Conseil municipal du 2025-11-12
Gas
12 novembre 2025
10 délibérations
10
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- Urbanisme-Rétrocession du lotissement du Clos d'Abas
- Urbanisme-Rétrocession du lotissement des Pommiers
- RPQS du SPANC 2024
- Urbanisme-modification de l'avis pour l'enquête publique
- Marchés publics-adhésion à la convention terre de sources
- Marchés publics - adhésion à la CANUT
- Finances-tarifs communaux 2026
- Finances-Budget assainissement DM2
- RH-choix sur le risque santé et prévoyance
- approbation du PV du 17 septembre 2025
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2025
Urbanisme — modification de l'avis pour l'enquête publique
2025
Marchés publics — adhésion à la convention terre de sources
2025
Marchés publics — adhésion à la CANUT
🎭
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2025
Urbanisme — Rétrocession du lotissement du Clos d'Abas
2025
Urbanisme — Rétrocession du lotissement des Pommiers
💶
Finances & Budget
2 délibérations
2025
Finances — tarifs communaux 2026
2025
Finances — Budget assainissement DM2
🌱
Environnement
1 délibération
2025
RPQS du SPANC 2024
❤️
Social & Santé
1 délibération
2025
RH — choix sur le risque santé et prévoyance
📄
Autres decisions
1 délibération
2025
approbation du PV du 17 septembre 2025
WEB
megalis:2025:10020:2025-11-12
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