19 mars 2024
17
délibérations
11
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Finances Vote du Budget Primitif 2024 « Panneaux solaires»
Finances Vote du Budget Primitif 2024 « Commune »
Finances Vote du Budget Primitif 2024 « Lotissement du Grand Pré»
Participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement de l'école publique Année 2023/2024
Prime exceptionnelle pouvoir dachat
Finances Vote des subventions 2024
Finances Vote des taux communaux 2024
Finances — Vote du compte administratif 2023 « Commune»
Finances — Vote du compte administratif 2023 « Panneaux solaires »
Finances — Vote du compte administratif 2023 « lotissement Les Hameaux du Grand Pré 3 »
Finances — Approbation des comptes de gestion 2023 « Panneaux solaires », « Lotissement du Grand Pré 3 » et « Commune »
Viabilisation du terrain 1 rue de la pommerais
Convention PATA 2024 — 2026 (Point A Temps Automatique)
Extension de la salle des sports entreprises retenus (annule et remplace D2023-67)
Echange de foncier NEOTOA /Commune
Dcm29rectifiee pour Marche Salle des Sports
Dcm29_attribution Marche Travaux Salle des Sports
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