CM

6 mars 2025

Gennes 5 délibérations

5

délibérations

3

Autres decisions

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Autres decisions 3 délibérations
2025

Convention de vente de chaleur avec l'EHPAD La Providence

2025

Convention de s'ervitude de passage de c'analisation pavillon N'eotoa rue pommeraie

2025

Approbation du PV de la séance précédente

Environnement 2 délibérations
2025

Convention de partenariat RASED Châteaubourg

2025

Convention ACT FRANCE antenne zone Beausoleil

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