CM
12 novembre 2025
Gas
10 délibérations
10
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
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Délibérations (10)
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2025
Urbanisme — modification de lavis pour lenquête publique
2025
Marchés publics — adhésion à la convention terre de sources
2025
Marchés publics — adhésion à la CANUT
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2025
Urbanisme — Rétrocession du lotissement du Clos dAbas
2025
Urbanisme — Rétrocession du lotissement des Pommiers
Finances & Budget
2 délibérations
2025
Finances — tarifs communaux 2026
2025
Finances — Budget assainissement DM2
Environnement
1 délibération
2025
RPQS du SPANC 2024
Social & Santé
1 délibération
2025
RH — choix sur le risque santé et prévoyance
Autres decisions
1 délibération
2025
Approbation du PV du 17 septembre 2025
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