27 janvier 2021
46
délibérations
17
Autres decisions
7
Environnement
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (46)
Désignation du secrétaire de séance
Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains à des fins d'exploitation sexuelle – Désignation d'un représentant
Vote des taux 2021
Contrat de parrainage Stéphane RICARD – 2020-2022
Convention d'objectifs et de moyens avec l'ASPTT 2021-2022-2023
Convention d'objectifs et de moyens avec la Boule Ferrée Gapençaise 2021-2022-2023
Convention d'objectifs et de moyens avec le Cercle des Nageurs de Gap 2021-2022-2023
Convention d'objectifs et de moyens avec le Gap Foot 05 2021-2022-2023
Convention d'objectifs et de moyens avec le Gap Handball 2021-2022-2023
Convention d'objectifs et de moyens avec le Gap Hautes Alpes Athlétisme 2021-2022-2023
Convention d'objectifs et de moyens avec le Gap Hautes-Alpes Rugby 2021-2022-2023
Convention d'objectifs et de moyens avec le Ski club Gap Bayard 2021-2022-2023
Convention d'objectifs et de moyens avec le Ski club Gap Orcières 1850 – 2021-2022-2023
Convention d'objectifs et de moyens avec la SASP Les Rapaces 2021-2022-2023
Dénomination de voie : chemin de la Moline
Dérogation à la règle du repos dominical : avis sur la demande de la société VERTIGE
GAP REBOND TPE — Extension des activités bénéficiaires
Installation sur un emplacement, au niveau de la Mairie Annexe de Fontreyne, rue Roger Sabatier, d'un système de caméras comprenant 5 objectifs
Mise en place de la vidéoverbalisation pour les infractions relatives à l'abandon d'ordures, de déchets, de matériaux ou d'autres objets
Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine environnemental
Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine loisirs et cadre de vie
Acquisition foncière — Équipements de collecte des déchets – Boulevard Pompidou
Résiliation de la convention de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée entre la ville de Gap et le SIENAD pour les travaux d'adduction et d'alimentation en eau potable des communes de Chabottes, St-Léger-les-Mélèzes, St-Laurent-du-Cros, St-Jean-Saint-Nicolas, Forest St-Julien et Gap, à partir de la nappe de Choulières
Coopération avec le Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur pour établir une cartographie préventive de la COVID à partir des analyses des eaux usées
Construction d'un nouvel abattoir — Autorisation de Programme/Crédits de Paiement
Conclusion d'un Bail emphytéotique administratif avec la Cinémathèque d'images de
Acquisition foncière — Emprise de parcelle – Aménagement d'un trottoir – Route de la Luye
Cession avec contre — partie – Ensemble immobilier – Lieu dit “Ferme de lHôpital”
Externalisation de l'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme
Dérogation à la règle du repos dominical : avis sur les demandes de concessions automobiles
Budget Primitif 2021
Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine culturel
Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine économique
Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine éducatif
Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine patriotique
Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine sportif
Convention de partenariat avec l'Office Municipal des Sports 2021-2022-2023
Convention d'objectifs et de moyens avec le Gap Alpes du Sud Basket 05 2021-2022-2023
Renouvellement de la Convention Pluriannuelle d'Objectifs avec l'Association “Les Environneurs”
Convention d'objectifs et de moyens avec l'association les Rapaces de Gap 2021-2022-2023
Convention de mise à disposition de personnel communal au bénéfice de l'Association Orchestre dHarmonie
Remise gracieuse 2020 : Frais émission Forfait Post-Stationnement
Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine jeunesse et développement des quartiers
Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine social
Avis sur le plan départemental de protection des forêts contre l'incendie
Relevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal
Document intégral
23 733 car.
Délibérations 2021 * Délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2021 Mises en ligne le 23 décembre 2021 2021-12-10-1 : Désignation du secrétaire de séance 2021-12-10-2 : Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 24 septembre 2021 2021-12-10-2 – PJ1 : PV du conseil municipal du 24 septembre 2021 2021-12-10-2 – PJ2 : Feuillet de clôture du conseil municipal du 24 septembre 2021 2021-12-10-3 : Inscription sur le monument aux morts de la ville du nom de Etienne MONTJEAN, mort pour la France 2021-12-10-4 : Création d’Emplois de Vacataires 2021-12-10-5 : Autoris. recrut. agents contract. en accrois. temp. ou saison. ou rempla. fonct. ou ag. non tit. absent 2021-12-10-6 : Mise à disposition réciproque de services ou parties de services de la ville de Gap vers l’agglo 2021 2021-12-10-7 : Modification du tableau des effectifs 2021-12-10-8 : Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2021-12-10-9 : Remises gracieuses suite à enlèvement de véhicules 2021-12-10-10 : Exonération partielle de la redevance du domaine public 2021-12-10-11 : Rapport annuel 2021 sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires 2021-12-10-12 : Débat d’orientations budgétaires 2022 2021-12-10-13 : Admissions en non valeur de créances irrécouvrables 2021-12-10-14 : Approbation du rapport de la CLECT 2021 2021-12-10-15 : Autorisation budgétaire spéciale 2022 – Budget général et budgets annexes 2021-12-10-16 : DM n°1 au Budget Annexe du Quattro et n°2 au Budget Général ainsi qu’au Budget Annexe de l’eau 2021-12-10-17 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2021 – Domaine culturel 2021-12-10-18 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2021 – Domaine éducatif 2021-12-10-19 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2021 – Domaine social 2021-12-10-20 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2021 – Domaine sportif 2021-12-10-21 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2022 – Domaine culturel 2021-12-10-22 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2022 – Dne du dév. quartiers et jeunesse 2021-12-10-23 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2022 – Domaine éducatif 2021-12-10-24 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2022 – Domaine social 2021-12-10-25 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2022 – Domaine sportif 2021-12-10-26 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2022 – Domaine des Institutions locales 2021-12-10-27 : Subvention de fonctionnement versée au Quattro au titre de l’année 2021 2021-12-10-28 : Demande de garantie d’emprunt de l’OPH 05 – Réhabilitation « Super Gap » de 72 logements 2021-12-10-29 : Const. gymn. multisports Fontreyne – Marché de MO procédure adaptée. Approb. prog. général 2021-12-10-30 : Const. parking Desmichels – Marché conception-réalisation procédure avec négo. Appro. du prog. gén. 2021-12-10-31 : Réhabilitation de l’école de Bellevue – Marché MO procédure adaptée. Appro. du prog. gén. 2021-12-10-32 : Approbation de la Conv. Territoriale Globale avec la CAF des H-A 2021-2025 2021-12-10-33 : Convention avec l’association Bâtir – Renouvellement 2022/2024 2021-12-10-34 : Conv. fixant l’organ. des mesures de responsabilisation entre Ville et collèges de Fontreyne et Mauzan 2021-12-10-35 : CMCL : convention de partenariat avec Le Frac Provence-Alpes-Côte d’Azur (FRAC) 2021-12-10-36 : Conv. partenariat Pass Culture pour CMCL, Médiathèque, Conservatoire, Direction Culture et Quattro 2021-12-10-37 : Médiathèque : Projet culturel et scientifique 2021-12-10-38 : Dénomination de voie : Chemin des Rochers Chappa 2021-12-10-39 : Rocade Gap Av. n°1 à la convention réglant le cofinancement Etat-Région-Dép-Commune 2021-12-10-40 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Équipements de collecte des déchets – Route de Valserres 2021-12-10-41 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Route des lacets de la Tourronde 2021-12-10-42 : Cession foncière – Atelier Relais n°4 2021-12-10-43 : Conclusion d’une Convention de Mise à Disposition – Parking de Bayard 2021-12-10-44 : Désaffectation d’une partie du chemin des Chênes 2021-12-10-45 : Désaffection et ouverture enquête pub. en vue de l’aliénation d’anciens ch. ruraux – Les Abadous 2021-12-10-46 : Mise à disposition d’une emprise de terrain sise route de Rambaud 2021-12-10-47 : Mise à disposition d’une emprise Place de Verdun 2021-12-10-48 : Parking de la Providence – Location à long terme 2021-12-10-49 : Dérog. règle du repos dominical – Avis sur demandes de concessions auto + Vertige Location 2021-12-10-50 : Dérogations collectives à la règle du repos dominical – Année 2022 2021-12-10-51 : GAP REBOND TPE – Clôture du fonds et demande de versement des participations financières 2021-12-10-52 : DSP eau potable sur le territoire de la cne de Gap – Désignation des représentants au Comité de Suivi 2021-12-10-53 : Exploit. forestière ONF en forêt com. Gap – Inscript. coupe bois relevant du Régime Forestier 2022 2021-12-10-54 : Ski fond Gap-Bayard – Renouv. de la conv. avec l’association Nordic Alpes du Sud – Saison 21/22 2021-12-10-55 : Relevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal * Délibérations du Conseil Municipal du 24 septembre 2021 Mises en ligne le 6 octobre 2021 2021-09-24-1 : Désignation du secrétaire de séance 2021-09-24-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 25 juin 2021 2021-06-25-2 – PJ1 : PV du conseil municipal du 25 juin 2021 2021-06-25-2 – PJ2 : Feuillet de clôture du conseil municipal du 25 juin 2021 2021-09-24-3 : Recours aux Contrats d’apprentissage 2021-09-24-4 : Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras 2021-09-24-5 : Vidéoverbalisation aux feux tricolores, définition des points d’implantation pour autorisation 2021-09-24-6 : Remise gracieuse suite à enlèvement de véhicule 2021-09-24-7 : Exonération de la redevance du domaine public 2021-09-24-8 : Décision Modificative n°1 au Budget Général et au Budget Annexe de l’eau 2021-09-24-9 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2021 – Domaine éducatif 2021-09-24-10 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2021 – Domaine sportif 2021-09-24-11 : Taxe foncière – Limitation de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles d’habitation 2021-09-24-12 : Versement d’une subvention exceptionnelle au Budget Annexe des Parkings 2021-09-24-13 : Convention avec l’Association APPASE – 2022-2024 2021-09-24-14 : Délibération sur le principe de recourir à une DSP pour la gestion du crématorium 2021-09-24-14 – PJ1 : Rapport CCSPL 2021-09-24-14 – PJ2 : Avis lancement 2021-09-24-14 – PJ3 : Rapport pour avis du comité technique 2021-09-24-14 – PJ4 : Rapport de présentation en conseil municipal 2021-09-24-14 – PJ5 : Note de synthèse 2021-09-24-14 – PJ6 : Avis du comité technique 2021-09-24-15 : Présentation des rapports concernant le service public de la distribution d’eau potable, pour 2020 2021-09-24-16 : Présentation des rapports de délégations de services publics 2021-09-24-16 – PJ1 : Compte-rendu d’activité GRDF – Gap 2020 2021-09-24-16 – PJ2 : Rapport sur le prix et la qualité de service du réseau d’eau potable – Gap 2020 2021-09-24-16 – PJ3 : Installations d’approvisionnement en eau potable – Gap 2020 2021-09-24-16 – PJ4 : ARS qualité eau – Gap 2020 2021-09-24-16 – PJ5 : AERMC sauvons l’eau édition 2021 2021-09-24-17 : Convention de mise à disposition des jardins familiaux 2021-09-24-18 : Convention de partenariat avec la CROIX ROUGE FRANCAISE pour l’organisation du Gapencimes 2021 2021-09-24-19 : Convention de partenariat avec des entreprises locales pour le Gapencimes 2021 2021-09-24-20 :Convention CHICAS / Ville de Gap – Médecin pour le Gapencimes 2021 2021-09-24-21 : Conv. Ville de Gap / Asso Gap Handball. Particip. financ. pour achat d’une autolaveuse (gymnase Lafaille) 2021-09-24-22 : Conv. Ville de Gap / AssoTennis Club. Participation financ. pour travaux d’éclairage de courts de tennis 2021-09-24-23 : Comité des Fêtes et d’Animations de Gap – Avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2021/2023 2021-09-24-24 : Conv. avec la Cinémathèque d’Images de Montagne – Renouvellement années 2021/2023 – Avenant n°2 2021-09-24-25 : Conv. relative à l’usage des appuis d’éclairage public en bois ou en béton entre l’opérateur Orange et Gap 2021-09-24-26 : Approbation de la Modification Simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme 2021-09-24-26 – PJ1 : Notice 2021-09-24-26 – PJ2 : Règlement 2021-09-24-27 : Acq. foncière – Emprise de parcelle – Équipements de collecte des déchets – Route de Ste Marguerite 2021-09-24-28 : Acq. foncière – Emprises de parcelles – Régularisation foncière – Rte des Fauvins et Rue du Dr Ayasse 2021-09-24-29 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Route des Prés 2021-09-24-30 : Constitution de servitude de passage en tréfonds – Lignes électrique souterraine – La Descente 2021-09-24-31 : Transfert du foncier du collège centre 2021-09-24-32 : Relevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal * Délibérations du Conseil Municipal du 25 juin 2021 Mises en ligne les 8 et 9 juillet 2021 2021-06-25-1 : Désignation du secrétaire de séance 2021-06-25-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 26 mars 2021 2021-06-25-2 – PJ 1: PV du conseil municipal du 26 mars 2021 2021-06-25-2 – PJ 2 : Feuillet de clôture du conseil municipal du 26 mars 2021 2021-06-25-3 : Actualisation de conv., rappel à l’ordre, signature protocole partenariat entre Parquet et Cne de Gap 2021-06-25-4 : Décision de lancement du projet de territoire de l’Agglo Gap Tallard Durance 2021-06-25-5 : Sollicitation de la dénomination de « Commune Touristique » 2021-06-25-6 : Etat annuel des indemnités des élus 2021-06-25-7 : Indemnité de dimanche et jours fériés 2021-06-25-8 : Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections 2021-06-25-9 : Mise à jour du tableau des effectifs 2021-06-25-10 : Mise en conformité à la durée du temps de travail de 1607 heures 2021-06-25-11 : Plan d’actions relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-06-25-12 : Remises gracieuses suite à enlèvement de véhicules 2021-06-25-13 : Redevance ODP : exon. partielle de nov. et déc. 2020 pour les exploitants d’une terrasse commerciale 2021-06-25-14 : Redevance Occupation du Domaine Public 2021 : exonération en raison de la crise sanitaire 2021-06-25-15 : Remise gracieuse : Frais émission de Forfait de Post-Stationnement 2021-06-25-16 : TLPE : Fixation des tarifs 2022 2021-06-25-17 : Conseil Municipal : Désignation du Président de séance pour les délib. afférentes au CA 2021-06-25-18 : Approbation du compte de gestion 2020 du receveur : Budget Général et Budgets annexes 2021-06-25-19 : Compte Administratif 2020 – Budgets général et annexes 2021-06-25-19 PJ : Compte Administratif 2020 2021-06-25-20 : Budget Supplémentaire 2021 2021-06-25-20 – PJ : Budget Supplémentaire 2021 2021-06-25-21 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2021 – Domaine culturel 2021-06-25-22 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2021 – Domaine éducatif 2021-06-25-23 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2021 – Domaine institutions locales 2021-06-25-24 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2021 – Domaine social 2021-06-25-25 : Abris vélos sécurisés – Reversement de la subv. dép. à la Cté d’agglo Gap-Tallard-Durance 2021-06-25-26 : Versement d’une subvention exceptionnelle au budget annexe des Parkings 2021-06-25-27 : Com. Consult. Services Publics Locaux – rapport sur l’état des travaux réalisés en 2020 2021-06-25-28 : Gest. et exploit. nouvel abattoir – Approb. principe et lanc. procéd. passation conces. sous DSP 2021-06-25-29 : Lancement de la démarche de Conv. Territ. Globale en partenariat avec la CAF 05 2021-06-25-30 : Prise en charge des frais de scolarisation par les communes de résidence des élèves 2021-06-25-31 : Contrat Ville – Bourses sport. jeunes milieux mod. et priorit. issus des quartiers d’habitat social – 21-22 2021-06-25-32 : Conv. avec la Fédé. Française d’Athlétisme pour l’organisation du Gapencimes 2021 2021-06-25-33 : Conv. avec le Centre Rég. de Coord. des Dépist. Cancers SUD PACA – Ant. 04/05 pour Gapencimes 21 2021-06-25-34 : Conv. avec le club Gap 05 Athlétisme pour l’organisation du Gapencimes 2021 2 021-06-25-35 : Convention avec l’Office Municipal des Sports pour l’organisation du Gapencimes 2021 2021-06-25-36 : Convention avec l’Office National des Forêts pour l’organisation du Gapencimes 2021 2 021-06-25-37 : Adhésion de la Ville de Gap au dispositif Pass Culture 2021-06-25-38 : Conserv. à Rayon. Dép. : Sch. dép. des enseig. artistiques – dde de soutien financier avec le dép. 05 – 2021 2021-06-25-39 : Conserv. à Rayon. Dép. et École Municip. d’Arts Plastiques Ville de Gap : Geste fin. envers les élèves 2021-06-25-40 : Contrat Ville – Bourses artist. jeunes milieux mod. et priorit. issus des quartiers d’habitat social – 21-22 2021-06-25-41 : Conv. trien. avec l’asso de dév. cult. de Gap et des H-A « Théâtre la Passerelle » : Av. N°1 – Tous Dehors 2021-06-25-42 : Le Quattro : Désignation des membres qualifiés 2021-06-25-43 : Conv. avec la Cinémathèque d’Images de Montagne – Renouvellement années 2021-2023 – Av. N°1 2021-06-25-44 : Rte des Eyssagnières – Modalités et objectifs de la concert. publique au titre du Code de l’urbanisme 2021-06-25-45 : Déclaration Projet n°1 pour mise en compatibilité du PLU – Projet photov. de la Garde – Approbation 2021-06-25-45 PJ : Déclaration de Projet n°1 2021-06-25-46 : Révision allégée n°1 du PLU – Bilan de la concertation et Arrêt du projet 2021-06-25-45 PJ1 : Notice explicative 2021-06-25-45 PJ2 : Evaluation environnementale 2021-06-25-45 PJ3 : Projet – règlement écrit 2021-06-25-45 PJ4 : Projet – orientations d’aménagement et de programmation 2021-06-25-47 : Renouv. conv. prest. service pour l’instruction autorisations d’Urba de la Freissinouse et Pelleautier 2021-06-25-48 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Équipements de collecte des déchets – Chemin du Viaduc 2021-06-25-49 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Équipements de collecte des déchets – Route des Prés 2021-06-25-50 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Réalisation d’une Contre-Allée – Route de Villarobert 2021-06-25-51 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Réalisation d’une Contre-Allée – Route de Villarobert 2021-06-25-52 : Déclassement d’une partie de Ch. Com. sans enquête publique – Quartier de Ste-Marguerite 2021-06-25-53 : Ech. bilat. – Ens. immo. – Lieudit “Ferme de l’Hôpital » – Précision des Cond. part. Délib. retirée en séance 2021-06-25-54 : Echange de terrain – Emprises de terrain sises aux Bassets 2021-06-25-55 : Echange de terrain – Emprises de terrain sises Chemin des Chênes 2021-06-25-56 : Renouvellement de la mise à disposition des locaux de l’office de tourisme 2021-06-25-57 : Exploit. du Park. Providence 2 – Autoris. candid. consult. envisagée par CHICAS et autoris. de sign. 2021-06-25-58 : Relevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal * Délibérations du Conseil Municipal du 26 mars 2021 Mises en ligne le 8 avril 2021 2021-03-26-1 : Désignation du secrétaire de séance 2021-03-26-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 27 nov. 2020 2021-03-26-2 – PJ1 : PV du conseil municipal du 27 nov. 2020 2021-03-26-2 – PJ2 : feuillet de clôture du conseil municipal du 27 nov. 2020 2021-03-26-3 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 27 janvier 2021 2021-03-26-3 – PJ1 : PV du conseil municipal du 27 janvier 2021 2021-03-26-3 – PJ2 : feuillet de clôture du conseil municipal du 27 janvier 2021 2021-03-26-4 : Dem. d’ext. dispositif « participation citoyenne » 2 quartiers à Romette + 1 à Gap 2021-03-26-5 : Exonération de redevance ODP : camions pizza 2021-03-26-6 : Réhab. ferme de Charance – Avance TVA – modif. du calendrier de remboursement 2021-03-26-7 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2021 – Domaine culturel 2021-03-26-8 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2021 – Domaine économique 2021-03-26-9 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2021 – Domaine patriotique 2021-03-26-10 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2021 – Domaine projets étudiants 2021-03-26-11 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2021 – Domaine sportif 2021-03-26-12 : Vote des taux 2021 – Modification 2021-03-26-13 : Conv. participation régionale pour l’utilisation des équipements sportifs 2020/2021 2021-03-26-14 : Conserv. à Rayon. Dép. : adhésion à l’asso Conservatoires de France 2021-03-26-15 : Conserv. à Rayon. Dép. : adhésion à la Fédé Française de l’Enseignement Artistique 2021-03-26-16 : Conv. triennale avec le Cté des Fêtes et d’animation de la Ville de Gap : av. n°1 2021-03-26-17 : Expérim. du Coup de Pouce CLE_Club de Lecture Ecriture pour les enfants de CP 2021-03-26-18 : Av. n°2 conv. financ. travaux d’amén. de la liaison routière entre Patac et Beauregard 2021-03-26-19 : Convention quadripartite pour l’accélération de la réalisation de la Rocade de Gap 2021-03-26-20 : Convention de partenariat avec ENEDIS en faveur de la transition énergétique 2021-03-26-21 : Modif. simp. n°1 PLU – Prescriptions, objectifs et modalités mise à dispo du public 2021-03-26-21 – PJ1 2021-03-26-21 – PJ2 2021-03-26-22 : PLU – Opposition au transfert de compétence à l’intercommunalité 2021-03-26-23 : Révision allégée n°1 du PLU – Objectifs comp. et modalités de concertation 2021-03-26-23 – PJ1 2021-03-26-23 – PJ2 2021-03-26-24 : Acq. fonc. – Emprise parcelle – Équip.collecte déchets – Rue Antonin Coronat 2021-03-26-25 : Acq. fonc. – Emprise parcelle – Équip. collecte des déchets – Quartier de Bonne 2021-03-26-26 : Acquisition foncière – Parcelle de terre – Route de Chabanas 2021-03-26-27 : Déclassement du Domaine Public d’une partie du Chemin des Chênes 2021-03-26-28 : Déclassement d’emprise de Domaine Public sans enquête publique – Hyper Centre 2021-03-26-29 : Déclassement d’une partie de voie communale – Quartier les Bassets 2021-03-26-30 : Régularisation foncière – Emprises de voies de lotissements – Route de Chaudefeuille 2021-03-26-31 : Transmission électronique des documents budgétaires (Projet ACTES) 2021-03-26-32 : Conv. triennale avec l’Asso « Les Vitrines de Gap » – Renouvellement 2021-2023 2021-03-26-33 : GAP REBOND TPE – Extension des activités bénéficiaires 2021-03-26-34 : Exploit. forest. ONF en forêt com. de Gap – Inscription des coupes de bois 2021 2021-03-26-35 : Relevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal * Délibérations du Conseil Municipal du 27 janvier 2021 Mises en ligne le 8 février 2021 2021-01-27-1 : Désignation du secrétaire de séance 2021-01-27-2 : Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains à des fins d’exploitation sexuelle – Désignation d’un représentant 2021-01-27-3 : Convention de mise à disposition de personnel communal au bénéfice de l’Association Orchestre d’Harmonie 2021-01-27-4 : Installation sur un emplacement, au niveau de la Mairie Annexe de Fontreyne, rue Roger Sabatier, d’un système de caméras comprenant 5 objectifs 2021-01-27-5 : Mise en place de la vidéoverbalisation pour les infractions relatives à l’abandon d’ordures, de déchets, de matériaux ou d’autres objets 2021-01-27-6 : Remise gracieuse 2020 : Frais émission Forfait Post-Stationnement 2021-01-27-7 : Budget Primitif 2021 2021-01-27-8 : Construction d’un nouvel abattoir – Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2021-01-27-9 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine culturel 2021-01-27-10 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine économique 2021-01-27-11 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine éducatif 2021-01-27-12 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine environnemental 2021-01-27-13 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine jeunesse et développement des quartiers 2021-01-27-14 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine loisirs et cadre de vie 2021-01-27-15 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine patriotique 2021-01-27-16 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine social 2021-01-27-17 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2021 – Domaine sportif 2021-01-27-18 : Vote des taux 2021 2021-01-27-19 : Renouvellement de la Convention Pluriannuelle d’Objectifs avec l’Association “Les Environneurs” 2021-01-27-19 PJ : Documents comptables 2021-01-27-19 PJ : Rapport d’activité 2019 2021-01-27-20 : Contrat de parrainage Stéphane RICARD – 2020-2022 2021-01-27-21 : Convention de partenariat avec l’Office Municipal des Sports 2021-2022-2023 2021-01-27-22 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’ASPTT 2021-2022-2023 2021-01-27-23 : Convention d’objectifs et de moyens avec la Boule Ferrée Gapençaise 2021-2022-2023 2021-01-27-24 : Convention d’objectifs et de moyens avec le Cercle des Nageurs de Gap 2021-2022-2023 2021-01-27-25 : Convention d’objectifs et de moyens avec le Gap Alpes du Sud Basket 05 2021-2022-2023 2021-01-27-26 : Convention d’objectifs et de moyens avec le Gap Foot 05 2021-2022-2023 2021-01-27-27 : Convention d’objectifs et de moyens avec le Gap Handball 2021-2022-2023 2021-01-27-28 : Convention d’objectifs et de moyens avec le Gap Hautes Alpes Athlétisme 2021-2022-2023 2021-01-27-29 : Convention d’objectifs et de moyens avec le Gap Hautes-Alpes Rugby 2021-2022-2023 2021-01-27-30 : Convention d’objectifs et de moyens avec le Ski club Gap Bayard 2021-2022-2023 2021-01-27-31 : Convention d’objectifs et de moyens avec le Ski club Gap Orcières 1850 – 2021-2022-2023 2021-01-27-32 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association les Rapaces de Gap 2021-2022-2023 2021-01-27-33 : Convention d’objectifs et de moyens avec la SASP Les Rapaces 2021-2022-2023 2021-01-27-34 : Dénomination de voie : chemin de la Moline 2021-01-27-35 : Conclusion d’un Bail emphytéotique administratif avec la Cinémathèque d’images de montagne – Ancienne Usine Badin 2021-01-27-36 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Aménagement d’un trottoir – Route de la Luye 2021-01-27-37 : Acquisition foncière – Équipements de collecte des déchets – Boulevard Pompidou 2021-01-27-38 : Cession avec contre-partie – Ensemble immobilier – Lieu dit “Ferme de l’Hôpital” 2021-01-27-39 : Externalisation de l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme 2021-01-27-40 : Dérogation à la règle du repos dominical : avis sur la demande de la société VERTIGE 2021-01-27-41 : Dérogation à la règle du repos dominical : avis sur les demandes de concessions automobiles 2021-01-27-42 : GAP REBOND TPE – Extension des activités bénéficiaires 2021-01-27-43 : Résiliation de la convention de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée entre la ville de Gap et le SIENAD pour les travaux d’adduction et d’alimentation en eau potable des communes de Chabottes, St-Léger-les-Mélèzes, St-Laurent-du-Cros, St-Jean-Saint-Nicolas, Forest St-Julien et Gap, à partir de la nappe de Choulières 2021-01-27-44 : Avis sur le plan départemental de protection des forêts contre l’incendie 2021-01-27-44 PJ : Plan départemental 2021-2031 2021-01-27-45 : Coopération avec le Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur pour établir une cartographie préventive de la COVID à partir des analyses des eaux usées 2021-01-27-46 : Relevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal
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