Conseil municipal du 2024-12-16

Gennes 16 décembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Autres decisions

2

Enfance & Jeunesse

1

Sport

Résumé

Synthèse

10 délibérations - D2024-99- CNAS nomination de l'agent référent - D2024_97 CENTRE DE LOISIRS ST GERMAIN DU PINEL - D2024-86 TRAVAUX SALLE DES SPORTS AVENANTS 2 AU MARCHE - D2024_98 Convention avec ENEDIS intallation souterraine LA FOLTIERE - D2024-91- Recensement de la population et enquete famille rémunération des AR - D2024_96 BILAN DU RAPPORT TRIENNAL ARTIFICIALISATION DES SOLS - D2024-93- Vitré Communauté service Commun en Energie CONVENTION CEE - D2024-90- Recensement de la population et enquete famille nomination du CC et AR - D2024-92- Vitré Communauté service Commun en Energie avenant la convention - D2024-94- Vitré Communauté service Commun en Energie CONVENTION ACTEE

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

D2024 — 99- CNAS nomination de l'agent référent

2024

D2024_97 CENTRE DE LOISIRS ST GERMAIN DU PINEL

2024

D2024_96 BILAN DU RAPPORT TRIENNAL ARTIFICIALISATION DES SOLS

2024

D2024 — 93- Vitré Communauté service Commun en Energie CONVENTION CEE

2024

D2024 — 92- Vitré Communauté service Commun en Energie avenant la convention

2024

D2024 — 94- Vitré Communauté service Commun en Energie CONVENTION ACTEE

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

D2024 — 91- Recensement de la population et enquete famille rémunération des AR

2024

D2024 — 90- Recensement de la population et enquete famille nomination du CC et AR

Sport 1 délibération
2024

D2024 — 86 TRAVAUX SALLE DES SPORTS AVENANTS 2 AU MARCHE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D2024_98 Convention avec ENEDIS intallation souterraine LA FOLTIERE

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