29 avril 2024
12
délibérations
7
Autres decisions
2
Environnement
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
DM-1
Lotissement : réservation lot n°14
Vente chemin communal à Mr et Mme Martin
Indemnités pour le gardiennage de lEglise
Décisions modificatives n°1
Convention Arléane 2024 2029
Achat de matériel services techniques
Cession de terrain Beau s'oleil / Mr et Mme Beucher
Règlement intérieur — Nature et durée des autorisations dabsence pour évènement familiaux
ASSURANCES : Mise en concurrence des entreprises dassurances
Echange terrain Mr et Mme BEUCHER Alain — Commune Gennes-sur-Seiche
Finances Tarifs communaux 2025 — concessions au cimetière, photocopies, salles
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