29 avril 2024
12
délibérations
5
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
DM-1
Indemnités pour le gardiennage de lEglise
Décisions modificatives n°1
Achat de matériel services techniques
Finances Tarifs communaux 2025 — concessions au cimetière, photocopies, salles
Cession de terrain Beau s'oleil / Mr et Mme Beucher
Vente chemin communal à Mr et Mme Martin
Convention Arléane 2024 2029
ASSURANCES : Mise en concurrence des entreprises dassurances
Echange terrain Mr et Mme BEUCHER Alain — Commune Gennes-sur-Seiche
Lotissement : réservation lot n°14
Règlement intérieur — Nature et durée des autorisations dabsence pour évènement familiaux
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