Conseil municipal du 2025-03-06
Gennes
6 mars 2025
5 délibérations
5
délibérations
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- D2025-12 Convention de partenariat RASED Châteaubourg
- D2025-13 Convention ACT FRANCE antenne zone Beausoleil
- D2025-11 Convention de vente de chaleur avec l'EHPAD La Providence
- D2025-14 Convention de servitude de passage de canalisation pavillon Neotoa rue pommeraie
- D2025-10 Approbation du PV de la séance précédente
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Autres decisions
3 délibérations
2025
D2025 — 11 Convention de vente de chaleur avec l'EHPAD La Providence
2025
D2025 — 14 Convention de servitude de passage de canalisation pavillon Neotoa rue pommeraie
2025
D2025 — 10 Approbation du PV de la séance précédente
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Environnement
2 délibérations
2025
D2025 — 12 Convention de partenariat RASED Châteaubourg
2025
D2025 — 13 Convention ACT FRANCE antenne zone Beausoleil
WEB
megalis:2025:8600:2025-03-06
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