ4
: ARS qualité eau – Gap 2020
2021-09-24-16 – PJ5
: AERMC sauvons l’eau édition 2021
2021-09-24-17
: Convention de mise à disposition des jardins familiaux
2021-09-24-18
: Convention de partenariat avec la CROIX ROUGE FRANCAISE pour l’organisation du Gapencimes 2021
2021-09-24-19
: Convention de partenariat avec des entreprises locales pour le Gapencimes 2021
2021-09-24-20
:Convention CHICAS / Ville de Gap – Médecin pour le Gapencimes 2021
2021-09-24-21
: Conv. Ville de Gap / Asso Gap Handball. Particip. financ. pour achat d’une autolaveuse (gymnase Lafaille)
2021-09-24-22
: Conv. Ville de Gap / AssoTennis Club. Participation financ. pour travaux d’éclairage de courts de tennis
2021-09-24-23
: Comité des Fêtes et d’Animations de Gap – Avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2021/2023
2021-09-24-24
: Conv. avec la Cinémathèque d’Images de Montagne – Renouvellement années 2021/2023 – Avenant n°2
2021-09-24-25
: Conv. relative à l’usage des appuis d’éclairage public en bois ou en béton entre l’opérateur Orange et Gap
2021-09-24-26
: Approbation de la Modification Simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
2021-09-24-26 – PJ1
: Notice
2021-09-24-26 – PJ2
: Règlement
2021-09-24-27
: Acq. foncière – Emprise de parcelle – Équipements de collecte des déchets – Route de Ste Marguerite
2021-09-24-28
: Acq. foncière – Emprises de parcelles – Régularisation foncière – Rte des Fauvins et Rue du Dr Ayasse
2021-09-24-29
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Route des Prés
2021-09-24-30
: Constitution de servitude de passage en tréfonds – Lignes électrique souterraine – La Descente
2021-09-24-31
: Transfert du foncier du collège centre
2021-09-24-32
: Relevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal
* Délibérations du Conseil Municipal du 25 juin 2021
Mises en ligne les 8 et 9 juillet 2021
2021-06-25-1
: Désignation du secrétaire de séance
2021-06-25-2
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 26 mars 2021
2021-06-25-2 – PJ
1: PV du conseil municipal du 26 mars 2021
2021-06-25-2 – PJ
2 : Feuillet de clôture du conseil municipal du 26 mars 2021
2021-06-25-3
: Actualisation de conv., rappel à l’ordre, signature protocole partenariat entre Parquet et Cne de Gap
2021-06-25-4
: Décision de lancement du projet de territoire de l’Agglo Gap Tallard Durance
2021-06-25-5
: Sollicitation de la dénomination de « Commune Touristique »
2021-06-25-6
: Etat annuel des indemnités des élus
2021-06-25-7
: Indemnité de dimanche et jours fériés
2021-06-25-8
: Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
2021-06-25-9
: Mise à jour du tableau des effectifs
2021-06-25-10
: Mise en conformité à la durée du temps de travail de 1607 heures
2021-06-25-11
: Plan d’actions relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
2021-06-25-12
: Remises gracieuses suite à enlèvement de véhicules
2021-06-25-13
: Redevance ODP : exon. partielle de nov. et déc. 2020 pour les exploitants d’une terrasse commerciale
2021-06-25-14
: Redevance Occupation du Domaine Public 2021 : exonération en raison de la crise sanitaire
2021-06-25-15
: Remise gracieuse : Frais émission de Forfait de Post-Stationnement
2021-06-25-16
: TLPE : Fixation des tarifs 2022
2021-06-25-17
: Conseil Municipal : Désignation du Président de séance pour les délib. afférentes au CA
2021-06-25-18
: Approbation du compte de gestion 2020 du receveur : Budget Général et Budgets annexes
2021-06-25-19
: Compte Administratif 2020 – Budgets général et annexes
2021-06-25-19 PJ
: Compte Administratif 2020
2021-06-25-20
: Budget Supplémentaire 2021
2021-06-25-20 – PJ
: Budget Supplémentaire 2021
2021-06-25-21
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2021 – Domaine culturel
2021-06-25-22
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2021 – Domaine éducatif
2021-06-25-23
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2021 – Domaine institutions locales
2021-06-25-24
: Subventions à divers associations et organismes N°4/2021 – Domaine social
2021-06-25-25
: Abris vélos sécurisés – Reversement de la subv. dép. à la Cté d’agglo Gap-Tallard-Durance
2021-06-25-26
: Versement d’une subvention exceptionnelle au budget annexe des Parkings
2021-06-25-27
: Com. Consult. Services Publics Locaux – rapport sur l’état des travaux réalisés en 2020
2021-06-25-28
: Gest. et exploit. nouvel abattoir – Approb. principe et lanc. procéd. passation conces. sous DSP
2021-06-25-29
: Lancement de la démarche de Conv. Territ. Globale en partenariat avec la CAF 05
2021-06-25-30
: Prise en charge des frais de scolarisation par les communes de résidence des élèves
2021-06-25-31
: Contrat Ville – Bourses sport. jeunes milieux mod. et priorit. issus des quartiers d’habitat social – 21-22
2021-06-25-32
: Conv. avec la Fédé. Française d’Athlétisme pour l’organisation du Gapencimes 2021
2021-06-25-33
: Conv. avec le Centre Rég. de Coord. des Dépist. Cancers SUD PACA – Ant. 04/05 pour Gapencimes 21
2021-06-25-34
: Conv. avec le club Gap 05 Athlétisme pour l’organisation du Gapencimes 2021
2
021-06-25-35
: Convention avec l’Office Municipal des Sports pour l’organisation du Gapencimes 2021
2021-06-25-36
: Convention avec l’Office National des Forêts pour l’organisation du Gapencimes 2021
2
021-06-25-37
: Adhésion de la Ville de Gap au dispositif Pass Culture
2021-06-25-38
: Conserv. à Rayon. Dép. : Sch. dép. des enseig. artistiques – dde de soutien financier avec le dép. 05 – 2021
2021-06-25-39
: Conserv. à Rayon. Dép. et École Municip. d’Arts Plastiques Ville de Gap : Geste fin. envers les élèves
2021-06-25-40
: Contrat Ville – Bourses artist. jeunes milieux mod. et priorit. issus des quartiers d’habitat social – 21-22
2021-06-25-41
: Conv. trien. avec l’asso de dév. cult. de Gap et des H-A « Théâtre la Passerelle » : Av. N°1 – Tous Dehors
2021-06-25-42
: Le Quattro : Désignation des membres qualifiés
2021-06-25-43
: Conv. avec la Cinémathèque d’Images de Montagne – Renouvellement années 2021-2023 – Av. N°1
2021-06-25-44
: Rte des Eyssagnières – Modalités et objectifs de la concert. publique au titre du Code de l’urbanisme
2021-06-25-45
: Déclaration Projet n°1 pour mise en compatibilité du PLU – Projet photov. de la Garde – Approbation
2021-06-25-45 PJ
: Déclaration de Projet n°1
2021-06-25-46
: Révision allégée n°1 du PLU – Bilan de la concertation et Arrêt du projet
2021-06-25-45 PJ1
: Notice explicative
2021-06-25-45 PJ2
: Evaluation environnementale
2021-06-25-45 PJ3
: Projet – règlement écrit
2021-06-25-45 PJ4
: Projet – orientations d’aménagement et de programmation
2021-06-25-47
: Renouv. conv. prest. service pour l’instruction autorisations d’Urba de la Freissinouse et Pelleautier
2021-06-25-48
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Équipements de collecte des déchets – Chemin du Viaduc
2021-06-25-49
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Équipements de collecte des déchets – Route des Prés
2021-06-25-50
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Réalisation d’une Contre-Allée – Route de Villarobert
2021-06-25-51
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Réalisation d’une Contre-Allée – Route de Villarobert
2021-06-25-52
: Déclassement d’une partie de Ch. Com. sans enquête publique – Quartier de Ste-Marguerite
2021-06-25-53 : Ech. bilat. – Ens. immo. – Lieudit “Ferme de l’Hôpital » – Précision des Cond. part.
Délib. retirée en séance
2021-06-25-54
: Echange de terrain – Emprises de terrain sises aux Bassets
2021-06-25-55
: Echange de terrain – Emprises de terrain sises Chemin des Chênes
2021-06-25-56
: Renouvellement de la mise à disposition des locaux de l’office de tourisme
2021-06-25-57
: Exploit. du Park. Providence 2 – Autoris. candid. consult. envisagée par CHICAS et autoris. de sign.
2021-06-25-58
: Relevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal
* Délibérations du Conseil Municipal du 26 mars 2021
Mises en ligne le 8 avril 2021
2021-03-26-1
: Désignation du secrétaire de séance
2021-03-26-2
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 27 nov. 2020
2021-03-26-2 – PJ1
: PV du conseil municipal du 27 nov. 2020
2021-03-26-2 – PJ2
: feuillet de clôture du conseil municipal du 27 nov. 2020
2021-03-26-3
: Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 27 janvier 2021
2021-03-26-3 – PJ1
: PV du conseil municipal du 27 janvier 2021
2021-03-26-3 – PJ2
: feuillet de clôture du conseil municipal du 27 janvier 2021
2021-03-26-4
: Dem. d’ext. dispositif « participation citoyenne » 2 quartiers à Romette + 1 à Gap
2021-03-26-5
: Exonération de redevance ODP : camions pizza
2021-03-26-6
: Réhab. ferme de Charance – Avance TVA – modif. du calendrier de remboursement
2021-03-26-7
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2021 – Domaine culturel
2021-03-26-8
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2021 – Domaine économique
2021-03-26-9
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2021 – Domaine patriotique
2021-03-26-10
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2021 – Domaine projets étudiants
2021-03-26-11
: Subventions à divers associations et organismes N°3/2021 – Domaine sportif
2021-03-26-12
: Vote des taux 2021 – Modification
2021-03-26-13
: Conv. participation régionale pour l’utilisation des équipements sportifs 2020/2021
2021-03-26-14
: Conserv. à Rayon. Dép. : adhésion à l’asso Conservatoires de France
2021-03-26-15
: Conserv. à Rayon. Dép. : adhésion à la Fédé Française de l’Enseignement Artistique
2021-03-26-16
: Conv. triennale avec le Cté des Fêtes et d’animation de la Ville de Gap : av. n°1
2021-03-26-17
: Expérim. du Coup de Pouce CLE_Club de Lecture Ecriture pour les enfants de CP
2021-03-26-18
: Av. n°2 conv. financ. travaux d’amén. de la liaison routière entre Patac et Beauregard
2021-03-26-19
: Convention quadripartite pour l’accélération de la réalisation de la Rocade de Gap
2021-03-26-20
: Convention de partenariat avec ENEDIS en faveur de la transition énergétique
2021-03-26-21
: Modif. simp. n°1 PLU – Prescriptions, objectifs et modalités mise à dispo du public
2021-03-26-21 – PJ1
2021-03-26-21 – PJ2
2021-03-26-22
: PLU – Opposition au transfert de compétence à l’intercommunalité
2021-03-26-23
: Révision allégée n°1 du PLU – Objectifs comp. et modalités de concertation
2021-03-26-23 – PJ1
2021-03-26-23 – PJ2
2021-03-26-24
: Acq. fonc. – Emprise parcelle – Équip.collecte déchets – Rue Antonin Coronat
2021-03-26-25
: Acq. fonc. – Emprise parcelle – Équip. collecte des déchets – Quartier de Bonne
2021-03-26-26
: Acquisition foncière – Parcelle de terre – Route de Chabanas
2021-03-26-27
: Déclassement du Domaine Public d’une partie du Chemin des Chênes
2021-03-26-28
: Déclassement d’emprise de Domaine Public sans enquête publique – Hyper Centre
2021-03-26-29
: Déclassement d’une partie de voie communale – Quartier les Bassets
2021-03-26-30
: Régularisation foncière – Emprises de voies de lotissements – Route de Chaudefeuille
2021-03-26-31
: Transmission électronique des documents budgétaires (Projet ACTES)
2021-03-26-32
: Conv. triennale avec l’Asso « Les Vitrines de Gap » – Renouvellement 2021-2023
2021-03-26-33
: GAP REBOND TPE – Extension des activités bénéficiaires
2021-03-26-34
: Exploit. forest. ONF en forêt com. de Gap – Inscription des coupes de bois 2021
2021-03-26-35
: Relevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal
* Délibérations du Conseil Municipal du 27 janvier 2021
Mises en ligne le 8 février 2021
2021-01-27-1
: Désignation du secrétaire de séance
2021-01-27-2
: Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains à des fins d’exploitation sexuelle – Désignation d’un représentant
2021-01-27-3
: Convention de mise à disposition de personnel communal au bénéfice de l’Association Orchestre d’Harmonie
2021-01-27-4
: Installation sur un emplacement, au niveau de la Mairie Annexe de Fontreyne, rue Roger Sabatier, d’un système de caméras comprenant 5 objectifs
2021-01-27-5
: Mise en place de la vidéoverbalisation pour les infractions relatives à l’abandon d’ordures, de déchets, de matériaux ou d’autres objets
2021-01-27-6
: Remise gracieuse 2020 : Frais émission Forfait Post-Stationnement
2021-01-27-7
: Budget Primitif 2021
2021-01-27-8
: Construction d’un nouvel abattoir – Autorisation de Programme/Crédits de Paiement
2021-01-27-9
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine culturel
2021-01-27-10
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine économique
2021-01-27-11
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine éducatif
2021-01-27-12
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine environnemental
2021-01-27-13
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine jeunesse et développement des quartiers
2021-01-27-14
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine loisirs et cadre de vie
2021-01-27-15
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine patriotique
2021-01-27-16
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine social
2021-01-27-17
: Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine sportif
2021-01-27-18
: Vote des taux 2021
2021-01-27-19
: Renouvellement de la Convention Pluriannuelle d’Objectifs avec l’Association “Les Environneurs”
2021-01-27-19 PJ
: Documents comptables
2021-01-27-19 PJ
: Rapport d’activité 2019
2021-01-27-20
: Contrat de parrainage Stéphane RICARD – 2020-2022
2021-01-27-21
: Convention de partenariat avec l’Office Municipal des Sports 2021-2022-2023
2021-01-27-22
: Convention d’objectifs et de moyens avec l’ASPTT 2021-2022-2023
2021-01-27-23
: Convention d’objectifs et de moyens avec la Boule Ferrée Gapençaise 2021-2022-2023
2021-01-27-24
: Convention d’objectifs et de moyens avec le Cercle des Nageurs de Gap 2021-2022-2023
2021-01-27-25
: Convention d’objectifs et de moyens avec le Gap Alpes du Sud Basket 05 2021-2022-2023
2021-01-27-26
: Convention d’objectifs et de moyens avec le Gap Foot 05 2021-2022-2023
2021-01-27-27
: Convention d’objectifs et de moyens avec le Gap Handball 2021-2022-2023
2021-01-27-28
: Convention d’objectifs et de moyens avec le Gap Hautes Alpes Athlétisme 2021-2022-2023
2021-01-27-29
: Convention d’objectifs et de moyens avec le Gap Hautes-Alpes Rugby 2021-2022-2023
2021-01-27-30
: Convention d’objectifs et de moyens avec le Ski club Gap Bayard 2021-2022-2023
2021-01-27-31
: Convention d’objectifs et de moyens avec le Ski club Gap Orcières 1850 – 2021-2022-2023
2021-01-27-32
: Convention d’objectifs et de moyens avec l’association les Rapaces de Gap 2021-2022-2023
2021-01-27-33
: Convention d’objectifs et de moyens avec la SASP Les Rapaces 2021-2022-2023
2021-01-27-34
: Dénomination de voie : chemin de la Moline
2021-01-27-35
: Conclusion d’un Bail emphytéotique administratif avec la Cinémathèque d’images de
montagne – Ancienne Usine Badin
2021-01-27-36
: Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Aménagement d’un trottoir – Route de la Luye
2021-01-27-37
: Acquisition foncière – Équipements de collecte des déchets – Boulevard Pompidou
2021-01-27-38
: Cession avec contre-partie – Ensemble immobilier – Lieu dit “Ferme de l’Hôpital”
2021-01-27-39
: Externalisation de l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme
2021-01-27-40
: Dérogation à la règle du repos dominical : avis sur la demande de la société VERTIGE
2021-01-27-41
: Dérogation à la règle du repos dominical : avis sur les demandes de concessions automobiles
2021-01-27-42
: GAP REBOND TPE – Extension des activités bénéficiaires
2021-01-27-43
: Résiliation de la convention de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée entre la ville de Gap et le SIENAD pour les travaux d’adduction et d’alimentation en eau potable des communes de Chabottes, St-Léger-les-Mélèzes, St-Laurent-du-Cros, St-Jean-Saint-Nicolas, Forest St-Julien et Gap, à partir de la nappe de Choulières
2021-01-27-44
: Avis sur le plan départemental de protection des forêts contre l’incendie
2021-01-27-44 PJ
: Plan départemental 2021-2031
2021-01-27-45
: Coopération avec le Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur pour établir une cartographie préventive de la COVID à partir des analyses des eaux usées
2021-01-27-46
: Relevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal
WEB https://www.ville-gap.fr/deliberations-2021/#2021-09-24
Ouvrir →

📬 Suivre Gap

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.